AFFRÉTEUR. Ce que c'est. Tom. 1, pag. 315. AGRÈS. Font-ils partie du navire? ibid., pag. 180. AMARRES. Les assureurs ne répondent point des dommages qui ANCRAGES. Les droits d'ancrage sont pour le compte des proprié- ANCRES laissées sans gaviteaux rendent responsable du dommage ANIMAUX. Quand les assureurs répondent-ils de leur mort? ibid., APPARAUX, Peuvent-ils être assurés? ibid., pag. 220. La police doit-elle contenir la soumission à l'arbitrage? ibid., et L'arbitrage doit être demandé avant la litiscontestation. ibid., Quid, si l'une des parties refuse de convenir d'arbitres? ibid. Forme de procéder devant les arbitres. ibid. Homologation des sentences arbitrales. ibid. Appel des sentences arbitrales. ibid., pag. 346. Exécution provisoire. ibid., pag. 347. La soumission à l'arbitrage doit-elle avoir son effet, s'il s'agit d'une ARBITRES en matière de paiement de l'obligation à la grosse. ARGENT ET CHOSES PRÉCIEUSES doivent être sauvés de préfé- rence, en cas de naufrage. Tom. 1, pag. 595. ARGENT DONNÉ A LA GROSSE. Le preneur ne peut faire assurer les deniers qu'il prend à la grosse. ibid., pag. 241. Défense au donneur de faire assurer le profit des sommes données à Le donneur peut-il faire assurer son capital? ibid. Argent donné à la grosse, avec pacte voto per pieno. ibid., pag. 244. Autres usages des pays étrangers. ibid. L'argent donné à la grosse doit être désigné dans la police d'assu- rance d'une manière spéciale. ibid., pag. 303. ARMATEURS. Quand répondent-ils de l'infidélité du capitaine? Tom. 2, pag. 468. Voyez action exercitoire, faits du maître. ARMEMENT. Qu'entend-on par ce mot? Tom. 1, pag. 220. ARMEMENT. Société pour l'armement. Tom. 2, pag. 422. ARMEMENT EN COURSE. Voyez commission en guerre. ARRÊT DE PRINCE. Observations générales. Tom. 1, pag. 526. Qu'est-ce qu'arrêt de prince? ibid. Différence entre prise et arrêt de prince. ibid. L'arrêt peut-il être effectué en pleine mer? ibid., pag. 527. Les assureurs répondent de l'arrêt. ibid. Pertes et dépenses du navire pendant le tems de l'arrêt. ibid., Si le vaisseau est arrêté après le risque commencé. ibid. Perte des marchandises pendant le tems de l'arrêt. ibid., pag. 529. Quand les impenses faites pendant l'arrêt de prince sont-elles ara. Prescription en cas d'arrêt de prince. Tom. 2, pag. 305 et suiv. Conditions sans lesquelles ce contrat ne saurait subsister. ibid., Le risque est-il de l'essence du contrat d'assurance? ibid., pag. 4. On distingue deux sortes d'assurances. ibid. Assurance proprement dite. ibid., pag. 6. L'assurance est un contrat synallagmatique, ibid., pag. 7. Théorie des lois romaines au sujet des pactes nus et des contrats L'assurance n'est pas un contrat nu. ibid., pag. 10. C'est un contrat nommé ayant une nature et un caractère à lui L'assurance est un contrat conditionnel et aléatoire. ibid., pag. 13 L'assurance ne peut devenir pour l'assuré un moyen d'acquérir L'assurance est-elle un contrat de droit étroit ou de bonne foi? Distinction entre les contrats de bonne foi et ceux de droit étroit. A certains égards, l'assurance est un contrat de droit étroit. ibid., Est-il permis de faire assurer deux fois la même chose? Tom. 1, De la forme du contrat d'assurance. ibid., pag. 23, chap. 2. Le contrat d'assurance doit-il être rédigé par écrit? ibid., pag. 24. Des personnes capables d'être parties dans le contrat d'assurance. Des parties contractantes dans le contrat d'assurance. ibid., pag. 132, La question de propriété ne peut pas être élevée contre celui qui Des choses qu'on peut faire assurer. ibid., pag. 197. Assurance faite par commissionnaire. ibid., pag. 181 et suiv. Polices privées. ibid., pag. 196. Les assureurs insolvables font-ils nombre? ibid. L'assurance s'applique de droit au premier voyage ou au voyage Assurance excédant la valeur des effets mis en risque. ibid., Assurance faite par fraude au-delà de l'intérêt en risque. ibid. Cas où il n'y a qu'une seule police. ibid., pag. 195. En quel cas et comment peut-on faire assurer in quovis? ibid. Si les marchandises destinées pour divers navires sont réunies dans Est-il bien vrai que l'assurance sur cette chose déjà perdue, ou déjà Affirmative. ibid. L'assurance est valable, si l'événement est ignoré. ibid., pag. 155. De la connaissance positive. ibid., pag. 158. La preuve de la connaissance positive est arbitraire. ibid. Divers cas où les assureurs ont été déchargés de payer la perte. Divers cas où les assureurs ont été condamnés à payer la perte. L'assureur doit savoir autant que l'assuré, et vice versa. Tom. 2, Si la nouvelle de l'arrivée ou de la perte était publique sur la place. La connaissance positive n'est pas présumée. ibid., pag. 165. Preuve de la fraude. ibid., pag. 177. Peine de la fraude. ibid., pag. 179. Assurance faite dans Marseille, et d'entrée à Marseille, sur un ra- De combien de milles la lieue est-elle composée ? ibid. De quel endroit compte-t-on la lieue et demie pour heure? ibid. De quel tems compte-t-on la lieue et demie pour heure? ibid., Heures de la nuit. ibid. C'est ici une présomption juris et de jure. ibid., pag. 171. Le tems de la prescription court-il depuis la connaissance privée des assureurs, tempête, tems limité, tems non limitė, tems op- ASSURÉ. Son nom doit être dans la police d'assurance. Tom. 1, Quid de ses qualités de propriétaire ou de commissionnaire? ibid. Nom de l'assuré doit être dans la police d'assurance. ibid., pag. 53 L'assuré pour compte d'autrui doit lui-même la prime. ibid., Peut demander la perte. ibid., pag. 141, Doit rendre aux assureurs compte du sauvé. ibid. C'est à l'assuré à justifier que la chose a été mise en risque. ibid., L'assuré est de droit obligé de justifier le chargement. ibid., Par le connaissement. ibid., pag. 316. Voyez connaissement. Quid de l'existence du navire? ibid., pag. 312. L'assuré ne peut débattre le connaissement. Ibid., pag. 321. Voyez ASSURER, SE FAIT ASSURER POUR LE COMPTE DE, est un terme technique. ibid., pag. 142. ASSUREUR. De l'assureur pour compte d'autrui. ibid. Le commissionnaire peut-il se rendre assureur lui-même ? ibid., Ce n'est point à l'assureur à prouver que la chose n'a pas été mise L'assureur peut débattre le connaissement. ibid., pag. 321. Les assureurs ne répondent point des dommages arrivés par la faute Faute commise par les préposés de l'assuré. ibid. De quelle nature la faute doit-elle être, pour que les assureurs ne Les assureurs doivent prouver la faute dont ils excipent. ibid. Assureurs ne répondent point des méfaits des mariniers. ibid., Ils répondent du jet et autres avaries, pourvu que l'accident soit gabilité, interdiction de commerce, jet, lien de l'assurance, pête, tems limité, tems non limité, terme à quo, terme ad quem, terme (double), vente des effets assurés, vice propre de la chose, voyage, voyage alongé, voyage changé, voyage raccourci. AUTRE SORTE D'ÉCRITURE, Nature de cette clause. Tom. 1, Pacte qu'en cas de perte l'assuré ne sera tenu d'exhiber rien de plus que l'écrite privée de l'intérêt à lui cédé, ibid. Usage au sujet des pacotilles. ibid. On a recours aux autres sortes d'écriture pour expliquer les clauses trop génériques, ibid., pag. 337. AVANIES. De quelles avanies les assureurs répondent-ils ? Tom. 2, AVARIES. Définition. Tom. 1, pag. 584. Distinction des avaries en simples et en communes. ibid., pag. 585. Distinction des avaries suivant l'usage de divers pays. ibid. Étymologie du mot avarie. ibid,, pag. 586. Tout dommage arrivé par pure fortune de mer, est avarie simple. Toute dépense faite et tout dommage souffert pour te salut commun sont avaries grosses. ibid., pag. 587. Dommage causé par la faute du maître ou de l'équipage. ibid., Dommage causé par le vice propre de la chose. ibid., pag. 589. Différence entre avarie proprement dite et sinistre majeur. ibid., Énumération des avaries grosses et des avaries simples. ibid., pag. 598. Obligation des assureurs au sujet des avaries. Tom. 2, pag. 1. L'avarie se règle entre les assureurs et les assurés. ibid., pag. 2. Comment estimer le dommage. ibid. Vis-à-vis des assureurs, faut-il prendre pour règle la valeur du licu L'avarie met-elle fin au contrat à la grosse? ibid., pag. 571 et suiv. AVENANT. Ce que c'est et à quoi sert. Tom. 1, pag. 44. AVIS DE L'ÉTAT-MAJOR. Le capitaine doit le prendre dans les Baraterie du capitaine choisi par l'armateur assuré. ibid., pag. 367. Baraterie du capitaine chargé de gérer la pacotille assurée. ibid., Baraterie du capitaine non facteur de l'assuré. ibid., pag. 369. Baraterie du capitaine assuré lui-même. ibid. Baraterie est-elle une fortune de mer? ibid. Elle doit être prouvée par celui qui l'allègue. ibid., pag. 370. BANDE. D'où vient ce mot, et que signifie-t-il? Tom. 2, pag. 31. Quand les assureurs se rendent-ils garans des pertes qui résultent BARQUES DES PÊCHEURS. Sont-elles respectées en tems de guerre ? BARRIQUE qui roule dans la mer après avoir été déposée sur le quai pour être chargée. Ce sinistre est-il au compte des assureurs ? Tom. 2, pag. 24. BIJOUX. Comment doivent-ils être désignés dans la police d'assu- BILLET DE GROSSE en blanc. Tom. 2, pag. 428. Billet de grosse simulé. Ibid., pag. 469. Voyez paiement de l'obliga- BILLETS DE PRIME. Leur usage. Tom. 1, pag. 79. CABLE coupé pour éviter naufrage imminent. On ne répond pas des Câbles coupés pour suivre le convoi sont-ils avaries grosses? ibid., Câbles rongés. Voyez vice propre de la chose. CANONS. Le nombre de canons dont est armé le navire doit-il être énoncé dans la police d'assurance? Tom. 1, pag. 172. CAPACITÉ DU NAVIRE doit être énoncée dans la police d'assu- CAPITAINE du navire assuré. ibid., chap. 7, pag. 183. De la clause ou autre pour lui. ibid., pag. 184. Avant le départ est-il permis aux armateurs, et sans l'avis ni le con- sentement des assureurs, de changer le capitaine? ibid., pag. 184. La clause ou autre pour lui n'est pas sous-entendue. ibid., pag. 187. Erreur dans le nom du capitaine. ibid., pag. 188. Après le départ, le changement du capitaine est-il permis? ibid., Des personnes qui peuvent être capitaines. ibid., pag. 191. Du grade et de l'autorité du capitaine. ibid., pag. 194. La police d'assurance doit-elle contenir le nom du capitaine? ibid., Le grade de capitaine marchand est très-honorable. ibid., pag. 194. Différence entre patron et capitaine. ibid. Est-ce au capitaine à choisir l'équipage? ibid., pag. 195. Jurisdiction du capitaine sur l'équipage. Tom. 1, pag. 378. Les assureurs ne courent pas moins le risque du navire qui sera Capitaine est le procureur légal de tous les intéressés au corps de la Quid, si le capitaine met à la voile sans signer les connaissemens? Quid, si le connaissement intéresse le capitaine? ibid., pag. 319. Quid, s'il signe des connaissemens différens de ceux qu'il a déjà Peine stipulée contre le capitaine qui contrevient à ses engagemens. Tom. 2, pag. 495. La peine conventionnelle est de rigueur. ibid. Pacte que l'affréteur pourra demander la peine conventionnelle et Le privilége des matelots et des donneurs à la grosse est-il altéré par la peine conventionnelle dont il s'agit? ibid. Du capitaine qui, pendant le cours du voyage, prend des deniers à Doit-il se faire autoriser par le magistrat du lieu? ibid., pag. 458. Faut-il un contrat public? ibid., pag. 459. Il faut que l'emprunt soit nommément fait pour les besoins du na- Le capitaine peut-il prendre à la grosse pour compléter son char- Les propriétaires répondent-ils des engagemens que le capitaine Quid, si les propriétaires ont des correspondans sur les lieux ? Les armateurs ne répondent des faits du maître que pour les objets Peine du capitaine infidèle. ibid. L'infidélité du capitaine qui a dissipé l'argent ne nuit pas au tiers Le donneur n'est pas obligé de prouver l'utile emploi. ibid., Faut-il que, Quid, s'il y a excès dans l'emprunt? ibid. Quid, si on se trouve dans un pays où l'emploi des deniers ne puisse CAPITAINE. Du capitaine à qui il a été défendu de prendre à la On peut, suivant les circonstances, adopter les exceptions éta- Du capitaine qui, en cours de voyage, vend des marchandises du Capitaine subrogé. Voyez exerciteur. Voyez abandon de navire, abordage, action exercitoire, arrêt de navire, baraterie, chan- gement de vaisseau, consulat, échouement, faits du maître, faute du capitaine, feu, jet, naufrage, pacotille, pirates, prise, pour compte, que dit être, rachat, tems non opportun, tems CAPITAL donné à la grosse peut-il être assuré? Tom. 1, pag. 241. CAPTIFS RACHETÉS. Assurance de leur heureux retour. ibid., CARNETS. Exhibition des carnets des courtiers. Tom. 1, pag. 29. CAS EXTRAORDINAIRES. Le capitaine doit alors prendre l'avis de l'état-major. ibid., pag. 374. Et dresser un procès-verbal. ibid., pag. 375. Diffère du cas imprévu. ibid., pag. 357. Dommage occasionné au navire par simple cas fortuit est avaric Dommage souffert par le navire pour le salut commun est avarie Câbles coupés et ancres laissées pour suivre le convoi sont avaries Mât forcé pour le salut commun est avarie grosse. ibid. Mât rompu par simple cas fortuit, quand est-il avarie simple ou Chaloupe abandonnée, quand est-elle avarie simple ou avarie En règle générale, les cautions sont soumises aux mêmes obliga- La caution est déchargée, si les deniers sont laissés par renouvel- Les cautions sont-elles responsables de la fraude du preneur? ibid., De l'obligation solidaire des fidejusseurs. ibid., pag. 565. Voyez CESSION D'INTÉRÊT. Voyez privilége. CHALOUPE. Fait-elle partie du vaisseau? Tom. 1, pag. 180. L'assurance de la chaloupe est-elle comprise dans l'assurance sur Quand la chaloupe abandonnée est-elle avarie simple ou avarie CHANCELIER DES CONSULS. ibid., pag. 108. CHANGE MARITIME. Règles générales au sujet du change mari- Le change maritime est de l'essence du contrat à la grosse. ibid. Quid juris, si la stipulation du change a été oubliée? ibid., pag. 451. Taux du change maritime. ibid., pag. 432. Le change nautique est indéfini, ibid. Change à tant pour cent par mois, ou pour le voyage. ibid. Survenance de la paix ou de la guerre. ibid., pag. 435. Le change est dû en entier dès le moment que le risque a com- Si le navire ne fait point de retour. ibid., pag. 434. Dès que le risque maritime cesse, le change de terre prend son Le change maritime est-il capable de produire un intérêt de terre? Le change est-il dû à proportion du sauvé? ibid., pag. 575. Le privilége compète pour le capital et pour le change. ibid., CHANGE DE TERRE. S'ajoute-t-il à l'estimation des effets assurés? Change de terre. Dès que le change maritime cesse, le change de Le change maritime est-il capable de produire un intérêt de terre? CHANGEMENT DE VAISSEAU. Disposition du droit romais. Disposition de l'ordonnance. ibid. Changement de vaisseau avant le risque commencé. ibid., pag. 419- Si le navire subrogé sans nécessité est aussi bon que le premier |