JET. Cas où il est permis de faire jet. Tom. 1, pag. 591. Deux sortes de jet : Jet régulier, jet irrégulier. ibid. Le jet est présumé irrégulier. ibid. Il est présumé fatal. ibid., pag. 592. Le jet irrégulier est un demi-naufrage. ibid. Délibération des marchands et des gens de l'équipage. ibid. Quid, s'il y a diversité d'avis? ibid. Quels sont ceux de l'équipage dont l'avis doit être pris? Tom. 1, Si les marchands chargeurs ne sont pas à bord. ibid. L'avis du capitaine l'emporte-t-il sur celui de l'équipage? ibid, Dans le jet irrégulier, toute délibération est superflue. ibid. Qui est-ce qui doit commencer le jet? ibid. Quelle chose doit-on ou peut-on jeter? ibid. Chose d'autrui. ibid., pag. 594. Chose jetée ne cesse point d'appartenir à son maître. Tom. 1, Jet est avarie grosse. ibid., pag. 600. Dommage causé par le jet aux marchandises qui restent à bord, est Si le jet ne sauve pas le navire, il n'y a pas lieu à contribution ibid., Si le navire sauvé par le jet périt ensuite, y a-t-il lieu à contribu- JUGE ne peut faire le commerce. Tom, 1, pag. 100. JUGEMENS EN MATIÈRE D'ASSURANCE. Du jugement provi- soire. Tom. 2, pag. 341 et 374. Les polices d'assurance ont-elles exécution parée ? ibid. Condamnation provisoire. ibid., pag. 375. Quid, si l'exécution dérive du contrat même ? ibid., pag. 376. Quid, si l'exception est douteuse ? ibid., pag. 377. Quid, si le paiement de l'assurance dépend d'une liquidation ? Réflexions d'un négociant de Marseille au sujet du provisoire. Provisoire en matière d'avarie. ibid., pag. 382. En matière des intérêts et des dépens. ibid. Sentence définitive qui réforme la provisionnelle, s'exécute-t-elle Règles générales au sujet des jugemens. Tom. 2, pag. 383. Comment constater l'usage des places de commerce. ibid., pag. 384. Observations sur la forme de prononcer les sentences. ibid., pag. 387. Exécution des sentences. ibid., pag. 388. Exécution définitive et sans appel. ibid. Exécution nonobstant l'appel. ibid., pag. 389, Exécution sur la personne du débiteur. ibid. Contrainte par corps stipulée dans le contrat peut-elle être mise à exécution sans jugement préalable? ibid., pag. 393. Défenses d'arrêter pour dettes civiles les mariniers dans leur bord. Saisie du navire en cours de voyage. ibid. Saisie d'une portion du navire. ibid. Saisie de la maîtrise. Tom. 2, pag. 396. Saisie des navires en vertu d'une sentence du juge ordinaire. ibid. Saisie des immeubles du débiteur, en vertu d'une sentence de En suite d'une sentence provisoire de l'amirauté, peut-on poursuivre Dépens. ibid., pag. 400. Voyez arbitres, compétence, forme de JURISDICTION. Quelle est celle du capitaine sur les mariniers? JUSTIFICATION. Voyez charte - partie, chargement, connaisse- 91 LAINES. Feu pris aux laines. Tom. 1, pag. 430. LAMANAGES (droits de) sont pour le compte des propriétaires. LÉSION. Le contrat d'assurance peut-il être anéanti pour cause de LETTRE DE CHANGE. Le capitaine peut-il en tirer? Tom. 2, Lettre de change tirée à l'ordre du capteur. Tom. 1, pag. 469. LIBERTÉ DES PERSONNES. Peut-elle être assurée ? Tom, 1, C'est la liberté, non la personne, qui est assurée. ibid., pag. 202. Cas où le prix du rachat a été déterminé par la police. ibid. Cas où il ne l'a pas été. ibid. Le rachat doit être fait le plus tôt possible. ibid., pag. 204. Quid, si l'esclave racheté par les assureurs est repris au retour par Liberté assurée, prescription. Tom. 2, pag. 334. LIEU DE L'ASSURANCE. L'assurance commence et finit aux lieux Application aux marchandises chargées avant que le navire soit LIEU D'ECHELLE. Peut-on charger des marchandises dans un lieu L'entier chargement peut-il être fait dans un lieu de relâche ? ibid., Les marchandises chargées au lieu de relâche sont subrogées à Si, dans le cours du voyage, les marchandises chargées en un lieu Si l'assuré a déchargé en une échelle partie de ses marchandises as- Le navire qui a omis de faire les échelles désignées dans la police, LIEU DE RELACHE. Voyez lieu d'échelle. LIEU DU RISQUE. Tom. 2, pag. 539. LIEUTENANT DE L'AMIRAUTÉ. Voyez compétence. LIVRES, Exhibition des livres des courtiers. ibid., pag. 29. LOYERS des matelots contribuent-ils au jet? Tom. 1, pag. 624. Voyez LUMIÈRE TROMPEUSE. Défense d'en allumer sur les grèves de la MADRAGUE. Tom. 1, pag. 414 et suiv. MAGASINAGE. Frais de magasinage. Voyez privilége. MAGISTRATS. Peuvent-ils être parties dans le contrat d'assurance? Peuvent-ils faire le commerce ? ibid. MAIN-MISE. Ce que c'est. Tom. 2, pag. 392. MAITRE. Ce que c'était chez les Romains, ce que c'est chez nous. La police d'assurance doit contenir son nom. Tom. 1, pag. 54. MALADIE DES MARINIERS. Les frais en tombent au compte du Salaires sont dus pendant la maladie. ibid. Matelots blessés. ibid., pag. 616. Matelot qui reste impotent. ibid. Matelot fait esclave. ibid., pag. 617. Matelot mort pendant le voyage, comment ses héritiers percevront- Quid du matelot tué dans le combat? ibid. MARCHANDS CHARGEURS. Voyez privilège. Marchandises prises pour le service du souverain. ibid., pag. 541. Marchandises prohibées par les lois du royaume ne peuvent faire la Quid des marchandises prohibées par les lois du pays étranger? Est-il permis de faire assurer des marchandises dont l'importation Privilége de celui qui, au refus de la femme, rachète le mari. ibid. Jurisdiction qu'exerce le capitaine sur eux. ibid. Le capitaine répond-il de leurs méfaits? ibid., pag. 58o. Révolte des mariniers. ibid., pag. 382. Les mariniers ne peuvent être, pour dettes civiles, arrêtés dans Elle préféra manquer de prudence, plutôt que de bonne foi. ibid., Caractère de candeur et de probité qu'ont conservé les Marseillais. Académie de Marseille, son ancienneté et sa célébrité. Tom. 1, MERS. Le souverain est-il propriétaire des mers adjacentes à ses MILITAIRES. Peuvent-ils être parties dans le contrat d'assurance? MILLE. Combien de milles à la lieue? Tom. 2, pag. 169. MINEURS peuvent s'engager pour racheter leur père: Tom. 1, Peuvent-ils être parties dans le contrat d'assurance? Tom. 1, MISE HORS DU NAVIRE. Tous les frais faits pour la mise hors du FRAIS faits jusqu'à bord, s'ajoutent-ils à l'estimation des effets assu- MONNAIE. Défense d'évaluer la livre monnaie des îles à l'instar de la livre tournois. Tom. 1, pag. 287. Moyen imaginé pour éluder la déclaration de 1779. ibid., pag. 289. MORT des animaux, quand les assureurs en répondent-ils? Tom. 1, MUNITIONS DE GUERRE ET DE BOUCHE ne contribuent point au jet; néanmoins, ce qui en est jeté, doit être payé par contri- bution sur tous les autres effets. Tom. 1, pag. 624. Deux sortes de naufrages. ibid. Ces derniers accidens sont-ils réputés fatals? ibid. Si, lors du naufrage, il était à terre. ibid. Si, sans raison, il passe par des endroits dangereux. ibid., pag. 399. Si, par sa faute, il donne sur un écueil. ibid. S'il se dirige vers une lumière trompeuse. ibid. S'il n'a pas pris un pilote côtier. ibid., pag. 400. Le bris et le naufrage donnent-ils lieu au délaissement? ibid. Si le navire naufragé est remis à flot, y a-t-il lieu au délaissement? Les pertes occasionnées par naufrage sont avaries simples pour le Si la chaloupe chargée périt et que le navire soit sauvé. ibid., Si la chaloupe chargée se sauve et que le navire périsse. ibid. NAVIGATION. Loi pour la sûreté de la navigation. Tom. 1, pag. 645. NAVIRE. Qu'entend-on par navire, par vaisseau ou par bâtiment Les agrès font-ils partie du navire ? ibid., pag. 180. Le navire réparé est-il toujours le même ? ibid. Du navire assuré. Tom. 1, pag. 154, chap. 6. Changement du nom du navire. ibid., pag. 155. Erreur en la dénomination du navire. ibid., pag. 160. Erreur en la qualification du navire. ibid., pag. 161. Observations générales au sujet de la qualification du navire. ibid. Qualification de vaisseau donnée à un bâtiment de qualité infé- Si la qualité réelle du navire est supérieure ou équivalente à celle qui est énoncée dans la police. ibid., pag. 163. Règles qu'on peut établir sur cette matière. ibid. Nom et qualités du navire doivent être indiqués dans la police Des personnes qui peuvent acquérir et commander des navires Navire abandonné par l'ennemi sans avoir été recous. ibid., pag. 498. Repris par son propre équipage. ibid., pag. 500. Navire abandonné par son propre équipage. ibid., pag. 502. Le capitaine ne peut abandonner le navire qu'en cas de necessité. Navire abandonné par la crainte des ennemis ou des pirates. ibid., Si la chaloupe qui s'enfuit est prise et que le navire ne le soit pas. Si le navire abandonné de l'équipage pour fuir les pirates est dé- livré par un ami qui survient dans le moment. ibid., pag. 505. Navire abandonné pour cause de poste. ibid. Navire abandonné par la crainte du naufrage. ibid. Les frais pour recouvrer le navire abandonné par la crainte bien fondée de l'ennemi entrent en avarie grosse. Tom. 1, pag. 610. Le corps du navire contribue aux avaries grosses; mais de quelle Droit français au sujet des priviléges sur le navire et sur la car- Droit romain. ibid., pag. 584. Navire a-t-il suite par hypothèque ? ibid., Est affecté aux donneurs sur le corps. ibid., pag. 587. Quid, si le navire ne met pas à la voile ? ibid., pag. 588. Le privilége a-t-il lieu sur la totalité du navire? ibid. NAVIRES SACRÉS. Tom. 1, pag. 455. NÈGRES. Loi qui prononce des peines contre ceux qui se livreraient à la traite des noirs. Tom. 1, pag. 642. Voyez aussi ordonnance, Ils ne doivent point, en nécessité de jet, être précipités à la mer. Prix des nègres. ibid., pag. 208. Traite des nègres. ibid., pag. 210. Le prix des nègres soumis à la contribution en cas de jet. Tom. 1, Quid de celui qui accompagne son maître en qualité de domes- Mort et révolte des nègres. Tom. 1, pag. 392.` Assureurs en répondent-ils ? ibid. NOLIS. D'où vient ce mot. Tom. 1, pag. 315. Qu'entend-on par ce mot? ibid., pag. 227 et 315. Nolis contribue aux avaries grosses; en quelle proportion? Tom. 1, Privilége du donneur à la grosse. Tom. 2, pag. 576. Les nolis à mois sont-ils suspendus pendant la détention du navire Quid, si le navire a été pris non dans le but de le confisquer, mais NOUVELLES (défaut de ). Textes du droit. Tom. 2, pag. 142. Le défaut de nouvelles est une présomption de perte. ibid., pag. 142. Le terme court depuis la dernière nouvelle. ibid. Caractère depuis la dernière nouvelle. ibid., pag. 143. Be défaut de nouvelles doit-il être prouvé? ibid. L'assuré doit-il prouver que le navire existait, lorsque l'assurance Quid, si le navire assuré pour un tems limité périt, et qu'on ignore en quel tems le sinistre est arrivé? ibid., Assurance faite après l'an ou après les deux ans. ibid., pag. 145. PACTES contraires à l'ordonnance. Peuvent-ils être insérés dans la Comment entendre les clauses générales. ibid. Comment interpréter les pactes équivoques de la police. ibid. le re L'assurance est-elle un contrat de cette espèce? ibid., pag. 10. glement d'avarie ait été fait? Tom. 2, pag. 2., PAIEMENT DE LA CONTRIBUTION POUR JET. Tom. 1, PAIEMENT DE L'OBLIGATION A LA GROSSE. Tom. 2, pag. 551. Billet à la grosse est-il négociable? ibid., pag. 555. Les billets à la grosse peuvent être négociés, s'ils sont à ordre. Quid, si la clause payable au porteur n'a pas été stipulée? ibid. Bonification pour prompt paiement. ibid., pag. 286. Râture de la signature opère-t-elle paiement et novation? ibid., Répétition du paiement fait par erreur. ibid., pag. 290. Paiement d'une somme qui n'est due par aucune obligation ni Paiement d'une somme due par obligation naturelle. Tom. 2, Si partie des assureurs obtiennent gain de cause, ceux qui ont payé volontairement la perte peuvent-ils la répéter? ibid. Paiement fait en vertu d'une sentence. Tom. 2, pag. 291. La répétition a-t-elle lieu avec intérêts? ibid., pag. 292. Qui répète le paiement doit prouver qu'il a été trompé. Voyez PAPIER NEGOCIABLE. Le connaissement est-il un papier négo- PASSAGERS. Faute des passagers. Tom. 1, pag. 381. PATRON. Différence entre patron et capitaine. Tom. 1, pag. 194. PAVILLON. Cas où le changement de pavillon rend nulle l'assu- PÉAGE. Voyez changement de route. PÊCHE est permise à chacun. Tom. 1, pag. 414. Mais ne doit point entraver la navigation. ibid. Le pêcheur est responsable des dommages qui résultent de la pêche. ibid., pag. 416. Voyez profit. PÈRE CAPTIF. Ses enfans mineurs peuvent s'engager pour le ra- PERIL. Qu'entend on par là? Tom. 1, pag. 357, Voyez faute de l'as- Le péril dans le contrat à la grosse est à la charge du donneur. PERTE. Les marchandises assurées peuvent respectivement périr Le navire ne peut périr d'entrée et de sortie. ibid. Observations générales, ibid., pag. 115. Preuve de la perte. Tom. 2, pag. 117. Textes des lois au sujet des preuves du sinistre. ibid., pag. 119 et suiv. PERTE D'AVARIE. Comment l'estimer. Tom. a, pag. 2. Le délaissement est seul capable de donner ouverture au paiement Perte entière effective met-elle fin au contrat à la grosse? Tom. 2, PESTE. Si le navire est rejeté des ports où il se présente comme sus- ILLAGE SUR MER est aux risques des assureurs. Tom. 1, pag. 515. PIRATES. Les dommages et pertes qu'ils causent sur la mer sont aux risques des assureurs. Tom. 1, pag. 515. Qu'entend-on par pirate? ibid., pag. 516. Différence entre pirate et voleur. ibid. Est-il vrai que la piraterie ait été en honneur chez certains peuples? Barbaresques sont-ils des pirates? ibid., pag. 518. Les pirates sont ennemis du genre humain. ibid. Peine de mort contre les pirates. ibid., pag. 519, Chacun peut les prendre et les expolier. ibid. Les pirates n'acquièrent pas la propriété de ce qu'ils ont pris. ibid., Achat des choses déprédées par les pirates. ibid., pag. 522.) Navire propre au pirate vendu à un tiers. ibid. Piraterie est avarie simple. ibid. Est présumée cas fatal. ibid., pag. 523. Quid, s'il y a faute du capitaine? ibid. Loi contre les pirates. Tom. 1, pag. 645. PIRATERIE. Voyez pirates. POLICE D'ASSURANCE. Des formules imprimées. Tom. 1, pag. 33. Date et signature de la police. ibid., pag.40. Signature modifiée. ibid., pag. 42. Peut-on révoquer sa signature, sous prétexte que la police n'est pas Tant qu'on a la plume et la police en main, peut-on rayer sa signa- Police signée en blanc. ibid., pag. 45. Note du courtier. ibid. Signature de l'assuré. ibid. Hypothèque des polices. ibid., pag. 47. Observations générales sur la formule privée. Tom. 1, pag. 50. De la forme interne et essentielle des polices. ibid., pag. 52. Domicile de l'assuré. ibid. Qualité de propriétaire ou de commissionnaire. ibid. Nom du navire. ibid. Nom du capitaine. ibid., pag. 54. |