Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2

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Contents

VOYAGE ASSURÉ Quentendon par là ? ibid pag
60
Prime pour le voyage entier Tom 1 pag
62
La prime doitelle être augmentée ou diminuée par la survenance
69
Hostilités de 1755 ibid
78
Voyage assuré Lassurance sapplique de droit au premier voyage
79
YOYAGE CHANGÉ Questce que changement de voyage ? Tom
92
du sinistre
119
CONSULAT ou RAPPORT Étymologie Tom 2 pag
123
pag
134
CHARGEMENT Lassuré est obligé de droit à le justifier Tom 1 pag 562
138
Frais de sauvetage ibid
141
NOUVELLES défaut de Textes du droit Tom 2 pag
142
Les assureurs répondentils des dommages arrivés lors du charge Commissionnaire qui excède le mandat ibid
145
Assurance faite après la perte ou lheureuse
150
QUALIFICATION des navires assurés Tom 1 pag
161
VAISSEAU Quentendon par vaisseau ? Tom 1 pag
179
Billet de grosse simulé ibid
180
BAGAGE du passager quon fait assurer doit être spécialement dé CAPACITÉ DU NAVIRE doit être énoncée dans la police dassu
183
RISQUE Quentendon par là ? ibid pag 357
184
Formules ibid Des personnes qui peuvent être capitaines ibid pag
191
Questce que le cas fortuit et force majeuro? Tom 1 pag 356
201
COUTUMES DE MER Les juges doivent sy conformer dans leurs pag
204
De la connaissance positive
207
DANGERS DE TERRE Les assureurs répondentils des pertes et Lassuré atil le choix de faire le délaissement ou de sen tenir
210
LIEU DECHELLE Peuton charger des marchandises dans un lieu déchelle ? ibid pag 72 Marchandises prohibées par les lois du royau me ne peuven...
215
DÉCHARGEMENT Les assureurs répondentils des dommages ar Laction de délaissement estelle ouverte par cela seul que la chose
220
E Assurance confuse sur corps et facultés ibid ventelles être assurées ? Tom 1 pag
221
Laction de délaissement estelle
222
FEUX TROMPEURS Défense sous peine de mort den allumer sur Doù vient ce mot ? ibid
227
Connaissance présumée par la
230
FORME DU CONTRAT DASSURANCE Voyez police dassurance Diverses questions ibid pag
233
PROFIT des marchandises peatil être assuré? Tom 1 pag
236
Assurance faite par commission
248
CHAPITRE XVI
261
ibid
281
EXCEPTIONS qui competent contre lassuré peuventelles être
282
Le nolis des effets sauvés doitil être délaissé Désignation générique ibid pag
293
Tems du risque ibid tions en matière dassurance Tom 2 pag
296
Manière de faire le partage entre lassuré et les assureurs ibid Chose dont on ne désigne ni la qualité ni la valeur ibid
302
Fautil que lors du prêt les besoins du navire aient été réels ? Lassurance de la chaloupe estelle comprise dans lassurance
303
POUR COMPTE Observations générales sur le pour compte ibid Prescription dans le cas de défaut de nouvelles ibid pag
310
BARRIQUE qui roule dans la mer après avoir été déposée sur le quai ibid pag
318
QUE DIT ÊTRE Signification de cette clause Tom 1 pag
332
PRENEUR frauduleux Tom 2 pag 521 Prescription au sujet de la liberté assurée ibid
335
QUITTANCE Pacte quen cas de perte du navire le réassuré
341
La robe de lennemi confisquetelle celle de lami? ibid
450
BILLETS DE PRIME Leur usage Tom 1 pag 79 par la peine conventionnelle dont il sagit ? ibid
457
INFIDÉLITÉ du capitaine qui en répond ? Tom 2 pag
468
Vaisseau qui se place mal ibid pag 412 pag
478
Prise suivie de relâche Tom 1 pag
481
pag
482
pag
498
pag 430
500
GENS DE LÉQUIPAGE Désertion Tom 1 pag 387 Sil est dit sur un tel navire sans rien spécifier de plus ibido
503
Exets pris par lennemi et vendus à un Français ou à un autre
506
GROSSE contrat à la Observations générales Tom 2 pag 405 Contrat à la grosse sur chose déjà mise en risque ibid pag
510
LIEU DU RISQUE Tom 2 pag 539 Les mariniers ne peuvent être pour dettes civiles arrêtés dans
517
cause Si partie des assureurs obtiennent gain de ceux qui ont ibid pag 5170
518
Navire repris sur les pirates ibid pag
521
Preuve du chargé
525
A varie grosge ibid pag
528
pag
535
Dénomination ibid rente ibid
540
Contrats à la grosse pour un tems
542
de navire
549
INNAVIGABILITÉ Idée attachée à ce mot Tom 1 pag
563
PRIVULEGE du donneur sur les effets en risque Tom 2 pag
582
Droit français au sujet des priviléges
586
ASSURER SE FAIT ASSURER POUR LE COMPTE DE est un Toute dépense faite et tout dommage souffert pour te salut eommen
587
Rang des priviléges sur un navire qui na point encore fait
592
Rang des priviléges sur le navire qui revient de voyage ibid
598
Dommage occasionné au navire par simple cas fortuit est avarie CHANGE DE TERRE Sajoutetil à lestimation des effets assurés?
604
Linnavigabilité du navire donnetelle lieu au délaissement ? ibid DISTRACTION Tom 2 pag
608
vire est sujet à la contribution Tom 1 pag
622
pag
625
FORME DE PROCÉDER dans les contestations relatives aux assu Quid si le preneur sur le corps a été dispensé de rapporter le fret? ibid
629
ACHAT des choses déprédées par les pirates Tom 1 pag 522 ACTION RÉELLE Laction en contribution estelle réelle ? Tom
635
ibid pag 416 Voyez profit Loi contre les pirates Tom 1 pag
645
dintérêt
665
pag 618
705
ACTION EN CONTRIBUTION Cette action estelle réelle ? ibid AFFRÉT EMENT Que signifie ce mot ? ibid pag 315
711
CONGÉ Les droits de congé sont pour le compte des propriétaires
713
CONTRAT A LA GROSSE Voyez grosse contrat à la guerre
714
Dommage causé par le jet aux marchandises qui restent à bord est En suite dune sentence provisoire de lamirauté peuton poursuivre
722
CONNAISSANCE de la perte ou de lheureuse arrivée du navire
725
ONTRAT SYNALLAGMATIQUE Lassurance estelle un contrat Choses sujettes à coulage De quelle manière doiventelles être dési
735
pag 374
736
TOM II
737
12
738
CONNAISSEMENT Ce que cest Tom 1 pag 316
741

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 217 - Le délaissement à titre d'innavigabilité ne peut être fait, si le navire échoué peut être relevé, réparé, et mis en état de continuer sa route pour le lieu de sa destination. Dans ce cas, l'assuré conserve son recours sur les assureurs, pour les frais et avaries occasionnés par l'échouement.
Page 657 - Les assureurs qui ont signé les contrats subséquents sont libérés ; ils ne reçoivent que demi pour cent de la somme assurée. Si l'entière valeur des effets chargés n'est pas assurée par le premier contrat , les assureurs qui ont signé les contrats subséquents répondent de l'excédant, en suivant l'ordre de la date des contrats.
Page 323 - Le délaissement doit être fait aux assureurs dans le terme de six mois . à partir du jour de la réception de la nouvelle de la perte arrivée aux ports ou côtes...
Page 641 - Ils seront également libres, dans tous leurs achats comme dans toutes leurs ventes, d'établir et de fixer le prix des effets, marchandises et objets quelconques, tant importés que nationaux, soit qu'ils les vendent à l'intérieur ou qu'ils les destinent à l'exportation, sauf à se conformer aux lois et règlements du pays. Ils seront entièrement libres de...
Page 266 - S'il ya contrat à la grosse et assurance sur le même navire ou sur le même chargement, le produit des effets sauvés du naufrage est partagé entre le prêteur à la grosse, pour son capital seulement, et l'assureur, pour les sommes assurées, au marc le franc de leur intérêt respectif, sans préjudice des privilèges établis à l'article 191. — Com. 259, 347. TITRE DIXIÈME Des assurances. SECTION PREMIÈRE Du contrat d'assurance, de sa forme et de son objet.
Page 486 - Tout propriétaire de navire est civilement responsable des faits du capitaine, pour ce qui est relatif au navire et à l'expédition. La responsabilité cesse par l'abandon du navire et du fret.
Page 434 - Si l'assurance a pour objet des marchandises pour l'aller et le retour , et si le vaisseau étant parvenu à sa première destination , il ne se fait point de chargement en retour, ou si le chargement en retour n'est pas complet , l'assureur reçoit seulement les deux tiers proportionnels de la prime convenue , s'il n'ya stipulation contraire.
Page 523 - Sont aux risques des assureurs toutes pertes et dommages qui arrivent aux objets assurés, par tempête, naufrage, échouement, abordage fortuit, changements forcés de route, de voyage ou de vaisseau, par jet, feu, prise, pillage, arrêt par ordre de puissance, déclaration de guerre, représailles, et généralement par toutes les autres fortunes de mer.
Page 303 - Si, dans les délais prescrits par l'article 387, le capitaine n'a pu trouver de navire pour recharger les marchandises et les conduire au lieu de leur destination, l'assuré peut en faire le délaissement. 395.
Page 472 - Les propriétaires, ou le capitaine qui les représente, tiendront compte des marchandises vendues, d'après le cours des marchandises de même nature et qualité dans le lieu de la décharge du navire, à l'époque de son arrivée.

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