 | France - Law - 1811 - 840 pages
...centimes, cinq»- • * Centimes et un franc , si mieux n'aiment les porteur :•>*. 2. IV: Sine. • K livrer au poids, au change des monnaies, où ils en...quatre-vingt-dix francs vingt centimes le kilogramme; , Les pièces de douze sous, à raison de cent quatre-vingtdix-sept francs vingt-deux centimes le kilogramme... | |
 | Francia - 1811 - 532 pages
...porteurs , les livrer au poids •u change des monnaies , où ils en recevront la valeur , savoir : L«*s pièces de six sous, à raison de cent quatre-vingt-dix francs vingt centimes le kilogramme ; LtS pièces de douze sous, à raison do cent quatre ving-dixsept francs ving deux centimes le kilogramme;... | |
 | Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - Tournai (Belgium) - 1830 - 1052 pages
...ciuq centimes, cinquante centimes et un franc, si mieux n'aiment les porteurs , les livrer au poids nu change des monnaies, où ils en recevront la valeur , savoir : Les pièces de six sous , a raison de 19o francs 2o centimes le kilogramme ; Les pièces de douze sous, à raison de 197 francs... | |
 | France - France - 1836 - 476 pages
...employée dans les paiemens, si ce n'est de gré à gré, que pour l'appoint de la pièce de cinq francs. 3. Les pièces de six, douze et vingt-quatre sous,...quatre-vingt-dix francs vingt centimes le kilogramme ; Les pièces de douze sous, à raison de cent quatre-vingt-dix-sept francs vingt-deux centimes le... | |
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Les pièces de six, douze et vingt-quatre sous, qui auront conservé quelque trace de leur empreinte, seront admises en paiement pour vingt-cinq centimes, cinquante centimes et un franc, si mieux n'aiment les porteurs les livrer au poids, au change des... 