la résolution de la Chambre des députés accor-
dant au clergé la faculté de recevoir des dona-
tions. Divers opinants....

M. le comte Lanjuinais

M. le comte de Clermont-Tonnerre.

M. le comte de Maleville..

M. l'abbé de Montesquiou, rapporteur....
Adoption de la résolution amendée..

392

394

397

399

399

401

401

Opinion non prononcée de M. le comte d'A-
guesseau sur la résolution de la Chambre des
députés relative aux donations faites au clergé.
Chambre des députés. - Rapport sur diverses pé-
titions par M. le comte de Sainte-Aldegonde... 403
Développement par M. Delamarre de sa pro-
position relative au mode d'inscription pour le
tour de parole dans les discussions..

403

Rapport par M. Feuillant sur la partie du
budget de 1816 relative aux contributions indi-
rectes....

Rapport par M. le baron Morgan sur la partie
du budget relative aux douanes...

11 MARS 1816.

Chambre des députés. COMITÉ secret. Propo-
sition de M. le marquis de Blosseville relative à
la spoliation de la caisse d'amortissement pendant
l'interrègne...

Proposition de M. Rolland relative à la fran-
chise du port de Marseille et aux attributions des
Chambres de commerce..

Rapport par M. Delaunay sur la proposition
de M. Piquet relative aux cas qui établissent la
présomption de mort pour les militaires absents.
Renouvellement des bureaux..
Chambre des députés. SEANCE PUBLIQUE. Rap-
port par M. Pardessus, sur le projet relatif à la
perception de deux nouveaux douzièmes sur les
contributions de 1816...

.....

487

487

487

487

489

Suite de la discussion du projet de loi sur les
élections. M. de Villèle, rapporteur...

404

M. Duvergier de Hauranne, M. Fa-
vard, M. Richard, etc..

405

M. de Villèle, M. Hyde de Neuville,
M. Delamarre, etc...

406

6 MARS 1816.

Chambre des députés. Suite de la discussion

du projet de loi sur les élections. M. Raduot.. 407

M. Murard de Saint-Romain...

407

M. le baron de Puymaurin..

407

M. Blanquart de Bailleul...

408

491

M. Clausel de Coussergues..

494

408

M. le comte de Sesmaisons.

408

M. le marquis de Raigecourt.

495

M. le chevalier Dubouchage..

409

M. le comte Lanjuinais...

496

M. Sirieys de Mayrinhac..

410

M. le comte Abrial, rapporteur

498

M. Fanckowitz, M. Barthe-Labastide, etc.

410

Adoption de la résolution...

498

M. le chevalier Odoard, M. Pélissier de

Féligonde....

411

Adoption et texte du projet de loi....

412

Opinions non prononcées sur la résolution re-
lative aux pensions dont jouissent les prêtres
mariés de M. le duc de Brissac......

499

M. le marquis de Rougé.

A

(C. P. Chambre des pairs.

ABOVILLE (Comte p'). L'ordonnance du 24 juillet 1815
qui le retranchait du nombre des pairs est rapportée
(t. XV, p. 27).

ABRIAL (Comte), pair. Propose de nommer des com-
missions pour l'examen des objets soumis à la Cham-
bre avant la clôture de la session de 1814 (t. XV,
p. 74).
Parle sur les modifications au règlement
(p. 88). Son rapport sur la résolution relative aux
prêtres mariés (t. XVI, p. 422 et suiv.); le défend
(p. 498).

-

ADMYRAULD, député de la Charente-Inférieure. Son
opinion, non prononcée, sur le projet de loi d'amnistie
(t. XV, p. 718 et suiv.).

ADRESSE DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Discussion et
vote du projet d'adresse au Roi en réponse à son
discours (14 octobre 1815, t. XV, p. 63); texte de
l'adresse (p. 65); réponse du Roi (ibid.).

-

Vote du projet d'adresse à l'occasion du 21 jan-
vier (5 janvier 1816, p. 704); texte de l'adresse
(18 janvier, t. XVI, p. 37 et suiv.).

Voir Chambre des députés.

-

-

ADRESSE DE LA CHAMBRE DES PAIRS. Projet proposé par
le duc de La Vauguyon (9 octobre 1815, t. XV, p. 40
et suiv.); renvoi à une commission (ibid., p. 41);
rapport par le comte de Lally-Tollendal (12 octo-
bre, p. 55); le comte Péré en demande l'impres-
sion et le renvoi aux bureaux (ibid.); le vicomte
de Chateaubriand et le comte Garnier appuient le
renvoi (ibid.); opinion contraire émise par plu-
sieurs membres (ibid., p. 56); les comtes Lanjui-
nais et de Jaucourt insistent pour le renvoi qui est
prononcé (ibid.); nouvelle lecture du projet
(13 octobre, p. 58); discussion comte de Lally-
Tollendal, marquis de Frondeville, comte Barbé de
Marbois, divers membres, baron Séguier, le duc de
Richelieu, le duc de Broglie, de la Luzerne, comte de
Lally-Tollendal, baron Séguier, comte de Castellane,

T. XVI.

-

de la Luzerne, duc de La Vauguyon, duc d'Orléans,
duc de Richelieu, comte de Lally-Tollendal, duc de
Richelieu, comte de Lally-Tollendal, le président,
un pair, le président, divers membres, le pré-
sident, comte Barbé de Marbois, divers membres,
comte Molé, plusieurs membres, comte Molé, divers
membres, duc d'Orléans, abbé de Montesquiou, duc
d'Orléans, plusieurs pairs, comte de Lally-Tollendal
(13 octobre, p. 58 et suiv.); adoption (ibid., p. 62);
texte de l'adresse (p. 63 et suiv.); réponse du
Roi (15 octobre, p. 65).

Voir Chambre des pairs.

--

-

-

--

AGUESSEAU (Comte D'), pair. Son opinion, non prononcée,
sur la suspension de l'inamovibilité des juges (t. XV,
p. 495 et suiv.). Parle pour le projet de loi sur
les juridictions prévôtales (p. 631 et suiv.),
sur la
proposition du vicomte de Castelbajac relative au
clergé (t. XVI, p. 401); son opinion, non pro-
noncée, sur cette proposition (p. 401 et suiv.).
ALBERT, député de la Charente. Parle sur le procès-
verbal au sujet des employés de la manufacture de
tabacs de Bordeaux (t. XV, p. 209), sur le projet

-

-

de loi relatif aux élections (t. XVI, p. 411).
ALBON (Comte D'), député du Rhône. Son opinion, non
prononcée, sur le projet de loi d'amnistie (t. XV,
p. 721 et suiv.).

ALLIANCE formée par les trois puissances, le 26 septem-
bre 1815. Proposition de Piet tendant à ce que la
France soit admise à y participer (C. D. 2 mars 1816,
t. XVI, p. 355).

AMARITON DE MONTFLEURY, député du Puy-de-Dôme.
Parle pour le projet de loi sur les cris séditieux
(t. XV, p. 160)."

AMNISTIE pleine et entière en faveur de ceux qui,
directement ou indirectement, ont pris part à la
conspiration du 1er mars, sauf les exceptions jugées
indispensables et fixées irrévocablement par une loi.
Proposition du comte de La Bourdonnaye y relative
(C. D. 10 novembre 1815, t. XV, p. 212); déve-
50

---

loppement (11 novembre, p. 215 et suiv.); discus-
sion préliminaire plusieurs membres (ibid., p. 222
et suiv.); prise en considération (ibid., p. 223).

-

Projet de loi (8 décembre, p. 422 et suiv.);
rapport par Corbière (27 décembre, p. 613 et suiv.);
discussion: comte de Germiny, comte de Botderu,
baron Siméon, comte de La Bourdonnaye, comte de
Vaublanc, Ganilh, Blondel d'Aubers, Royer-Collard,
comte de Roncherolles (2 janvier 1816, p. 639 et
suiv.), Becquey, vicomte de Castelbajac, marquis de
la Maisonfort, de Bouville, comte Decaze, ministre
de la police, Dufort, Pardessus (3 janvier, p. 658 et
suiv.), Colomb, Benoist, comte de Salaberry, baron
Pasquier, Chifflet (4 janvier, p. 680 et suiv.), de
Serre, Feuillant, comte Dubouchage, ministre de la
marine, Corbière, rapporteur (5 janvier, p. 696 et
suiv.), Corbière, Bellart, Pardessus, Duvergier de
Hauranne, Voysin de Gartempe, baron Pasquier,
comte de Marcellus, duc de Richelieu, président du
conseil des ministres, le président Lainé, Chifflet, de
Serre, de Kergorlay, baron Pasquier, de Bonald,
Hyde de Neuville, de Barante, de Roncherolles, duc
de Richelieu, Pélissier de Féligonde, comte Dubou-
chage, Gagneur, de Villèle, de Trinquelague, de
Serre, Try, comte Decaze, ministre de la police gé-
nérale, Clausel de Coussergues, Cornet d'Incourt, de
Serre, Hyde de Neuville, comte de Vaublanc, mi-
nistre de l'intérieur, Bellart, Benoist, comte de
Béthisy (6 janvier, p. 704 et suiv.); adoption
(ibid., p. 718); opinions, non prononcées, d'Ad-
myrault, du comte d'Albon, de Boin, de Bourrienne,
du baron de Brigode, prince de Broglie, baron
de Calvet-Madaillan, prince de Chimay, baron
Coppens, de Cotton, Duvergier de Hauranne, Ga-
gneur, de Gouyon-Thaumatz, du baron Lemercier
d'Haussez, de Jankovics, Jobez, de Kergorlay, Maine
de Biran, Metz, Miorcec-Kerdanet, du baron de Salis,
comte de Sesmaisons, chevalier de Sirand, de Sirieys
de Marinhac, Tixier de la Chapelle, Vassal de
Montviel, Voysin de Gartempe (p. 718 et suiv.).
Présentation à la Chambre des pairs (9 janvier,

t. XVI, p. 5); adoption sans discussion (ibid.,

p. 6).

Texte de la loi (ibid.).

Opinions, non prononcées, du duc de Brissac, duc

de Broglie, duc de Doudeauville, marquis de Bonnay,
duc de La Force (p. 11 et suiv.).

Le président de la Chambre des pairs remercie le

Roi, au nom de la Chambre, de l'acte de clémence

purement royale, contenu dans la loi d'amnistie

(13 janvier, p. 22); réponse du roi (ibid., p. 23).

AMNISTIE. Proposition de Gossin de Bouville tendant
à faire cesser, en régularisant l'amnistie, l'incertitude
sur la punition des coupables qui en seraient excep-
tés (C. D. 13 novembre 1815, t. XV p. 231); — inci-
dent (ibid.); développement (14 novembre, p. 234);
prise en considération (ibid., p. 235).

AMORTISSEMENT. Voir Caisse d'amortissement et Rentes.

ANGLETERRE. Le baron Séguier demande que, dans les

discussions, l'on cite la France avant l'Angleterre

(C. P. 12 octobre 1815, t. XV, p. 54);

bre propose de suprimer entièrement la citation de
l'Angleterre (ibid.); le comte de Lally-Tollendal
combat cette opinion (ibid.).

-

un inem-

-

ANGOULEME (Duc D'). Proposition du due de Fitz-James
tendant à lui voter des remerciments pour les ser-
vices rendus à la France dans le courant du mois de
mars (C. P. 21 octobre 1815, t. XV, p. 87); dé-
ordre

veloppement (25 octobre, p. 111 et suiv.);

du jour demandé par Monsieur et voté (ibid.,

p. 113).

Voir. Princes de la famille royale.

ANGOULEME (Duchesse p'). Ses réponses aux députations

de la Chambre des députés et de la Chambre des

pairs chargées de lui exprimer la douleur ressentie

par ces deux assemblées à la lecture du testament

de Madame Elisabeth (C. D. 23 février 1816, t. XVI,

p. 245), (C. P. 24 février, p. 266).

ARMAILLÉ (D'). Voir Delaforêt d'Armaillé.

ARMÉE. Voir Militaires absents et Militaires mutilės.

ARMÉES ÉTRANGÈRES. Note officielle y relative, signée

des ministres Metternich, Nesselrode, Castlereagh,

Hardenberg (24 juillet 1815, t. XV, p. 26).

Ordonnance concernant une contribution de 100 mil-

lions à lever comme réquisition de guerre (16 août,

p. 27 et suiv.).

-

Voir Commission chargée de veiller aux intérêts

des départements occupés par les armées étrangères.

ARRIERE (Payement de l'). Projet de loi y relatif (C. D.

26 février 1816, t. XVI, p. 304 et suiv.); discussion

sur le renvoi dans les bureaux on à la commission

du budget Corbière, Pérignon, Feuillant, Pasquier,

Duplessis de Grenedan, Ganilh, de Villele, comte

Corvetto, ministre des finances, Delamarre, Lainé

(ibid., p. 305 et suiv.); renvoi dans les bureaux

(ibid., p. 306); dispositions nouvelles présentées

par le comte Corvetto (23 mars, p. 685 et suiv.);

adoption sans discussion (ibid., p. 687).

-

ARTOIS (Comte D'). Prête serment lors de l'ouverture

de la session des Chambres (t. XV, p. 37). — Parle

sur la question du serment (p. 55).

Demande

l'ordre du jour, à la Chambre des pairs, sur la pro-

position du duc de Fitz-James tendant à faire voter

des remerciments au duc d'Angoulême (p. 113).

Sa réponse au président de la Chambre des pairs lui
présentant les félicitations de cette dernière au sujet
du mariage du duc de Berry (t. XVI, p. 718).
Voir Princes de la famille royale.

ATTENTATS POLITIQUES. Voir Sûreté générale.

AUGEREAU, duc de Castiglione (Maréchal), pair. Se récuse

comme juge de maréchal Ney (t. XV, p. 241).

AUGIER (Baron), maréchal de camp, député du Cher.

Ses remerciments au Roi au sujet du traité conclu le

20 novembre 1815 avec les puissances alliées (t. XV,

p. 334).

Son rapport sur des pétitions (p. 441).

Parle sur le budget de 1816 (t. XVI, p. 693).

AUPETIT-DURAND, député de l'Allier. Parle sur le divorce

(t. XVI, p. 364).

-

-

BARANTE (Baron DE), conseiller d'Etat, directeur général
des contributions indirectes, député de la Loire-Infe-
rieure. Chargé par intérim du portefeuille du dé-
Parle

partement de l'intérieur (t. XV, p. 34).

pour la proposition sur la réduction des tribunaux

(p. 297 et suiv.). Son rapport sur le projet de

loi concernant les contributions de 1816 (p. 426 et

suiv.). Expose les motifs de la partie du budget

de 1816 relative aux contributions indirectes (p. 558

et suiv.). Parle sur le projet de loi relatif à l'am-

nistie (p. 712); sur le projet de loi concernant les

élections (t. XVI, p. 391); sur le budget de 1816

(p. 581 et suiv.), (p. 706), (p. 708,) (p. 712), (p. 714),

(p. 736 et suiv.).

--

-

-

BARBÉ DE MARBOIS (Comte DE), pair. Ministre de la jus-
tice (t. XV, p. 34). Désigné comme ministre, de-
mande que l'on supprime cette mention comme con-
traire au règlement (p. 54). - Parle sur le projet
d'adresse (p. 58 et 61). Présente un projet de loi
concernant la cour des comptes (p. 66 et suiv.). -
Son opinion relative à l'obligation, pour les ministres,
de rédiger par écrit les exposés de motifs des projets
de loi (p. 74). · Demande que la Chambre s'occupe
des résolutions ou projets de loi soumis à son exa-
men avant la clôture de la session de 1814 (p. 74).

Présente un projet de loi sur la répression des cris

séditieux (p. 76 et suiv.). Soutient le projet de loi sur

la cour des comptes (p. 84 et suiv.), le projet de

loi sur les cris séditieux (p. 149 et 153), (p. 154),

(p. 156), (p. 163). Soutient de nouveau le projet

de loi sur la cour des comptes (p. 164 et suiv.),

(p. 167 et suiv.). Présente à la Chambre des pairs

le projet de loi sur la répression des cris séditieux