Archives parlementaires de 1787 à 1860

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Jérôme Mavidal, Emile Colombey
Librairie administrative de Paul Dupont, 1869 - France

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Contents

vier 5 janvier 1816 p 704 texte de ladresse
18
ོཌཱུ
20
BONALD DE député de lAveyron Son rapport sur
21
novembre 1815 Kergorlay De en remplacement
22
pairs relatifs à lamnistie 13 janvier t XVI p
23
GÉNÉRAUX ET OFFICIERS traduits devant les conseils
25
CANCLAUX Comte Lordonnance du 24 juillet 1815
27
le duc de Broglie prouve quil na atteint que
28
Chambre des députés SÉANCE PUBLIQUE Pré
33
où se tiendront les assemblées électorales dans
34
remise au 2 octobre 22 septembre p 34 puis
35
DAMBRAY chancelier de France président de la Chambre
37
ADRESSE DE LA CHAMBRE DES PAIRS Projet proposé
40
BARTHELEMY Comte DE viceprésident de la Chambre
43
GRAMMONT DASTER Comte DE deputé Appelé au bureau
49
AMORTISSEMENT Voir Caisse damortissement et Rentes
54
JOBAL Comte DE député de la Moselle Occupe
57
SEGUIER Baron pair Demande que dans les discus
59
de la Luzerne duc de La Vauguyon duc dOrléans
62
BELLART député de la Seine Viceprésident t
63
CHOLLET Comte pair Ses opinions relatives
65
SÉMONVILLE Comte DE grand référendaire de la Cham
75
JOURNAUX Le marquis de Talaru propose de leur inter
76
PUYVERT Le marquis DE député de lAude Candidat
78
LANJUINAIS Comte pair Demande lenvoi aux bureaux
84
bunaux p 275 et suiv pour la proposition ten
87
RÈGLEMENT DE LA CHAMBRE DES PAIRS Nomination dune
90
Chambre des députés COMITÉ SECRET
101
FEUILLANT député de MaineetLoire Parle sur le projet
103
SIRAND Chevalier député de lAin Son opinion
106
Discours de MONSIEUR sur cette proposition
113
un membre vicomte de Cha
121
FIGAROL député des HautesPyrénées Parle pour
147
DELAHUPROYE député de lAube Parle sur le projet
148
GRISONY Comte DE député du Gers Parle pour
151
CASTELBAJAC Vicomte DE député du Gers Parle pour
154
MARCELLUS Comte DE député de la Gironde Candidat
156
DUBOUCHAGE Chevalier député de lIsère Parle sur
158
AMARITON DE MONTFLEURY député du PuydeDôme
160
FORBIN DES ISSARTS député de Vaucluse Parle pour
161
PETITIONS adressées à la Chambre des députés Indica
186
jet de loi relatif aux compagnies départementales
189
SACRE Proposition du comte de Marcellus tendant
192
FOUCAUD DE député de la Corrèze Son rapport
199
Chambre des députés
204
SAINTAIGNAN Duc DE pair Parle sur la proposition
206
GROSBOIS DE député de la CôtedOr et du Doubs
210
JUMILHACCHAPELLE Baron DE député de SeineetOise
211
ORVILLIERS Marquis D pair Parle sur la formation
217
DUGAS DES VARENNES député de la Loire Sa proposi
219
sur la proposition de M le duc de Doudeauville
229
Sa proposition concernant lamnistie p 231
231
HYDE DE NEUVILLE député de la Nièvre Secrétaire
234
ATTENTATS POLITIQUES Voir Sûreté générale
241
215
243
JURIDICTIONS PRÉVOTALES RÉTABLISSEMENT DES Projet
246
VIOMENIL Comte DE pair Annonce que obligé daller
254
BRANCAS DUC DE pair Empêché par la maladie
256
FROTTE DE COUTERNE Marquis DE député de lOrne
302
MARIEANTOINETTE Son testament communiqué par
355
AUPETITDURAND député de lAllier Parle sur le divorce
364
Chambre des députés Proposition de M
387
CORBIERE député dIlleetVilaine Parle sur le projet
388
DELAMARRE député de la SeineInférieure Son rapport
390
Tascher pair tendant à empêcher toute discussion
391
ClermontTonnerre comte de Maleville cardinal de
392
et suiv adoption de lamendement unique sub
401
Chambre des députés Rapport sur diverses pé
403
LACHEZEMUREL député du Lot Sa proposition tendant
404
et suiv interrompt le plaidoyer de Berryer
410
bération de la Chambre des députés de Castelbajac
413
de la Légion dhonneur p 416
416
LEZARDIERE Baron DE député de la Vendée Son rap
422
BANNISSEMENT Proposition du comte Lebègue de Germiny
423
RENTES Projet de loi relatif à la création des rentes
429
turalisation accordées à M le comte de Loverdo
436
SUBSTITUTS Projet de loi portant suppression
456
Présentation à la Chambre des pairs 12 mars p 490
490
p 198 rapport par le comte Abrial 8 mars
498
UZÈS Duc D pair Son discours à loccasion des
504
La proposition est prise en considération
509
MARSEILLE Proposition de Rolland tendant à régulariser
518
CATELAN DE député de la HauteGaronne Parle
619
DOMINGON DE BRONSAC député de TarnetGaronne
623
sur le projet de loi damnistie 18 décembre 1815
635
BUDGET de 1816 Projet de loi y relatif C D 23 décem
638
par le produit des extinctions des pensions ecclésias
639
des pairs de la résolution relative au divorce
652
Proposition dune adresse au Roi Adoption
680
MICHELET député de la Creuse Parle sur le projet
685
lemprunt de 100 millions M le baron de Salis
687
BERRY duc DE Communication relative à son mariage
689
DOTATION DE LA COURONNE Modifiée par suite du
692
SAINTEAULAIRE Comte BEAUPOIL DE député de
704
Cadastre M le comte de La Pasture
709
de faire connaître les motifs de
712
LISTE CIVILE Voir Dotation de la couronne
756
142
772
NOVEMBRE 1815
773
NOVEMBRE 1815
774
358
776
ANNÉE 1816
778
Chambre des députés COMITÉ SECRET Proposi
779
345
781
Murard de SaintRomain
782
MARS 1816
784
DelbreildEscorbiac M de Serre M
785
CENTIMES ADDITIONNELS Proposition de BartheLabastide
790
CLERMONTMONTSAINTJEAN Marquis DE député
791
DOUANES Exercice 1816 Projet de loi C D 23 décem
794
IMPRESSIONS DE LA CHAMBRE DES PAIRS Incident y
797
348
798
Hommage de la gravure de son portrait
800
octobre 1815
803
sur la pétition dun sieur Jouhanneau t XVI p
804
SALABERRY Comte DE député de LoiretCher Parle
805
rapport
806

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Popular passages

Page 256 - Je prie MM. de Malesherbes, Tronchet et Desèze, de recevoir ici tous mes remercîments, et l'expression de ma sensibilité, pour tous les soins et les peines qu'ils se sont donnés pour moi. « Je finis en déclarant devant Dieu, et prêt à paraître devant lui, que je ne me reproche aucun des crimes qui sont avancés contre moi.
Page 256 - Je recommande à mon fils, s'il avait le malheur de devenir roi, de songer qu'il se doit tout entier au bonheur de ses concitoyens, qu'il doit oublier toute haine et tout ressentiment, et nommément tout ce qui a rapport aux malheurs et aux chagrins que j'éprouve; qu'il ne peut faire le bonheur des peuples qu'en régnant suivant les lois...
Page 256 - ... les lois ; mais en même temps, qu'un Roi ne peut les faire respecter, et faire le bien qui est dans son cœur, qu'autant qu'il a l'autorité nécessaire, et qu'autrement, étant lié dans ses opérations, et n'inspirant point de respect, il est plus nuisible qu'utile.
Page 256 - Je sais qu'il ya plusieurs personnes, de celles qui m'étaient attachées, qui ne se sont pas conduites envers moi comme elles le devaient, et qui ont même montré de l'ingratitude; mais je leur pardonne ( souvent, dans les moments de trouble et d'effervescence, on n'est pas le maître de soi ), et je prie mon fils, s'il en trouve l'occasion, de ne songer qu'à leur malheur.
Page 255 - Ne pouvant me servir du ministère d'un prêtre catholique, je prie Dieu de recevoir la confession que je lui en ai faite, et surtout le repentir profond que j'ai d'avoir mis mon nom ( quoique cela fût contre ma volonté) à des actes qui peuvent être contraires à la discipline et à la croyance de l'Eglise catholique, à laquelle je suis toujours resté sincèrement uni de cœur.
Page 255 - ... du courant , avec ma famille ; de plus impliqué dans un procès dont il est impossible de prévoir l'issue à cause des passions des hommes , et dont on ne trouve aucun prétexte ni moyen dans aucune loi existante, n'ayant que Dieu pour témoin de mes pensées et auquel je puisse m'adresser, je déclare ici en sa présence mes dernières volontés et mes sentiments.
Page 255 - Dieu de recevoir la ferme résolution où je suis, s'il m'accorde vie, de me servir aussitôt que je le pourrai du ministère d'un prêtre catholique pour m'accuser de tous mes péchés, et recevoir le sacrement de pénitence.
Page 255 - Je pardonne de tout mon cœur à ceux qui se sont faits mes ennemis , sans que je leur en aie donné aucun sujet , et je prie Dieu de leur pardonner , de même qu'à ceux qui , par un faux zèle ou par un zèle mal entendu , m'ont fait beaucoup de mal.
Page 256 - Dans la situation où sont encore les choses , je craindrais de les compromettre, si je parlais plus explicitement; mais je recommande spécialement à mon fils, de chercher les occasions de pouvoir les reconnaître. » Je croirais calomnier cependant les sentimens de la nation , si je ne recommandais ouvertement à mon fils MM.

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