1891 2 février. 9 mars. 10 14 26 1er avril. 25 25 10 mai. 121 12 21 3 juin. 8 20 juillet. 29 Loi qui modifie l'article 17 de la loi du 15 juil-476 let 1889 sur le recrutement de l'armée.... Idem sur les accidents et collisions en mer. Loi sur l'atténuation et l'aggravation des Décret portant règlement d'administration pu- Décret sur la répartition du personnel diploma- Arrêt de la Cour de cassation concernant la ré- Circulaire de la marine concernant la constitu- Circulaire de la marine concernant l'application 22 septembre. Idem concernant l'application de la loi du 10 177 178 181 181 183 293 183. 183 185 237 241 243 284 243 244 245 273 251 253 254-260 254 に 1891 aux condamnations à l'embarquement cor- 12 novembre. Rapport adressé au Président de la République 28 octobre. Lettre collective adressée aux consuls de Turin, 18 novembre. Circulaire concernant les renseignements de 30 mandés par l'Office du travail Idem relative à la communication des rensei- 15 décembre. Circulaire de la marine relative à la clause de Décret relatif à l'inscription des consuls sup- Circulaire sur la publication des rapports com- Idem concernant les modifications apportées Décret relatif à la situation des agents employés 266 267 266 272 274 274 275 275 276' 277 278 279 7 Instruction concernant les dépôts, ainsi que les 279 14 septembre. Circulaire de la marine concernant la clause de 287 1892 10 novembre. Circulaire relative au contrôle des factures d'origine servant de base à la taxation des 292 Loi imputant la détention préventive sur la du- 293 décembre. Note concernant les facilites données aux Fran- 1893 28 janvier. 4 mars. 8 15 888 28 28 25 mai. 22 juillet. 25 -- 31 Circulaire concernant les subsides à accorder Circulaire de la marine portant rappel aux dis- reau.... Idem relative au visa des permis de naviga Circulaire notifiant des dispositions transitoires Idem relative au jaugeage des navires. Loi modifiant l'article 8 § 3 du Code civil.. 4 septembre. Idem concernant l'envoi de la liste des Fran 18 9 octobre. çais établis à l'étranger et de celle des négociants etrangers exportint en France... Rapport au Président de la République et décret relatif aux conditions d'admission au commandement des navires de commerce... Circulaire de la marine portant notification du décret précédent.. ᎬᎡᎡᎪ Ꭲ Ꭺ Chapitre III. - TOME Ier Rectifier le modèle 46 conformément aux indications du présent supplément (page 2). Remplacer le modèle 47 par le modèle du supplément (page 3). Remplacer le modèle 48 par le modèle 48 bis (ci-après, p. 12). Modèle n° 84, remplacer la mention de l'instruction de 1880 par la mention suivante: Instruction du 20 mai 1891, art. 37, spécimen A. Chapitre V. Remplacer le no 103 par le modèle 103 bis, ci-après p. 104. Ajouter les modèles 110 bis et 110 ter, ci-après, p 107 et 111. Remplacer le no 123 par le modèle 123 bis ci-après, p. 115. Chapitre VI. Rectifier le modèle 130 conformément aux indications du présent supplément, p. 120. Chapitre XII. Remplacer les nos 447 et 448 par le no 449, ci-après, p. 124. Donner aux nos 449 à 451 les nos 455 à 457. Chapitre XIII. Donner aux nos 452 à 457 les nos 458 à 463. Appendice. Supprimer le décret du 14 août 1880, l'instruction du 20 octobre 1880 et la circulaire du 15 novembre 1880. TOME II Appendice. Donner aux modèles nos 18 et 19 les n° 134 bis et 134 ter. Donner aux modèles n° 1 à 12 les nos 435 à 447. Donner aux nos 13 à 17 les nos 450 à 454. SUPPLÉMENT Page 17, ligne 35, au lieu de on, lire son. 59, ligne dernière, au lieu de indiqués, lire : employés. » 99, ligne 4, au lieu de spécimen I, lire spécimen L. >>>> 122, ligne 8, au lieu de 3 juillet, lire : 31 juillet. 123, ligne 8, même rectification. >>> 289, ligne 28, après paragraphe premier, ajouter du décret. |