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A LA MÊME LIBRAIRIE

GUIDE PRATIQUE DES CONSULATS PUBLIÉ SOUS LES AUSPICES DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

Par MM. DE CLERCQ et DE VALLAT

Arciens ministres plenipotentiaires.
Cinquième édition mise à jour d'après les plus récents documents officiels.

2 vol. in-8. (En préparation).

RECUEIL DES TRAITÉS DE LA FRANCE

1

PUBLIÉ SOUS LES AUSPICES DU MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES

Par M. DE CLERCQ

Ancien ministre plénipotentiaire.
Les tomes I à XIX sont en vente au prix de 293 fr.

Les volumes pris séparément sont vendus comme suit :
Tome I (1713-1802)

Tome XIII (1881-1882). 15
II (1803-1815) Ne se ven -

XIV (1883-1884). 20
III

dent
(1815-1830

XV (Supplément aux
IV (1831-1842)

qu'avec la
collection

Tomes 1 à 14)
(1813-1849
complète.

* (1713-1884).. 25
VI (1850-1855)

XVI Tables (1713 -
VII (1856-1859). 12 50

1884).

25
VIII (1860-1863) 12 50

XVII (1885-1887). 25
IX (1863-187) 12 50

XVIII (1888-1890). 25
х
(1867-1872) 15

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XIX (1891-1892) sous XI (1872-1876) 15

presse..

25 >> XII (1877-1880). 18

1

DES

CHANCELLERIES

DIPLOMATIQUES ET CONSULAIRES

Publié sous les auspices du Ministère des Affaires étrangères

PAR

M. A. DE CLERCQ
Ancien Ministro plenipotentiaire

M. C. DE VALLAT
Ancien Ministre plénipotentiaire

TOME TROISIÈME

SUPPLÉMENT A LA SIXIÈME ÉDITION

POUR

LES ANNÉES 1890-1893

Par M. JULES DE CLERCO

Consul Général,
Sous-directeur adjoint au Ministère des Affaires étrangères

PARIS
A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL, ÉDITEURS
LIBRAIRES DE LA COUR D'APPEL ET DE L'ORDRE DES AVOCATS
G. PEDONE-LAURIEL, SUCCESSEUR

13, RUE SOUFFLOT, 13

1894

DEC 6 1940

12 SATA

AVERTISSEMENT

Les circonstances ne nous ont pas permis jusqu'ici de publie. la nouvelle édition du Guide des Consulats. qui est en préparation depuis plusieurs années et que nous avions, à l'origine,espéré pouvoir mettre à la disposition de nos collègues, peu de temps après la publication de la 6e édition du Formularre des Chancelleries.

A défaut d'un commentaire des règlements et instructions qui régissent l'organisation et les attributions des consulats français, il nous a paru qu'il ne serait pas sans intérêt de mettre à la portée des agents du service extérieur, dans un Recueil dont le maniement leur est familier, le texte même des décisions auxquelles les nécessités de la pratique journalière les obligent à se reporter, afin d'en assurer l'exacte exécution. Nous pensons donc que nos collègues nous sauront gré d'avoir réuni et de leur offrir, dans le présent Supplement, le texte de tous les actes parus de 1890 à 1893, qui ne figurent pas dans les deux volumes de l'édition de 1890 et qui, à un titre quelconque, intéressent le service des chancelleries les missions diplomatiques et des consulats.

Ce supplément est divisé en deux parties qui correspondent aux deux volumes du Recueil. La première comprend les modèles d'actes et états qui doivent être ajoutés ou substitués à ceux qui figurent au tome for ; ces modèles sont classés, suivant la méthode adoptée pour l'édition de 1890, et avec référence aux chapitres correspondants de notre premier volume. L'erratum placé en tête du présent Supplément indique au surplus, les suppressions, additions ou modifications qu'il convient d'apporter à la nomenclature ou à la contexture des anciens modèles.

La deuxième partie, complément du tome II, comprend les lois, décrets et circulaires nouvelles afférents aux années 1890 à 1893, ainsi qu'un petit nombre d'actes antérieurs que nous n'avions pas publiés précédemment.

J. C.
Janvier 1894.

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