DICTIONNAIRE

DES CONSTITUTIONS

DE L'EMPIRE FRANÇAIS

E T

DU ROYAUME D'ITALIE.

!

CET OUVRAGE SE TROUVE A PARIS,

L'Éditeur , rue du Four-Saint-Ħonoré, no. 36;
BELIN père , Libraire, rue St.-Jacques, no. 41 ;
RONDONNEAU, au dépôt des lois, hôtel de Bou-

logne, rue S. Honoré, no. 75, près S. Roch; Chez GARNERY, Libraire, rue de Seine;

LENORMAND, Inprimeur - Libraire ,
In Prêtres S. Germain-l'Auxerrois, no. 17;
BELIN fils, Libraire , quai dės Augustins, no. 55;
ALLAIS, Libraire, même quai , no. 44.

rue des

A VISA U RELIE UR.

Le tome II est divisé en deux parties ; la pagination de la seconde partie, suit celle de la première.

DES CONSTITUTIONS
DE L'EMPIRE FRANÇAIS

ET DU ROYAUME D'ITALIE,

FORMANT un Recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport , et

contenant le texte, 1°. de toutes les Lois y relatives ; 2°, du Décret de
réunion de l'Etat de Gênes à l'Empire français; 3o. du Traité de
paix du 26 décembre 1805 ( 5 nivôse an 14); 4°. des Décrets d'érection
en Principautés, Duchés et Grands-Fiefs de l'Empire français, de
différens pays et lieux situés en Italie, Etats vénitiens et napolitains,
Westphalie et Suisse; 5o. du Traité relatif au nouveau Royaume de
Hollande;

Avec un Sommaire, par ordre alphabétique, de chaque loi et décret. - La

Concordance des années des Calendriers grégorien et républicain , suivie du
RAPPORT des Calendriers grégorien, réformé, rasse et juif. Les trois
Dynasties anciennes. - La dynastie NAPOLEO-BONAPARTIENNE ;

Et des Notices historiques, géographiques et statistiques sur la France , l'Italie , les

États vénitiens, Naples et Sicile, Clèves et Berg, Neufchâtel, Benevent , Bade ,
Bavière, Wurtemberg.

Dédié à S. A. S. Monseigneur CAMBACÉRÈS , Prince Archi-Chancelier

de l'Empire ;

illa

Par M. C.L. G., Avocat , Magistrat de sûreté.
TOME II, PREMIÈRE PARTIE.

A PARIS,
DE L'IMPRIMERIE DE J. GRATIOT.

1806.