Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... ( Capitaines de ) , prêtent serment ès- mains du Grand - Amiral . Il les présente à l'audience de l'Empereur , 44 , B. 1 . --- FRÈRES DE NAPOLÉON . Ceux auxquels la dignité impériale est déférée , sont les Princes JOSEPH et LOUIS , 5 et 6 ...
... ( Capitaines de ) , prêtent serment ès- mains du Grand - Amiral . Il les présente à l'audience de l'Empereur , 44 , B. 1 . --- FRÈRES DE NAPOLÉON . Ceux auxquels la dignité impériale est déférée , sont les Princes JOSEPH et LOUIS , 5 et 6 ...
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... capitaines ou patrons des bâtimens seront tenus , dans les vingt - quatre heures de leur arrivée , de remettre au bureau de la douane le manifeste de leur chargement , avec indication de marques , numéros des caisses , ballots , barils ...
... capitaines ou patrons des bâtimens seront tenus , dans les vingt - quatre heures de leur arrivée , de remettre au bureau de la douane le manifeste de leur chargement , avec indication de marques , numéros des caisses , ballots , barils ...
Page 124
... Capitaines de vaisseau et de frégate , Chefs militaires , Dispositions générales , Autorités , Officiers généraux et supérieurs d'artillerie et du génie . V. Roi d'Italie et VICE - ROI d'Italie . 2 HONNEURS FUNÈBRES . Décret impérial ...
... Capitaines de vaisseau et de frégate , Chefs militaires , Dispositions générales , Autorités , Officiers généraux et supérieurs d'artillerie et du génie . V. Roi d'Italie et VICE - ROI d'Italie . 2 HONNEURS FUNÈBRES . Décret impérial ...
Page 126
... Capitaine et un Lieutenant : les quatre déta- chemens seront aux ordres d'un chef de bataillon ou d'escadron . Pour un ... Capitaines en activité , retraite ou réforme , auront un déta- chement ; Les Lieutenans ou sous - Lieutenans , un ...
... Capitaine et un Lieutenant : les quatre déta- chemens seront aux ordres d'un chef de bataillon ou d'escadron . Pour un ... Capitaines en activité , retraite ou réforme , auront un déta- chement ; Les Lieutenans ou sous - Lieutenans , un ...
Page 127
... Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . 4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs ... Capitaine , un demi par un Lieu- tenant , un quart par un Sergent ou Maréchal - de - logis , un huitième par un Caporal ou ...
... Capitaines ; Les Légionnaires , comme les Lieutenans . 4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs ... Capitaine , un demi par un Lieu- tenant , un quart par un Sergent ou Maréchal - de - logis , un huitième par un Caporal ou ...
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Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire