Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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Le tout en présence de M. EUGÊNE BEAU HARNOIS , Colonel - général des hussards , oncle maternel du Prince nouveau - né , demeurant à Paris , rue de Lille , division de Grenelle ; Et de S. A. I. Mgr . le Prince JOSEPH BONAPARTE , oncle ...
Le tout en présence de M. EUGÊNE BEAU HARNOIS , Colonel - général des hussards , oncle maternel du Prince nouveau - né , demeurant à Paris , rue de Lille , division de Grenelle ; Et de S. A. I. Mgr . le Prince JOSEPH BONAPARTE , oncle ...
Page 37
... composé des lieutenans de Sa Majesté , au nombre de 3 ; des Maréchaux de l'Empire , au nombre de 13 , non compris 4 Sénateurs qui en ont le titre ; des Inspecteurs et Colonels - généraux , au nombre de 8 ; des Généraux de division ...
... composé des lieutenans de Sa Majesté , au nombre de 3 ; des Maréchaux de l'Empire , au nombre de 13 , non compris 4 Sénateurs qui en ont le titre ; des Inspecteurs et Colonels - généraux , au nombre de 8 ; des Généraux de division ...
Page 110
S. Ex . le Général Junot , Colonel général des hussards , Gouverneur - général . GOUVION - SAINT - CYR . Ce Général , Colonel général des cuirassiers , est nommé Grand - Officier de l'Empire , B. 9 , no . 104 .
S. Ex . le Général Junot , Colonel général des hussards , Gouverneur - général . GOUVION - SAINT - CYR . Ce Général , Colonel général des cuirassiers , est nommé Grand - Officier de l'Empire , B. 9 , no . 104 .
Page 111
8 Inspecteurs et Colonels - généraux de l'artillerie et du génie , etc. Ibid . Sont inamovibles , 49 , B. 1. – Chacun préside un Collége électoral de département , 50 , B. 1. - S'il cesse ses fonctions , il , conserve son titre ...
8 Inspecteurs et Colonels - généraux de l'artillerie et du génie , etc. Ibid . Sont inamovibles , 49 , B. 1. – Chacun préside un Collége électoral de département , 50 , B. 1. - S'il cesse ses fonctions , il , conserve son titre ...
Page 126
Les Colonels seront traités comme les Adjudans commandeux ; dans ; Les Majors en activité , deux détachemens ; En retraite ou réforme , un détachement . Les chel's de bataillon et d'escadron seront traités comme les Majors .
Les Colonels seront traités comme les Adjudans commandeux ; dans ; Les Majors en activité , deux détachemens ; En retraite ou réforme , un détachement . Les chel's de bataillon et d'escadron seront traités comme les Majors .
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
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