Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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... de maintenir l'institution de la Légion d'honneur ; » de gouverner dans la seule vue de l'intérêt , du bonheur et de la gloire » du peuple français » . FORMULE du serment du Régent . Article 55 du sénatus - consulte organique du 28 ...
... de maintenir l'institution de la Légion d'honneur ; » de gouverner dans la seule vue de l'intérêt , du bonheur et de la gloire » du peuple français » . FORMULE du serment du Régent . Article 55 du sénatus - consulte organique du 28 ...
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L'an treize , la première année du règne de NAPOLÉON Icr . , EMPEREUR DES FRANÇAIS , le 2 brumaire , heure de midi ; nous Tsidore - Simon Briere - Mondetour , maire du deuxième arrondissement , membre de la Légion d'honneur ...
L'an treize , la première année du règne de NAPOLÉON Icr . , EMPEREUR DES FRANÇAIS , le 2 brumaire , heure de midi ; nous Tsidore - Simon Briere - Mondetour , maire du deuxième arrondissement , membre de la Légion d'honneur ...
Page 113
V. LÉGION d'honneur . HEURES ( 24 ) . Remise des registres des votes sur la proposition de l'hérédité de la Dignité impériale , 3 , B. 2 , no . 2 . > > > > HISTOIRE NATURELLE . V. UNIVERSITÉ de Turin . HOLLANDE 2 . 8 HÉR 113 H EU - ...
V. LÉGION d'honneur . HEURES ( 24 ) . Remise des registres des votes sur la proposition de l'hérédité de la Dignité impériale , 3 , B. 2 , no . 2 . > > > > HISTOIRE NATURELLE . V. UNIVERSITÉ de Turin . HOLLANDE 2 . 8 HÉR 113 H EU - ...
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... M. Charles - Maurice Talleyrand , Grand - Chambellan , Ministre des relations extérieures , grand - cordon de la Légion d'honneur , Chevalier des ordres de l'aigle rouge et noire de Prosse , et de l'ordre de Saint - Hubert , etc.
... M. Charles - Maurice Talleyrand , Grand - Chambellan , Ministre des relations extérieures , grand - cordon de la Légion d'honneur , Chevalier des ordres de l'aigle rouge et noire de Prosse , et de l'ordre de Saint - Hubert , etc.
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15 du S. C. ; B. I. > > > HONNEUR ( armes d ' ) ( Légion d ' ) . V. LÉGION d'honneur ; voy . TÉMOIGNAGES d'honneur . HONNEUR S. Les grands Dignitaires de l'Empire jouissent des mêmes que les Princes français , 33 , B. I. Civils et ...
15 du S. C. ; B. I. > > > HONNEUR ( armes d ' ) ( Légion d ' ) . V. LÉGION d'honneur ; voy . TÉMOIGNAGES d'honneur . HONNEUR S. Les grands Dignitaires de l'Empire jouissent des mêmes que les Princes français , 33 , B. I. Civils et ...
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
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