Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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De l'accroissement de territoire que nous avons trouvé à propos de donner , tant à notre royaume d'Italie , en y incorporant tous les Etats vénitiens , qu'à la principauté de Lucques . Nous avons jugé , dans ces circonstances , devoir ...
De l'accroissement de territoire que nous avons trouvé à propos de donner , tant à notre royaume d'Italie , en y incorporant tous les Etats vénitiens , qu'à la principauté de Lucques . Nous avons jugé , dans ces circonstances , devoir ...
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Dans la principauté de Lucques , à défaut de ligne masculine , les femmes et leurs descendans , toujours dans l'ordre de primogéniture , ont l'hérédité de ladite principauté . V. LUCQUES ( république de ) , 3 . FÉODAL .
Dans la principauté de Lucques , à défaut de ligne masculine , les femmes et leurs descendans , toujours dans l'ordre de primogéniture , ont l'hérédité de ladite principauté . V. LUCQUES ( république de ) , 3 . FÉODAL .
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Idem . L'une des trois sections du Tribunat , 93 , B. 1. – Ministres de la principauté de Lucqués . V. LUCQUES ( république de ) . FONCTIONNAIRES > B. I. > - > . FONCTIONNAIRES PUBLICS . Constitution de l'an 8 , B. 333 16 FID FIN '
Idem . L'une des trois sections du Tribunat , 93 , B. 1. – Ministres de la principauté de Lucqués . V. LUCQUES ( république de ) . FONCTIONNAIRES > B. I. > - > . FONCTIONNAIRES PUBLICS . Constitution de l'an 8 , B. 333 16 FID FIN '
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V. LUCQUES ( république de ) . FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . FOND de procès . La Cour de cassation n'en connoît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS .
V. LUCQUES ( république de ) . FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . FOND de procès . La Cour de cassation n'en connoît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS .
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FUNÈBRES ( honneurs ) , civils et militaires . V. HONNEURS FUNÈBRES .ン> > G GAN GAND . Le maire est le 10 ° . appelé à la prestation de serment de l'Empereur . B. 6 , no . 56 . GARANTIE ( acte de ) . V. LUCQUES ( république 2 .
FUNÈBRES ( honneurs ) , civils et militaires . V. HONNEURS FUNÈBRES .ン> > G GAN GAND . Le maire est le 10 ° . appelé à la prestation de serment de l'Empereur . B. 6 , no . 56 . GARANTIE ( acte de ) . V. LUCQUES ( république 2 .
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
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