Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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FAMILLE de Napoléon Bonaparle . — Enfans adoptifs , 4. B. I. - La dignité Impériale lui est dévolue dans , les personnes et descendans mâles de Joseph ou Louis Bonaparte , 5 et 6 , B. I. FAMILLE de l'Empereur . Uo .
FAMILLE de Napoléon Bonaparle . — Enfans adoptifs , 4. B. I. - La dignité Impériale lui est dévolue dans , les personnes et descendans mâles de Joseph ou Louis Bonaparte , 5 et 6 , B. I. FAMILLE de l'Empereur . Uo .
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NAPOLÉON BONAPARTE établit par des statuts auxquels ses successeurs sont tenus de se conformer , 1 ° . Les devoirs des individus de tout sexe , membres de la famille impériale , envers l'Empereur ; 2 ° . Une organisation du palais ...
NAPOLÉON BONAPARTE établit par des statuts auxquels ses successeurs sont tenus de se conformer , 1 ° . Les devoirs des individus de tout sexe , membres de la famille impériale , envers l'Empereur ; 2 ° . Une organisation du palais ...
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Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état , signé Hugues B. MARET . > memNAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Etat , Empereur des Français , Roi d'Italie , à tous présens . et à venir , salut .
Signé NAPOLÉON . Par l'Empereur : Le Ministre secrétaire d'état , signé Hugues B. MARET . > memNAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions de l'Etat , Empereur des Français , Roi d'Italie , à tous présens . et à venir , salut .
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Signé NAPOLÉON . Vu par nous , Archi - Chancelier de l'Empire , signé CAMBACÉRÈS . Le Grand - Juge , Ministre de la justice , signé RECNIER , Par l'Empereur , Le Ministre secrétaire d'état , signé H.-B. MARIT .
Signé NAPOLÉON . Vu par nous , Archi - Chancelier de l'Empire , signé CAMBACÉRÈS . Le Grand - Juge , Ministre de la justice , signé RECNIER , Par l'Empereur , Le Ministre secrétaire d'état , signé H.-B. MARIT .
Page 15
1335 , concernant la fête Saint - Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en France . NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie ; Sur le rapport de notre Ministre des cultes ; Nous avons décrété et décrétons ...
1335 , concernant la fête Saint - Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en France . NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie ; Sur le rapport de notre Ministre des cultes ; Nous avons décrété et décrétons ...
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |