Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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Une organisation du palais impérial conforme à la dignité du trône et à la grandeur de la nation . 15. La liste civile reste réglée ainsi qu'elle l'a été par les articles i et 4 du décret du 26 mai 1791 . Les Princes français Joseph et ...
Une organisation du palais impérial conforme à la dignité du trône et à la grandeur de la nation . 15. La liste civile reste réglée ainsi qu'elle l'a été par les articles i et 4 du décret du 26 mai 1791 . Les Princes français Joseph et ...
Page 20
FORCE PUBLIQUE . Main - forte qu'elle doit prêter pour l'exécution des jugemens , 140 , B. 1. V. ConstituTion de l'an 8 , art . 84 . FORÊTS ( administration générale des Eaux et ) V. ORGANISATION FORESTIÈRE . FORÊTS .
FORCE PUBLIQUE . Main - forte qu'elle doit prêter pour l'exécution des jugemens , 140 , B. 1. V. ConstituTion de l'an 8 , art . 84 . FORÊTS ( administration générale des Eaux et ) V. ORGANISATION FORESTIÈRE . FORÊTS .
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816 , relatif à l'organisation de la ci - devant République ligurienne . 2 1 NAPOLÉON , Empereur des Français , décrète ce qui suit : TITRE PREMIER . Division du territoire . Art . rer . Le territoire de la République ligurienne est ...
816 , relatif à l'organisation de la ci - devant République ligurienne . 2 1 NAPOLÉON , Empereur des Français , décrète ce qui suit : TITRE PREMIER . Division du territoire . Art . rer . Le territoire de la République ligurienne est ...
Page 48
Organisation maritime , 9. Il y aura à Gênes un arsenal de construction maritime et un Préfet inaritime . Le Ministre de la marine proposera pour le port de Gênes un projet d'organisation maritime . 10. L'inscription maritime sera ...
Organisation maritime , 9. Il y aura à Gênes un arsenal de construction maritime et un Préfet inaritime . Le Ministre de la marine proposera pour le port de Gênes un projet d'organisation maritime . 10. L'inscription maritime sera ...
Page 50
Les troupes liguriennes seront aux ordres du général de brigade commandant les troupes françaises ; elles prendront la cocarde française , et conserveront provisoisement leur organisation actuelle . 7. Les bâtimens de l'État seront aux ...
Les troupes liguriennes seront aux ordres du général de brigade commandant les troupes françaises ; elles prendront la cocarde française , et conserveront provisoisement leur organisation actuelle . 7. Les bâtimens de l'État seront aux ...
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |