Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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... Conseil - d'état , Grands - Officiers de la Légion d'honneur , Chefs de Cohorte , CorpsLégislatif , Tribunat , Ambassadeurs français et étrangers , Généraux de division , Généraux de brigade , Adjudans , Préfets , Commandans d'armes ...
... Conseil - d'état , Grands - Officiers de la Légion d'honneur , Chefs de Cohorte , CorpsLégislatif , Tribunat , Ambassadeurs français et étrangers , Généraux de division , Généraux de brigade , Adjudans , Préfets , Commandans d'armes ...
Page 132
... B. I. HOSPICES des cohortes de la Légion d'honneur . V. Légion d'honneur , titre 4 de l'arrêté . HUITAINE . Dans ce délai , les Magistrats de sûreté et Directeurs du Jury doivent renvoyer au Procureur général près la Haute - cour ...
... B. I. HOSPICES des cohortes de la Légion d'honneur . V. Légion d'honneur , titre 4 de l'arrêté . HUITAINE . Dans ce délai , les Magistrats de sûreté et Directeurs du Jury doivent renvoyer au Procureur général près la Haute - cour ...
Page 135
INDICATION du chef - lieu des cohortes de la Légion d'honneur et de celui de la résidence . V. LÉGION d'honneur , 2 ° , arrêté , et le tableau INEXÉCUTION des lois , V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 72 . INFAMANTE ( peine ) fait perdre ...
INDICATION du chef - lieu des cohortes de la Légion d'honneur et de celui de la résidence . V. LÉGION d'honneur , 2 ° , arrêté , et le tableau INEXÉCUTION des lois , V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 72 . INFAMANTE ( peine ) fait perdre ...
Page 158
... 2 ° . des Grands - Officiers décorés du grand cordon et des Grands - Officiers de la Légion ; 3o . de la grande Chancellerie ; 4 ° . des cohortes . ; Abrégé de l'exposé des motifs présenté par ordre du Gouvernement au Corps ...
... 2 ° . des Grands - Officiers décorés du grand cordon et des Grands - Officiers de la Légion ; 3o . de la grande Chancellerie ; 4 ° . des cohortes . ; Abrégé de l'exposé des motifs présenté par ordre du Gouvernement au Corps ...
Page 160
Cette Légion sera composée d'un grand conseil d'administration , et de quinze cohortes , dont chacune aura son chef - lieu particulier . 3. Il sera affecté à chaque cohorte , des biens nationaux portant deux cent mille francs de rentes ...
Cette Légion sera composée d'un grand conseil d'administration , et de quinze cohortes , dont chacune aura son chef - lieu particulier . 3. Il sera affecté à chaque cohorte , des biens nationaux portant deux cent mille francs de rentes ...
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
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