Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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Nous avons jugé , dans ces circonstances , devoir imposer plusieurs obligations et faire supporter plusieurs charges à notre couronne d'Italie , au Roi de Naples et au prince de Lucques . Nous avons ainsi trouvé moyen de concilier les ...
Nous avons jugé , dans ces circonstances , devoir imposer plusieurs obligations et faire supporter plusieurs charges à notre couronne d'Italie , au Roi de Naples et au prince de Lucques . Nous avons ainsi trouvé moyen de concilier les ...
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FÉODALITÉ , Suppression d'icelle et des droits en résultant dans les ci - devant états de Parme , etc. ; v . DéCRET , mot CODE NAPOLÉON . V. aussi LUCQUES ( république de ) . FER ( Couronne de ) . Ordre du royaume d'Italie 14 F É O FAM.
FÉODALITÉ , Suppression d'icelle et des droits en résultant dans les ci - devant états de Parme , etc. ; v . DéCRET , mot CODE NAPOLÉON . V. aussi LUCQUES ( république de ) . FER ( Couronne de ) . Ordre du royaume d'Italie 14 F É O FAM.
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FER ( Couronne de ) . Ordre du royaume d'Italie . Couronne lombarde . V. Roi d'Italie , 30 , statut , titre 8 , S. 1 , 2 et suivans . FÊTES . V. PRÉFET de police , art . 20 . Décret impérial du 19 février 1806 , B. 75 , no .
FER ( Couronne de ) . Ordre du royaume d'Italie . Couronne lombarde . V. Roi d'Italie , 30 , statut , titre 8 , S. 1 , 2 et suivans . FÊTES . V. PRÉFET de police , art . 20 . Décret impérial du 19 février 1806 , B. 75 , no .
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FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . FOND de procès . La Cour de cassation n'en connoît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS . -- Dispositions de ceux votés ...
FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . FOND de procès . La Cour de cassation n'en connoît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS . -- Dispositions de ceux votés ...
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FORMULE du serment des membres de l'ordre de la Couronne de fer . V , Roi d'Italie , 3 , statut , tit . 8 , L. 2 . FORMULE des décrets impériaux . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République , Empereur des ...
FORMULE du serment des membres de l'ordre de la Couronne de fer . V , Roi d'Italie , 3 , statut , tit . 8 , L. 2 . FORMULE des décrets impériaux . NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République , Empereur des ...
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |