Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... division du Mont - Blanc , fils de Louis BONAPARTE , chef de brigade , et de madame HORTENSE- EUGENIE , BEAUHARNOIS , son épouse , demeurant à Paris , susdites rue et division . Le sexe de l'enfant a été reconnu être mâle . Premier ...
... division du Mont - Blanc , fils de Louis BONAPARTE , chef de brigade , et de madame HORTENSE- EUGENIE , BEAUHARNOIS , son épouse , demeurant à Paris , susdites rue et division . Le sexe de l'enfant a été reconnu être mâle . Premier ...
Page 29
... division des Champs - Elysées ; Tous réunis avec nous , Maire , au Palais susdit de mondit Seigneur Prince Louis , rue Cérutti , division du Mont - Blanc , dans l'étendue de notre arrondissement ; Et ont , S. M. I. , S. A. I. Mgr . le ...
... division des Champs - Elysées ; Tous réunis avec nous , Maire , au Palais susdit de mondit Seigneur Prince Louis , rue Cérutti , division du Mont - Blanc , dans l'étendue de notre arrondissement ; Et ont , S. M. I. , S. A. I. Mgr . le ...
Page 36
... division et Généraux de brigade employés ; mais les tambours ne battront pas . 4. Les postes qui seront autour de l'armée , rendront les mêmes honneurs . GARDES du Roi d'Italie et garde particulière . V. Roi d'Italie , 3 ° . statut ...
... division et Généraux de brigade employés ; mais les tambours ne battront pas . 4. Les postes qui seront autour de l'armée , rendront les mêmes honneurs . GARDES du Roi d'Italie et garde particulière . V. Roi d'Italie , 3 ° . statut ...
Page 37
... division , au nombre de 136 ; des Généraux de bri- gade , au nombre de 250 ; et des Adjudans - commandans , au nombre de 124 . GÉNÉRAUX de division et de brigade . V. UNI- FORME GÉN 37.
... division , au nombre de 136 ; des Généraux de bri- gade , au nombre de 250 ; et des Adjudans - commandans , au nombre de 124 . GÉNÉRAUX de division et de brigade . V. UNI- FORME GÉN 37.
Page 38
... division . SECTIO ION Ire . Honneurs militaires . Art . 1er . Les Généraux de division commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevrout , dans toute l'étendue de l'Empire , les honneurs fixés art . 3 du titre VIII pour les ...
... division . SECTIO ION Ire . Honneurs militaires . Art . 1er . Les Généraux de division commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevrout , dans toute l'étendue de l'Empire , les honneurs fixés art . 3 du titre VIII pour les ...
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Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire