Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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Page 48
Il y aura sous le Gouverneur , un général commandant la division , un directeur du génie , un directeur d'artillerie . 21. Cette Cour sera composée d'un premier Président , d'un 14 . 48 GEN départemens du Tanaro, de la Stura et de ...
Il y aura sous le Gouverneur , un général commandant la division , un directeur du génie , un directeur d'artillerie . 21. Cette Cour sera composée d'un premier Président , d'un 14 . 48 GEN départemens du Tanaro, de la Stura et de ...
Page 93
Le général commandant le génie , le Préfet et le Maire d'Alexandrie désigneront un bâtiment sur le Tanaro , qui puisse servir à l'entrepôt dès le 1er , thermidor : il sera placé dans l'enceinte et ...
Le général commandant le génie , le Préfet et le Maire d'Alexandrie désigneront un bâtiment sur le Tanaro , qui puisse servir à l'entrepôt dès le 1er , thermidor : il sera placé dans l'enceinte et ...
Page 105
GÉNIE ( Officiers généraux et supérieurs du ) . > Déoision du Conseil.d'état , du 5 bruinaire an 13 . Cérémonies publiques . 1o . Les Officiers généraux et supérieurs de l'artillerie et du génie qui seront attachés à une division ...
GÉNIE ( Officiers généraux et supérieurs du ) . > Déoision du Conseil.d'état , du 5 bruinaire an 13 . Cérémonies publiques . 1o . Les Officiers généraux et supérieurs de l'artillerie et du génie qui seront attachés à une division ...
Page 106
GÉNIE . V. ARMÉE de l'Empire , ARMEMENT , UNIFORMES . GÉNIE ( directeur du ) . V. GÊNES . GENS de loi près les tribunaux . V. Costume . GEOLIER . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 78 , 79 , 80 , 81 . GERMAIN ( Saint- ) en Laye . en Laye ...
GÉNIE . V. ARMÉE de l'Empire , ARMEMENT , UNIFORMES . GÉNIE ( directeur du ) . V. GÊNES . GENS de loi près les tribunaux . V. Costume . GEOLIER . V. CONSTITUTION de l'an 8 , art . 78 , 79 , 80 , 81 . GERMAIN ( Saint- ) en Laye . en Laye ...
Page 111
8 Inspecteurs et Colonels - généraux de l'artillerie et du génie , etc. Ibid . Sont inamovibles , 49 , B. 1. – Chacun préside un Collége électoral de département , 50 , B. 1. - S'il cesse ses fonctions , il , conserve son titre ...
8 Inspecteurs et Colonels - généraux de l'artillerie et du génie , etc. Ibid . Sont inamovibles , 49 , B. 1. – Chacun préside un Collége électoral de département , 50 , B. 1. - S'il cesse ses fonctions , il , conserve son titre ...
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
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