Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... ( honneurs ) , civils et militaires . V. HON- NEURS FUNEBRES.1 G GAN GAND . Le maire est le 10o . appelé à la prestation de serment de l'Empereur . B. 6 , no , 56 , GARANTIE ( acte de ) . V. LuCQUES ( république 2 . 3 FRA 33 FUN d ...
... ( honneurs ) , civils et militaires . V. HON- NEURS FUNEBRES.1 G GAN GAND . Le maire est le 10o . appelé à la prestation de serment de l'Empereur . B. 6 , no , 56 , GARANTIE ( acte de ) . V. LuCQUES ( république 2 . 3 FRA 33 FUN d ...
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... honneurs . GARDES du Roi d'Italie et garde particulière . V. Roi d'Italie , 3 ° . statut , tit . rer . et 4. § . 1er . et décret du 26 juin 1805. Cette garde est composée d'un corps de gardes d'honneur , d'un corps de gardes de vélites ...
... honneurs . GARDES du Roi d'Italie et garde particulière . V. Roi d'Italie , 3 ° . statut , tit . rer . et 4. § . 1er . et décret du 26 juin 1805. Cette garde est composée d'un corps de gardes d'honneur , d'un corps de gardes de vélites ...
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... HONNEURS MILITAIRES ET CIVILS . TITRE XIV . Les Généraux de division . SECTIO ION Ire . Honneurs militaires . Art . 1er . Les Généraux de division commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevrout , dans toute l'étendue de l ...
... HONNEURS MILITAIRES ET CIVILS . TITRE XIV . Les Généraux de division . SECTIO ION Ire . Honneurs militaires . Art . 1er . Les Généraux de division commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevrout , dans toute l'étendue de l ...
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... honneur , ils y recevront les honneurs ci - dessus prescrits , sauf que les troupes ne prendront point- les armes , et qu'on ne tirera point de canon . 18. Les Généraux de division employés auront une garde de trente hommes commandée ...
... honneur , ils y recevront les honneurs ci - dessus prescrits , sauf que les troupes ne prendront point- les armes , et qu'on ne tirera point de canon . 18. Les Généraux de division employés auront une garde de trente hommes commandée ...
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... honneurs que les Généraux de division employés . SECTION Honneurs civils . I I. 24. Les Généraux de division commandant une armée ou un corps d'armée recevront , dans l'étendue de leur commandement , les hon- neurs civils attribués aux ...
... honneurs que les Généraux de division employés . SECTION Honneurs civils . I I. 24. Les Généraux de division commandant une armée ou un corps d'armée recevront , dans l'étendue de leur commandement , les hon- neurs civils attribués aux ...
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Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire