Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 1. Les lois des ... 27 ventôse an 9 , relative à la perception des droits d'enregistrement ; L'arrêté des Consuls du 9 pluviôse an 10 , qui autorise le Directeur général de l' ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 1. Les lois des ... 27 ventôse an 9 , relative à la perception des droits d'enregistrement ; L'arrêté des Consuls du 9 pluviôse an 10 , qui autorise le Directeur général de l' ...
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 1o . Un directeur des ... 27. Il y aura au chef - lieu de chacun des trois départemens , un re- ceveur ... administration soient organisées sans délai , de manière à ce que la ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 1o . Un directeur des ... 27. Il y aura au chef - lieu de chacun des trois départemens , un re- ceveur ... administration soient organisées sans délai , de manière à ce que la ...
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. aussi des titres d'admission ... administration publique : elle devra être faite au rer , vendémiaire an 12 ... 27e , division militaire , qui formera la 16e , cohorte , est fixé ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. aussi des titres d'admission ... administration publique : elle devra être faite au rer , vendémiaire an 12 ... 27e , division militaire , qui formera la 16e , cohorte , est fixé ...
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 26. Aucun militaire autre que les légionnaires , ne sera admis dans les hospices des Légions , que sur l'autorisation du grand Conseil . 27 ... administration de chaque hospice seront ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. 26. Aucun militaire autre que les légionnaires , ne sera admis dans les hospices des Légions , que sur l'autorisation du grand Conseil . 27 ... administration de chaque hospice seront ...
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... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Arrété portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'honneur seront répartis dans les 16 cohortes de la Légion d'honneur , du 27 ... administration sera la nomination du grand ...
... l'état de Gènes à l'Empire français ... C. L. Gillot. Arrété portant que les militaires qui ont obtenu des armes d'honneur seront répartis dans les 16 cohortes de la Légion d'honneur , du 27 ... administration sera la nomination du grand ...
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Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire