Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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Vous trouverez dans votre union avec mon peuple un continent , vous qui n'avez qu'une marine et des ports . Vous y trouverez un pavillon , que , quelles que soient les préventions de mes ennemis , je maintiendrai sur toutes les mers de ...
Vous trouverez dans votre union avec mon peuple un continent , vous qui n'avez qu'une marine et des ports . Vous y trouverez un pavillon , que , quelles que soient les préventions de mes ennemis , je maintiendrai sur toutes les mers de ...
Page 48
Le Ministre de la marine proposera pour le port de Gênes un projet d'organisation maritime . 10. L'inscription maritime sera établie dans les trois départemens de Montenotte , de Gênes et des Apennins , et les classes organisees comme ...
Le Ministre de la marine proposera pour le port de Gênes un projet d'organisation maritime . 10. L'inscription maritime sera établie dans les trois départemens de Montenotte , de Gênes et des Apennins , et les classes organisees comme ...
Page 51
Voilà ce qui vous est promis , ce qui vous est assuré . Gênes se relevera avec son commerce et sa marine , et recouvrera son ancienne richesse . Son culte , qui est > celui de l'immense majorité des Français , scra respecté 4 !
Voilà ce qui vous est promis , ce qui vous est assuré . Gênes se relevera avec son commerce et sa marine , et recouvrera son ancienne richesse . Son culte , qui est > celui de l'immense majorité des Français , scra respecté 4 !
Page 52
L'examen des affaires arriérées de chacune des ci - devant magistratures de la guerre et de la marine , de la justice , des finances , de l'intérieur , de l'instruction publique et du culte , continuera d'être fait par les ex ...
L'examen des affaires arriérées de chacune des ci - devant magistratures de la guerre et de la marine , de la justice , des finances , de l'intérieur , de l'instruction publique et du culte , continuera d'être fait par les ex ...
Page 100
7 Décret impérial du 16 frimaire an 14 , B. 68 , no . 1187 , contenant division du territoire ligurien en quartiers d'inscription maritime . NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie ; Sur le rapport de notre Ministre de la marine ...
7 Décret impérial du 16 frimaire an 14 , B. 68 , no . 1187 , contenant division du territoire ligurien en quartiers d'inscription maritime . NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie ; Sur le rapport de notre Ministre de la marine ...
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |