Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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V. LUCQUES ( republique de ) . > > > FEMMES . Sont exclues et leur descendance de l'hérédité de la dignité impériale ... V. LUCQUES ( république de ) , 3 . FÉODAL . Un décret du Corps - Législatif tendant au rétablissement de ce régime ...
V. LUCQUES ( republique de ) . > > > FEMMES . Sont exclues et leur descendance de l'hérédité de la dignité impériale ... V. LUCQUES ( république de ) , 3 . FÉODAL . Un décret du Corps - Législatif tendant au rétablissement de ce régime ...
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V. PARME et LUQUES ( république de ) . FIDÉLITÉ à l'Empereur . Serment y relatif , 56 , B. 1 . FIEFS ( grands ) de l'Empire . V. VENISE , NAPLES , LUCQUES , PARME , NEUCHATEL . FILLES . - Exclues du partage des rentes apanagères , 12 et ...
V. PARME et LUQUES ( république de ) . FIDÉLITÉ à l'Empereur . Serment y relatif , 56 , B. 1 . FIEFS ( grands ) de l'Empire . V. VENISE , NAPLES , LUCQUES , PARME , NEUCHATEL . FILLES . - Exclues du partage des rentes apanagères , 12 et ...
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V. LUCQUES ( république de ) . FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . FOND de procès . La Cour de cassation n'en connoît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS .
V. LUCQUES ( république de ) . FONDATEUR de l'ordre de la Couronne de fer . L'Empereur et Roi Napoléon . V. Ibid . FOND de procès . La Cour de cassation n'en connoît ; v . ce mot . V. aussi CONSTITUTION de l'an 8 , art . 66 . FONDS .
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Le serment de l'Empereur est ainsi conçu : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République ; » de respecter et de faire respecter les lois du , concordat et la liberté » des cultes ; de respecter et faire respecter ...
Le serment de l'Empereur est ainsi conçu : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République ; » de respecter et de faire respecter les lois du , concordat et la liberté » des cultes ; de respecter et faire respecter ...
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NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République , Empereur des Français , à tous ceux qui ces présentes verront , salut : Nous ayons décrété et décrétons ce qui suit : ( Ici le corps du décret . ) ...
NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République , Empereur des Français , à tous ceux qui ces présentes verront , salut : Nous ayons décrété et décrétons ce qui suit : ( Ici le corps du décret . ) ...
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |