Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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Serment y relatif , 56 , B. 1 . FIEFS ( grands ) de l'Empire . V. VENISE , NAPLES , LUCQUES , PARME , NEUCHATEL . FILLES . - Exclues du partage des rentes apanagères , 12 et 13 du décret du 21 décembre 1790 , relaté art .
Serment y relatif , 56 , B. 1 . FIEFS ( grands ) de l'Empire . V. VENISE , NAPLES , LUCQUES , PARME , NEUCHATEL . FILLES . - Exclues du partage des rentes apanagères , 12 et 13 du décret du 21 décembre 1790 , relaté art .
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V.au mot SÉNATUS - CONSULTE , l'arrêté du 19 fructidor an 10 , B. 213 , Le serment de ces fonctionnaires , civils et judiciaires , 56 , B. 1. V. les art . 7 et 8 de ladite constitution de l'an 8 . FONCTIONS du premier Consul ...
V.au mot SÉNATUS - CONSULTE , l'arrêté du 19 fructidor an 10 , B. 213 , Le serment de ces fonctionnaires , civils et judiciaires , 56 , B. 1. V. les art . 7 et 8 de ladite constitution de l'an 8 . FONCTIONS du premier Consul ...
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Serment du Régent , avant de commencer sa régence , 54 , B. 1. -Durée de celles du Président du Sénat , 58 , B. 1 . Des membres des commissions sénatoriales , 68 , B. 1. — Des membres du Tribunat , 88 , B. 1.
Serment du Régent , avant de commencer sa régence , 54 , B. 1. -Durée de celles du Président du Sénat , 58 , B. 1 . Des membres des commissions sénatoriales , 68 , B. 1. — Des membres du Tribunat , 88 , B. 1.
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FORMULE du serment de l'Empereur . Article 53 du sénatus - consulte organique du 28 floreal an 12 ' , B. . Le serment de l'Empereur est ainsi conçu : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République ; » de respecter et ...
FORMULE du serment de l'Empereur . Article 53 du sénatus - consulte organique du 28 floreal an 12 ' , B. . Le serment de l'Empereur est ainsi conçu : « Je jure de maintenir l'intégrité du territoire de la République ; » de respecter et ...
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Les fonctionnaires publics , civils et judiciaires , et les officiers et soldats de l'armée de terre et de mer , prêtent le même serment . FORMULE du serment du Prince de Piombino , V. PIOMBINO , art . 9 du décret .
Les fonctionnaires publics , civils et judiciaires , et les officiers et soldats de l'armée de terre et de mer , prêtent le même serment . FORMULE du serment du Prince de Piombino , V. PIOMBINO , art . 9 du décret .
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
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