Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ...J. Gratiot, 1806 - France |
From inside the book
Results 1-5 of 14
Page 18
... sortie . V. ÉPOQUE . —Le Régent en fonc- tions les continue , 22. B. 1.- Le Grand - Électeur fait celles de Chancelier pour la convocation du Corps - Légis- latif . V. GRAND - ÉLECTEUR , et 39. B. 1. - L'Archi- chancelier de l'Empire ...
... sortie . V. ÉPOQUE . —Le Régent en fonc- tions les continue , 22. B. 1.- Le Grand - Électeur fait celles de Chancelier pour la convocation du Corps - Légis- latif . V. GRAND - ÉLECTEUR , et 39. B. 1. - L'Archi- chancelier de l'Empire ...
Page 39
... sortie , il sera tiré cinq coups de canon . 15. Ils seront reconduits par un détachement de cavalerie , pareil : à celui qu'ils auront eu à leur arrivée . 16. Le Commandant d'armes les suivra jusqu'à la barrière , et prendra d'eux le ...
... sortie , il sera tiré cinq coups de canon . 15. Ils seront reconduits par un détachement de cavalerie , pareil : à celui qu'ils auront eu à leur arrivée . 16. Le Commandant d'armes les suivra jusqu'à la barrière , et prendra d'eux le ...
Page 41
... sortie , ils seront traités comme à leur entrée . 2. Quand les Généraux commandant un département verront les troupes pour la première et dernière fois , les Officiers supérieurs les salueront ; les tambours seront prêts à battre , les ...
... sortie , ils seront traités comme à leur entrée . 2. Quand les Généraux commandant un département verront les troupes pour la première et dernière fois , les Officiers supérieurs les salueront ; les tambours seront prêts à battre , les ...
Page 123
... sortie aura lieu le 15 novembre 1807 , et pour cette fois le sort décidera des premières sorties . Les membres sor- tans seront toujours rééligibles . Du Pouvoir Judiciaire . Art . 1er . Les institutions judiciaires seront conservées ...
... sortie aura lieu le 15 novembre 1807 , et pour cette fois le sort décidera des premières sorties . Les membres sor- tans seront toujours rééligibles . Du Pouvoir Judiciaire . Art . 1er . Les institutions judiciaires seront conservées ...
Page 194
... sortie , suivant les cas , et sur leur dotation ; 4 ° . Sur le régime de la maison et son administration ; 5o . Sur les qualités et les fonctions des personnes qui seront employées dans la maison , le mode de leur nomi- nation et leur ...
... sortie , suivant les cas , et sur leur dotation ; 4 ° . Sur le régime de la maison et son administration ; 5o . Sur les qualités et les fonctions des personnes qui seront employées dans la maison , le mode de leur nomi- nation et leur ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
16 thermidor actes administration Apennins armes arrondissemens BONAPARTE cassation Chancelier chef-lieu civils cohorte Colonel commandant composé Conseil-d'état CONSTITUTION de l'an Corps-Législatif culte Décret impérial départemens département douanes duché de Clèves Empereur Evêques floréal an 10 fonctions frimaire Généraux de division Gênes Gonfalonnier gouvernement Grand-Juge Ministre Grands-Officiers Greffier habitans Haute-cour impériale idem Inspecteurs Juge de Paix jugemens justice criminelle justices de paix l'administration l'Archi-Chancelier de l'Empire l'article l'entrepôt Légion d'honneur Légionnaires Lieutenans lois LUCQUES république Maire maison impériale Majesté impériale Maréchal d'Empire MARET marine membres messidor Ministre de l'intérieur Montenotte Naples NAPOLÉON Ier nomination nommé Officiers palais des Tuileries Piombino police porte pourront Préfet premier Consul première instance présent décret Président Prince Princesses principauté Procureur registres relaté art république batave Ror d'Italie royaume d'Italie Secrétaire d'état section Sénat sénatus-consulte sera signé HUGUES B Signé NAPOLÉON statut thermidor an 10 tion titre Tribunat Tribunaux de première vendémiaire