Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... |
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17 ; BELIN fils , Libraire , quai des Augustins , no . 55 ; ALLAIS , Libraire , même quai , no . 44 . rue 9 AVIS AU RELIE UR . Le tome II est divisé en deux parties ; la pagination de la seconde partie , suit celle de la première .
17 ; BELIN fils , Libraire , quai des Augustins , no . 55 ; ALLAIS , Libraire , même quai , no . 44 . rue 9 AVIS AU RELIE UR . Le tome II est divisé en deux parties ; la pagination de la seconde partie , suit celle de la première .
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NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie ; Sur le rapport de notre Ministre des cultes ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART . Ier . La fête de saint Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en ...
NAPOLÉON , Empereur des Français , Roi d'Italie ; Sur le rapport de notre Ministre des cultes ; Nous avons décrété et décrétons ce qui suit : ART . Ier . La fête de saint Napoléon et celle du rétablissement de la religion catholique en ...
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NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République , Empereur des Français , à tous ceux qui ces présentes verront , salut : Nous ayons décrété et décrétons ce qui suit : ( Ici le corps du décret . ) ...
NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les Constitutions de la République , Empereur des Français , à tous ceux qui ces présentes verront , salut : Nous ayons décrété et décrétons ce qui suit : ( Ici le corps du décret . ) ...
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... et les actes dont elle ordonne le dépôt , seront imprimés . Suit la teneur desdits actes transcrits à l'instant sur les registres du Sénat . > > Extrait du registre des actes de naissance du deuxième arrondissement FOR 25.
... et les actes dont elle ordonne le dépôt , seront imprimés . Suit la teneur desdits actes transcrits à l'instant sur les registres du Sénat . > > Extrait du registre des actes de naissance du deuxième arrondissement FOR 25.
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... qui nous a été déléguée par le très - grand et très - auguste Empereur et >> Roi NAPOLÉON Ier , notre très - honoré beau - père et gra» cieux souverain , vu le décret de Sa Majesté du ... avons » ordonné et décrété ce qui suit .
... qui nous a été déléguée par le très - grand et très - auguste Empereur et >> Roi NAPOLÉON Ier , notre très - honoré beau - père et gra» cieux souverain , vu le décret de Sa Majesté du ... avons » ordonné et décrété ce qui suit .
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actes administration appelé armes arrêté aura auront avant BONAPARTE Capitaines cent Chancelier chargé chef cinq civils cohorte commandant commerce communes composé compte conformément Conseil Conseil d'état CONSTITUTION de l'an Consul corps Cour couronne criminelle culte d'état d'Italie décret départemens département devant dignité dispositions division donner Empereur établi états famille fixé fonctions forme garde général Gênes génie gouvernement guerre honneurs idem impériale Inspecteurs jour Juges jusqu'à justice l'administration l'article l'Empereur l'Empire l'ordre Légion d'honneur lieu lois Lucques Maire maison Majesté Maréchal marine membres ment militaires mille Ministre mois Montenotte NAPOLÉON nationaux nombre nommé Officiers ordre ORGANISATION paix palais particuliers passe pays personnes peuple place police porte pourra pourront Préfet premier présent Président Prince public publique quatre rapport registres règle relaté république réunis royaume s'il second Secrétaire SECTION Sénat sera serment seront service seul signé sortie statut suit suivant terre tion titre traitement Tribunaux troupes villes
Bibliographic information
| Title | Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français ... Volume 2, Page 1 of Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie: formant un recueil complet de tout ce qui y a trait et rapport, et contenant le texte, 1o, de toutes les lois y relatives; 2o, du décret de réunion de l'état de Gènes à l'Empire français, C. L. Gillot |
| Author | C. L. Gillot |
| Publisher | J. Gratiot, 1806 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | 29 Mar 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |