vice-président de la Chambre des Pairs, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Pierre de Riel comte de Beurnonville, maréchal de France, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. François comte Barbé de Marbois, ministre d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. François conite Chasseloup-Laubat, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Henri-Cardin-Jean-Baptiste comte d'Aguesseau, commandeur grand-prévôt maître des cérémonies des ordres du Saint-Esprit et de Saint-Michel, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Jean-Pierre-Louis comte de Fontanes, ministre d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. le comte Germain Garnier, ministre d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Arnail-François comte de Jaucourt, ministre d'état, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Pierre-Simon comte de Laplace, membre de l'académie &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Jacques comte de Maleville, grand officier de Ja Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Claude-Emmanuel-Joseph-Pierre comte de Pastoret, commandeur de la Légion d'honneur, membre de l'institut, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Charles-Louis Huguet comte de Sémonville, grand référendaire de la Chambre des Pairs, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Marie-Victor-Nicolas de Fay comte de la Tour

Maubourg, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Aimé-Marie-Gaspar comte de ClermontTonnerre, maréchal - de - camp, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Jacques-Alexandre- Bernard Law comte de Lauriston, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Jean-Antoine-Claude-Adrien comte de Mun, chevalier de Saint-Louis et de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. André-Joseph comte Abrial, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Jean-Baptiste-Camille comte de Canclaux, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte François-Armand Cholet, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte Mathieu-Augustin Cornet, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte Pierre-Louis Davous, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Jean comte Dembarrère, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale dn 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Gabriel-Marie-Théodore-Joseph comte de Hédouville, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Jean comte Dupont, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Louis-Jean-Baptiste comte de Gouvion, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Pierre-Antoine comte Herwyn, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte; La pairie de M. Jean Fabre comte de Lamartillière, lieutenant général en retraite, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte; La pairie de M. le comte Jean-Barthélemi Le Couteulx de Canteleu, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Jean-Baptiste comte Le Brun de Rochemont, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a éte instituée héréditairement sous le titre de Comte.;

La pairie de M. le comte Louis-Nicolas Lemercier, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Gilles Porcher comte de Richebourg, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte Jérôme Soulès, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte Nicolas Vimar, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair per ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte; La pairie de M. Philibert-Jean-Baptiste-François-Joseph comte Curial, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte François-Antoine de Boissy d'Anglas, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Jean-Dominique comte Compans, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Etienne-Narcisse comte de Durfort, lieute

nant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. François-Nicolas-René de Pérusse comte d'Es

lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Antoine-François-Claude comte Ferrand, ministre d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Auguste-Pierre-Marie Ferron comte de la Ferronnays, maréchal-de-camp, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. François-Emmanuel de Guignard comte de Saint-Priest, ancien ministre et secrétaire d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Raymond de Sèze, premier président de la cour de cassation, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Charles-Emmanuel-Henri Dambray, maître des requêtes, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Vicomte.

Par Autres LETTRES-PATENTES, rédigées dans la même forme, signées LOUIS, et plus bas, Par le Roi, PASQUIER; Visa, RICHELIEU; Sceilées en présence du commissaire du Roi au sceau de France, et de la commission du sceau, le 8 janvier 1818,

La pairie de M. le comte Alphonse-Hubert de Lattier-Bayane, cardinal, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée personnellement sous le titre de Duc;

La pairie de M. Louis-François de Bausset, ancien évêque d'Alais, cardinal, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée personnellement sous le titre de Duc;

La pairie de M. Claude-Antoine de Besiade marquis d'Avaray, nommé duc suivant lettres-patentes du 6 décembre 1817, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous ce titre de Duc;

La pairie de M. Armand-Louis-Charles de Gontaut marquis de Biron, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Pierre-Marie marquis de Grave, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Alexandre-Joseph-Séraphin comte d'Haubersart, officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Laurent comte de Monbadon, maréchal-decamp, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Constantin-François Chassebeuf comte Volney, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte Étienne-Pierre-Sylvestre Ricard, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte e;

La pairie de M. Thomas-Charles-Gaston baron Boissel de Monville, chevalier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Baron.

PAR AUTRES LETTRES-PATENTES, rédigées dans la même forme, signées LOUIS, et plus bas, Par le Roi, PASQUIER; Visa, RICHELIEU; scellées en présence du commissaire du Roi au sceau de France, et de la commission du sceau, le 18 février 1818,

La pairie de M. Paul François de Quelen duc de la Vauguyon, prince de Carency, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Duc ;

La pairie de M. Charles-Maurice prince de Talleyrand, duc de Dino, grand chambellan de France, ministre d'état, &c. &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituće héréditairement sous le titre de Duc;

La pairie de M. Jacques-Etienne-Joseph-Alexandre Macdonald duc de Tarente, maréchal de France, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Duc;

La pairie de M. Auguste-Frédéric- Louis Viesse de Marmont duc de Raguse, maréchal de France, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Duc ;