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vice-président de la Chambre des Pairs, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. Pierre de Riel comte de Beurnonville, maréchal de France, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. François come Barbé de Marbois , ministre d'état , &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. François conite Chasseloup-Laubat , lieuterant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Henri-Cardin-Jean-Baptiste comte d’Aguesseau, commandeur grand-prévôt maître des cérémonies des ordres du Saint-Esprit et de Saint-Michel, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Jean-Pierre-Louis comte de Fontanes, ministre d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. le comte Germain Garnier, ministre d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. Arnail-François comte de Jaucourt, ministre d'état, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Pierre-Simon comte de Laplace, membre de l'académie &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instimée héréditaireinent sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. Jacques comte de Maleville, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. Claude-Emmanuel-Joseph-Pierre comte de Pastoret, commandeur de la Légion d'honneur, membre de l'institut, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a éié instituée héréditairement sous le titre de Niarquis ;

La pairie de M. Charles-Louis Huguet comte de Séinonville, grand référendaire de la Chambre des Pairs, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ; La pairie de M. Varie-Victor-Nicolas de Fay comte de la Tour

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Maubourg, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Varquis;

La pairie de M. Ainé- Marie-Gaspar comte de ClermontTonnerre, maréchal-de-camp, &c., crée pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditaireinent sous le ti re de Marquis;

La pairie de M. Jacques - Alexandre- Bernard Law comte de Laurision, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. Jean-Antoine-Claude-Adrien comte de Mun, chevalier de Saint-Louis et de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis ;

La pairie de M. André-Joseph comte Abrial, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Cointe ;

La pairie de M. Jean-Baptiste-Camille comte de Canclaux, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte François-Armand Cholet, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte ;

La pairie de M. le comte Mathieu-Augustin Cornet , grand offi cier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte Pierre-Louis Davous, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Comte ;

La pairie de M. Jean comte Dembarrère, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale dn 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Conte ;

La pairie de M. Gabriel-Marie-Théodore-Joseph comte de douville, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Cointe;

La pairie de M. Jean comte Dupont, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

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La pairie de M. Louis Jean-Baptiste comte de Gouvion, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a éié instituée héréditaireinent sous le titre de Comte ;

La pairie de M. Pierre-Antoine comte Herwyn, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Jean Fabre comte de Lamartillière, lieutenant général en retraite, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le rire de Comte;

La pairie de M. le comte Jean-Barthélemi Le Couteulx de Canteleu, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le ntre de Comte;

La pairie de M. Jean-Baptiste comte Le Brun de Rochemone, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a éte instituée héréditairement sous le titre de Comte.;

La pairie de M. le comte Louis-Nicolas Lemercier, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Gilles Porcher comte de Richebourg, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairenini sous le titre de Cointe ;

La pairie de M. le comte Jérômne Soulès, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte Nicolas Vimar, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair pör ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Conte;

La pairie de M. Philibert-Jean-Baptiste-François-Joseph comte Curiai, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte François-Antoine de Boissy d'Anglas, grand officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Comte;

La pairie de M. Jean-Doininique comte Coinpans, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Comie;

La pairie de M. Erienne-Narcisse comte de Durfort, lieute

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nant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Cointe ;

La pairie de M. François-Nicolas-René de Pérusse comte d'Escars, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Comte;

La pairie de M. Antoine-François-Claude comte Ferrand, ministre d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Auguste - Pierre-Marie Ferron comte de la Ferronnays, maréchal-de-camp, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Cointe ;

La pairie de M. François-Emmanuel de Guignard comte de Saint-Priest, ancien ministre et secrétaire d'état, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Comte ;

La pairie de M. Raymond de Sèze, premier président de la cour de cassation, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Cointe ;

La pairie de M. Charles-Emmanuel-Henri Dambray, maitre des requêtes, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, ? été instituée héréditairement sous le titre de Vicointe.

PAR AUTRES LETTRES-PATENTES, rédigées dans la même forme, signées LOUIS, et plus bas, Par le Roi, PASQUIER; Visa, RICHELIEU; sceilées en présence du commissaire du Roi au sceau de France , et de la commission du sceau, le 8 janvier 1818,

La pairie de M. le comte Alphonse-Hubert de Lattier-Bayane, cardinal, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée personnellement sous le titre de Duc;

La pairie de M. Louis-François de Buusset , ancien évêque d'Alais, cardinal, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1875, a été instituée personnellement sous le titre de Duc;

La pairie de M. Claude-Antoine de Besiade marquis d'Avaray, nommé duc suivant lettres-patentes du 6 décembre 1817, lieutenani général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a éré instituée héréditairement sous ce titre de Duc;

La pairie de M. Armand-Louis-Charles de Gontaut marquis de Biron, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituce héréditaireinent sous le titre de Marquis ;

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La pairie de M. Pierre-Marie marquis de Grave , lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Marquis;

La pairie de M. Alexandre-Joseph-Séraphin comte d'Haubersart, officier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. Laurent comte de Monbadon, maréchal-decamp, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Comte;

La pairie de M. Constantin-François Chassebeuf comite Volney, commandeur de l'ordre de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Comte;

La pairie de M. le comte Étienne-Pierre-Sylvesere Ricard, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Cointe ;

La pairie de M. Thomas-Charles-Gaston baron Boissel de Monville, chevalier de la Légion d'honneur, créé pair par ordonnance royale du 17 août 1815, a été instituée héréditairement sous le titre de Baron.

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PAR AUTRES LETTRES-PATENTES , rédigées dans la même forme, signées LOUIS, et plus bas, Par le Roi, PASQUIER; Visa, RICHELIEU; scellées en présence du commissaire du Roi au sceau de France, et de la commission du sceau, le 18 février 1818,

La pairie de M. Paul:François de Quelen duc de la Vauguyon, prince de Curency, lieutenant général, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditaireinent sous le titre de Duc;

La pairie de M. Charles-Maurice prince de Talleyrand, duc de Dino, grand chambellan de France, ministre d'état, &c. &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituće héréditaireinent sous le titre de Duc ;

La pairie de M. Jacques-Etienne-Joseph-Alexandre Macdonald duc de Tarente, maréchal de France, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Duc;

La pairie de M. Auguste-Frédéric - Louis Viesse de Marmont duc de Raguse , maréchal de France, &c., créé pair par ordonnance royale du 4 juin 1814, a été instituée héréditairement sous le titre de Duc;

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