DU

ROYAUME DE FRANCE,

7. SÉRIE.

TOME DIXIÈME,

CONTENANT les Lois et ORDONNANCES rendues

pendant le premier semestre de l'année 1820.

N." 337 à 380.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE ROYALE

Août 1820.

CHRONOLOGIQUE
Des Lois, Ordonnances, &c. contennes dans
le Tome X de la 7.' série du Bulletin des Lois.

OBSERVATION.
Les Lois et Ordonnances dont les titres suivent , ont une date
antérieure au 1.C' janvier 1820. Vinyez ci-aprés, pare xj, la chronologic
des Leis et Ordonnances composant le premier semestre de calie annie.

Nora. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des
ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

DATES

des

TITRES DES LOIS, &c.

Nos

des Pages.

Bull.

LOIS, &c.

28 février

367.

728.
40.

*

C: 677

* ORDONNANCTS du Roi qui accordent des

1815. lettres de déclaration de naturalité au

sieur Riy

yra.

GGG.

13 Avril18:6.

au sieur Charson.

370,

728.

Il Sept.

au sieur Ferandi.

39. ! 26.

Nov.

au sieur Bourseri.

370,

4 Déc.

au sieur Schmidt .

370.

20 Déc. 1817. * LETTRES - PATENSES relatives à l'institution

de titres de pairie..

1369. 676

23.

* ORDONNANCE du Roi qui accorde tes

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Marc.

340.

40.

$ Jany, 1818.

LETTRES-PATENTES relatives à l'institution

de titres de pairie....

369.

21. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des 60682.

lettres de déclaration de naturalité au sieur
de Cornenioni....

3:18. 196.
u Février.
au sieur Arduser..

371. 756.

18. * LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie

369.683.

674

VII' Série. Tome X.

a ij

!

DATES

des

LOIS,

&c.

TITRES DES LOIS, &c.

N.os

des Pages.

Bull.

.کرد

756.

10.

18 Février * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

1913. lettres de déclaration de naturalité au

sieur Schallier....

370. 728.

au sieur Herwigh.

357. 406.

Idem.

au sieur Fontuine.

371. 756.

14 Ayril.

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie..

369. 685.

23. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalisé aux

sieurs Willing ét Falquet.

371.

3 Juin.

au sieur Herry..

352, 312.

au sieur Martin..

353 339

Iidem.

au sieur Perit...

371. 7.7.

24.

au sieur Julien.

357 406,

24 Déc.

au sieur de Langeland...

49. 226.

26.

* LETTRES-PATEXTES portant institution de

titres de pairie....

369. 686.

20 J! 1819. * ORDONNANCES du Roi qui accordent les

lettres de décl.on de naturalité au sieur Dahm. 3 10. 40.

3

Février.

au sieur Chalord......

343: 103

Idem. LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie .....

369.

687.

27.

* LETTRES-PATENTES portant institucion de

titres de pairie....

369.687

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Gérard Busch.....

337 3.

LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie.....!

369. 688.

24. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalicé au sieur

Sucher......

53.

Idem.

-au sicur Alamandola .

368.

660.

29.

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie....

369.688.

31.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux

sieurs Conti et kovera .....

368. 166o.

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie.....

369.689.

4 Mars.

13:

341.

3 Juiller.

4 Apúr

1819.

353

348.

Jdern.

Idem.

13

Ocr.

20.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

fettres de déclaration de naturalité au sieur

Michel.......

368. 660.

au sieur Rival.....

343 103

au sieur Maréchal.

337 3.

au sieur Orengo.

348.196.

au sieur Guy...

339.

au sieur Rouveri..

368.

060.

au sicur Kremer....

337 4.

au sieur Neirexhausen..

348. 196.

aux sieurs Rabboni et Simon...

375.

202,

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie....

369.689.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Gobels ......

337 4.

au sieur Larache.

197.

au sieur Morbach,

353 339.

au sieur Braccini....

343. 10}:

* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur

Endel, ex-lieutenant d'infanterie, à entrer

au service de S. M. l'Empereur d'Autriche. 343. 104.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux

sieurs Allazola , Mrgevand et Ordronneau.. .

337. 4.

au sieur Schanen.

197

au sieur Dombrez..

375. 904.

au sieur Daum..

337 4.

au sieur Oddoard...

371. 1757

* LETTRES--PATENTES portant institution de

titres de pairie..

369.689.

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Stumpf....

349.226.

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie ..

369. 690.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalisé au sieur

Drovetti.....

341. 54.

aux sieurs Castelnovo ct Wirmakers.. | 368. 660,

au sieur Perin....

371.

757

Idem.

Idem.

Idem,

348.