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EPUB

DU

ROYAUME DE FRANCE,

7. SÉRIE.

TOME DIXIÈME,

CONTENANT les Lois et ORDONNANCES rendues

pendant le premier semestre de l'année 1820.

N." 337 à 380.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE ROYALE

Août 1820.

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CHRONOLOGIQUE
Des Lois, Ordonnances, &c. contennes dans
le Tome X de la 7.' série du Bulletin des Lois.

OBSERVATION.
Les Lois et Ordonnances dont les titres suivent , ont une date
antérieure au 1.C' janvier 1820. Vinyez ci-aprés, pare xj, la chronologic
des Leis et Ordonnances composant le premier semestre de calie annie.

Nora. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des
ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

728.
40.

*

C: 677

!

18 Février * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

1913. lettres de déclaration de naturalité au

sieur Schallier....

370. 728.

au sieur Herwigh.

357. 406.

Idem.

au sieur Fontuine.

371. 756.

14 Ayril.

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie..

369. 685.

23. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalisé aux

sieurs Willing ét Falquet.

371.

3 Juin.

au sieur Herry..

352, 312.

au sieur Martin..

353 339

Iidem.

au sieur Perit...

371. 7.7.

24.

au sieur Julien.

357 406,

24 Déc.

au sieur de Langeland...

49. 226.

26.

* LETTRES-PATEXTES portant institution de

titres de pairie....

369. 686.

20 J! 1819. * ORDONNANCES du Roi qui accordent les

lettres de décl.on de naturalité au sieur Dahm. 3 10. 40.

3

Février.

au sieur Chalord......

343: 103

Idem. LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie .....

369.

687.

27.

* LETTRES-PATENTES portant institucion de

titres de pairie....

369.687

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des

lettres de déclaration de naturalité au sieur

Gérard Busch.....

337 3.

LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie.....!

369. 688.

24. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalicé au sieur

Sucher......

53.

Idem.

-au sicur Alamandola .

368.

660.

29.

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie....

369.688.

31.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de déclaration de naturalité aux

sieurs Conti et kovera .....

368. 166o.

* LETTRES-PATENTES portant institution de

titres de pairie.....

369.689.

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