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338.

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10.

de Lyon,etalafabrique de Saint-Leu-Taverny. 337. 5
* ORDONNARCES du Roi qui autorisent l'ac-

et suis.

ceptation de dons et legs faits aux pauvres

de Vaubecourt, de Dunes, de Neuville-lu-

Bois, d'.Arvillers, de Firminy, de Venilóme,

de Bouexière, de Nloniours, de Rouez et de

Parennes, et à l'hospice de Negrepelisse.. 342. 8.

* LETTRES-PATENTES portant institution de es suiv.

titres de pairie ....

369.90.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Villecerf, de Saint-Alarrin-ės-
Vignes, de Alonlicens, de Nouaillac , de
Noyelles-sous-Lens, de Varborne, de Cazouls-
d'Hérault, de Vaudeville, de Saint-Chinian
et de Bisping ; aux pauvres de Monlicent et
aux communes de Saint-Nléry, deillonicornes,

Idem,

16.

17.

;

Nos

DATES

des

TITRES DES LOIS, &c.

des Pages. Bull.

LOIS, &c.

17 Nor.

341.

342.

87

de Broye, de Rage, de Venilôme , de Breil, de
Mottey-Besuche, cler hamproceea de Faronville. | 342. 82
* ORDONNANCE du Roi

qui
autorise le maire

ei suivi 1819. de Lourde:nanche a répudier le legs fait à cette commune par le sieur Leroux...

342.

86. 24

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des

lettres de deciaration de naturalité au sieur
Pazero ..
.

54. Idem. au sieur Hahn..

368.

661. Idem. au sieur Evrard..

371. | 757 Idem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
deseglises de Celles, de Roupeldange, de Bar-
sur-Seine, de Landivisi iu et de Periers; aux
pauvres de Periers et à la commune de Creteil.

. 86. Idem, ORDONNANCES du Roi portant établisse

ment de foires dans les communes de Sau-
lon-la-Chapelle , de Saulon-la-Rye, d'Avian-

ches, de Louvėse, de Viseniy et de Monthoiron. 342.
Idem.
* ORDONNANCIS du Roi relatives aux foires

et 88. des communes de Saint-Germain, de GranitFrenor, de Jaircieux, de Genay, de Savignysur-Orge, de Montbertuulis de Wilferding et de Châtillon-sur-Seinei....

341. | 134. 1.". Dic. ORDONNANCE du Roi qui autorise la ren

trée en France des indiviius dénommés dans
l'article 2 de l'ordonnance du 24 juillet,
1915., autres que ceux compris dans l'ar-

ticle 7 de la loi du 12 janvier 1816...... Idem.

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Signes et de Barsac , à la con-
grégation de la mission de Saint-Lazare er à
la commune d'Ivarole...

344. 15. Idem.

* ORD NNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation desionations faites aiix communes
de Bouillac, de Mér, de Murchaux, de
Bohal et de Boiry-Sainte-Riceruie....

182 Idem, * ORDONN 4 NCES du Roi qui autorisent l'ar

et sure ceptation de dons et les faits a la commun. de Quelmes; aux hospices de Nironne,

342,

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61.

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1.6 Déc.

188 et suiv

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Idem.

348
.

d'Arles, de Salers, de la Souterraine, d'du-
busson, de Gimont, de Mirande, de Libourne,
de Saint-Pons, de Laval er de Poni-à-Mous-
son ; aux pauvres de la Ginolle, de Sainte-
Genevieve', de Pons , d'Epoisses, de Gilley,
de Bergerac , de Dragoy, de Magneville et
de Lassay; à la fabrique de l'église de Gi-

mont, et au mone-de-piété de Montpellier.. 347.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Marainviller, de Prades, de Saint-Germain-
en-Laye et du u.c arrondissement de Paris ;
aux hospices de Châteıu-Chinon , d'Alençon,
de Perpignan , de Sainte-Périne de Chaillot,
de Fontainebleau, d'Amiens et de Mulhousen,

et à la société de charité maternelle de Paris.
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

198 ceptation de dons et legs faits aux hospices et suiy. de Lorgues, de Saint-Dié et de Châtellerault; aux pauvres de Lannemezan, de Messeix, de Mortaillé, d'Aire, de Cheppy, de Noueilles, d'Aubertin, de la Commande, de Bouillon et de la paroisse Saint-Pierre de Lyon.

349. 228 * ORDONNANCES du Roi qui accordent des

et suiv. lettres de déclaration de naturalité au sieur Brondel......

341. 54. - au sieur Gassner.

353. 339. au sieur Munier..

357 406. au sieur Boriqui.

375. 904. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Magnicourt, de Berthonsart,
de Gérardmer, de Vaux-sur-Aure, de Mézières
et de Saint-Denis-le-Gast; aux communcs de
Pouzac , de Villequier-Aumont, de Cholet, de

Tournoisy, de Charleville et de Bertre..... 349. 230 * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

et suiv. ceptation de dons et legs faits aux hospices dc Beaumont-le-Vicomie, de Saint-Léonard, du Barroux, de Bagnères, d'Aire, de Luçon, de Soissons, de Saint-Laurenıde Cerda et de Site.

1

8.

Idem. Idem. Idem, Idem,

Idem.

,

DATES

des

TITRES DES LOIS, &c.

V." des Bull.

'agos

OIS,&

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Idem.

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Périne de Chaillot ; aux pauvres de Saint-
Léonard, de Garcouli, de Lorieni, de Rouffach,

de Chatou et de Saint-Laurent de Cerda.... 16 Dec.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des 1819.

lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Jonqu'y et Fiévez....

aux sieurs Gril et Deslogesa Idem.

au sieur Corra.....
Idem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux pauvres
et pour l'établissement d'un hospice dans la
commune de Roybon , et à la commune de

Colombes.....
Iden. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Lyon et d'Avignon ; aux pauvres de Tou-
Isuse, de Labége et de la paroisse Saint-Eus-
tache de Paris; aux communes de la Chaussée-

Tirancourt et d'Argenteuil....
Idem. *ORDONNANCE du Roi relative aux usines du

sieur Denizet, établies sur la rivière de
Chiers, commune dela Granville, arrondis-

sement de Briey, département dela Moselle. Idem, * LETTRES-PATENTES, portant institution de

titres de pairie .....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

cepcation de dons et legs faits aux fabriques
des églises d'Halluin, de Saint-Waast, de
Perrys , de Gironville, de Boigneville, de

Figurieres et de Troyes.....
ORDONNANCE du Roi qui établit une com-

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28,

351. 278.

mission spéciale pour donner son avis sur les
actions à intenter en matière de contraven-

tion aux lois prohibitives de la traitedes noirs. Idem.

ORDONNANCĒ du Roi portant autorisation de

la société anonyme constituée à Paris, sous
le nom de Compagnie d'assurances générales

sur la rie des hommes...
Idem. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de T hillot, de Mouzay, dc Mar-

22.

346. 156.

346.157

DATES

des LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

I.N.Os

des Pages . Bull.

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25.

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29.

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Idem.

thil, de Mayrinkogues et de Cernay, et au

séminaire de Merde.....
* ORIONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-

ceptation de dons et logs faits aux sưurs
hospitalières du Saint-Sacrement de Romans,
et aux communes de Monigiscard, de Cas-
siin ouse, de Lons-le-Siuinier, de l'aux-
Champagne, de Neuville, de Saint-Médard,
de Saini-Etienne de Lugdares, de Provin, de
I usons, de Champigny, de Chastellux, de

z tormy et d'Euanpes.
ORDONANCE du Roi contenant reglernent

sur la répartition des bourses ou portions
de bourse attribuécs aux communes dans

les coliéges royaux :::
ORDONNANCE du Roi qui autorise l'arimi.

nistration des hospices de Paris à faire cons-
truire un bâtiment destiné à recevoir des
pauvres vieillards et malades, en attendant

leur admission dans les hospices ....
* ORDONNANCE du Roi portant que la com-

mune de Castelnau , département du Tarn,
'est distruite du canton de Vabre, et réunie

au canton de Brassac
ORDONNANCE du Roi portant autorisation

d'une tontine sous le nom d'Association via-
gere en rentes sur l'Etat, avec accroissemers

fixes et régénération des rentes .....
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de l'ismes, de Saini-Fiacre,
d'Autuire, de Salmagne et de Saint-Louis-

Saint-Paul de Paris...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l’ac-

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Idem.

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*

Idem.

353

343

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Marseillan, de Pimbo , de
Boen, de l'aubecourt et de Mazures; à la
congrégation de la mission de Saint-Lazare;
aux communes de Minyon , de Guilberville ,
de Veance, de Roncey et de Sideville ; aux
pauvres de Saint-Cirgues-en-montagne, de

Idein.

ep311:

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