DU

ROYAUME DE FRANCE,

7. SÉRIE.

TOME DIXIÈME,

CONTENANT les LOIS et ORDONNANCES rendues
pendant le premier semestre de l'année 1820.

N.os

337 à 380.

A PARIS,

DE L'IMPRIMERIE ROYALE

Août 1820.

ALD

KJ V

60

.685

Ser-7

4:10

no. 337-380..

1020

TABLE

CHRONOLOGIQUE

DES LOIS, Ordonnances, &c. contenues dans le Tome X de la 7. série da Bulletin des Lois.

cr

OBSERVATION.

Les Lois et Ordonnances dont les titres suivent, ont une date antérieure au 1. I janvier 1820. Voyez ci-après, page xj, la chronologie des Lois et Ordonnances composant le premier semestre de cette année.

Notá. Les titres à côté desquels il y a une *, sont ceux des ordonnances insérées seulement par extrait au Bulletin.

1818.

sieur Schaller......

25.

Idem.

14 Avril.

23.

18 Février* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au

au sicur Henry.

10.

Idem.

au sieur Martin..

au sieur Petit...

20 J. 1819. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de décl.on de naturalité au sieurDahm. au sieur Chalord......

3 Février.

Idem.

27.

4 Mars.

13.

24.

LETTRES-PATENTES portant institution de
titres de pairie ....

* LETTRES-PATENTES portant institution.de
titres de pairie.....

*ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Gérard Busch......

LETTRES-PATENTES portant institution de
titres de pairie.....

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Suchet.....

370. 728.

357. 406.

371.

756.

369. 685.

371.

756.

352. 312.

353. 339.

371.

7>7.

357.

406.

349.

226.

Idem.

53.

-au sicur Alamandola.

29.

31.

3 Juillet.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Conti et Rovera....

* LETTRES-PATENTES portant institution de
titres de pairie.....

* LETTRES-PATENTES portant institution de
titres de pairie.......

368.

660.

Idem. Idem. 13 Oct.

20.

Idem.

Idem. Idem.

* Ordonnances du Roi qui accordent des
fettres de déclaration de naturalité au sieur
Michel.......

au sieur Rival...

au sieur Maréchal.

au sieur Orengo.
au sieur Guy..

au sieur Rouveri..

au sieur Kremer..

au sieur Neirenhausen..

- aux sieurs Rabboni et Simon...

* LETTRES-PATENTES portant institution de
titres de pairie.....

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Gobels.....

au sieur Laroche.

au sieur Morbach.

au sieur Braccini.....

368. 660.

343.

103.

337.

3.

348.

196.

353.

339.

368.

660.

* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur
Endel, ex-lieutenant d'infanterie, à entrer
au service de S. M. l'Empereur d'Autriche. 343.
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité aux
sieurs Allayola, Megevand et Ordronneau...

27. Idem.

337.

4.

371. 757

Idem.

369. 689.

3 Nov.

* ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Stumpf........

349. 226.

9.

Idem.

10.

* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sicur
Drovetti......

* LETTRES-PATENTES portant institution de
titres de pairie.

369. 690.

341. 54.

Idem.

aux sieurs Castelnovo et Witmakers.. 368.
au sieur Perin.....

660.

371.

757