 | Juan Antonio Llorente - Peninsular War, 1807-1814 - 1814 - 374 pages
...SM l'empereur Napoléon renonce pourlui , ses successeurs et descendans , .ainsi que pour tous les membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. II. LL. MM. l'empereur et Marie Louise conserveront... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...suivants : 1er. Sa Majesté l'Empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant tur l'Empire français, le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 9. SM l'Empereur... | |
 | Great Britain. Parliament - Great Britain - 1815 - 642 pages
...articles suivans : Art. 1. L'Empereur Napoléon renonce pour lui et ses successeurs et descendans, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à...l'empire Français et le royaume d'Italie, que sur tous autres pays, Art. 2. Leurs Majestés l'Empereur Napoléon et l'Impératrice Marie Louise conserveront... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1815 - 462 pages
...convenus des articles suivans : L'empereur Napoléon renonce , pour lui et ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à...souveraineté et de domination ,tant sur l'empire irancois et le royaume d'Italie , que sur 1 '',<•*.: '\ .*;»' . ' >»• j»v;«U- .. j uv ' l tous... | |
 | Alph. de Beauchamp - Napoleonic Wars, 1800-1815 - 1815 - 680 pages
...suivons : Ier. Sa majesté l'empereur Napoléon renonce , pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant sur l'empire français, le royaume d'Italie , que sur tout autre pays. 2. Sa majesté... | |
 | France - France - 1816 - 734 pages
...articles suivons: 1. Sa Majesté l'empereur Napoléon renonce, pour lui et ses successeurs en descendance, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté, de domination, tant sur l'empire français, le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. 2. Sa Majesté... | |
 | Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pages
...convention aux conditions suivantes. Napoléon Buonaparte renonce, pour lui, ses successeurs et descendans , ainsi que pour chacun des membres de sa famille , à tout droit de souveraineté et de domination tantsur l'empire françois et sur le royaume d'Italie, que sur tous autres pays. Art. i. Lui et son... | |
 | Louis-Pierre Anquetil - France - 1819 - 636 pages
...Ier SM l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pour tous les membres de sa famille à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire françois que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. II. LL. MM. l'empereur Napoléon et... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 624 pages
...l'empereur Napoléon renonce pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pourtouslesmembres de sa famille à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire francois que sur le royaume d'Italie et tout autre pays. Art. 2. IjL. MM. l'empereur Napoléon et Marie-Louise... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...Napoléon, et les ministres d'Autriche, de Bussie et de Prusse. Napoléon renonce pour lui et les siens, à tout droit de souveraineté et de domination , tant sur l'empire français et sur le royaume d'Italie, que sur tout autre pays. — L'île d'Elbe désignée pour le lieu de son... | |
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, pour lui, ses successeurs et descendants, ainsi que pour chacun des membres de sa famille, à tout droit de souveraineté et de domination, tant sur l'empire français et le royaume d'Italie que sur tout autre pais. 
