From inside the book
Results 1-3 of 27
Page 55
... ( Calvados ) . gadier à la compa- guie de gendarmerie 1847 . du Calvados , Idem . Gendarme . ( Ayant 12 ans d'activité 249 Idem . Villefranche En activité . 16 mai dans ce grade . ) ( a ) ( Aveyron ) . 1847 . Idem . Idem . 255 Idem ...
... ( Calvados ) . gadier à la compa- guie de gendarmerie 1847 . du Calvados , Idem . Gendarme . ( Ayant 12 ans d'activité 249 Idem . Villefranche En activité . 16 mai dans ce grade . ) ( a ) ( Aveyron ) . 1847 . Idem . Idem . 255 Idem ...
Page 335
... ( Calvados ) , et à la fabrique de la même paroisse , d'une rente annuelle et perpétuelle de 50 francs ; 2o aux curés successifs de la même paroisse et aux pauvres de Caen , d'une rente annuelle et perpétuelle de quatre hectolitres de blé ...
... ( Calvados ) , et à la fabrique de la même paroisse , d'une rente annuelle et perpétuelle de 50 francs ; 2o aux curés successifs de la même paroisse et aux pauvres de Caen , d'une rente annuelle et perpétuelle de quatre hectolitres de blé ...
Page 341
... ( Calvados ) . 1846 . ( Calvados ) . AUX ( Rosalie - Joseph ) . 19 avril Vieux - Condé 400 18 mars Condé 1774 . ( Nord ) . UBOURG ( Célestine - Émélie - Hen- 7 déc . Caen 400 1847 . 2 déc . ( Nord ) . Caen riette ) . 1804 . ( Calvados ) ...
... ( Calvados ) . 1846 . ( Calvados ) . AUX ( Rosalie - Joseph ) . 19 avril Vieux - Condé 400 18 mars Condé 1774 . ( Nord ) . UBOURG ( Célestine - Émélie - Hen- 7 déc . Caen 400 1847 . 2 déc . ( Nord ) . Caen riette ) . 1804 . ( Calvados ) ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
55 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne