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... ( Haute - Marne ) . 1802 . ( Haute - Marne ) . Lille 24 avril 500 Lunéville 5 mars 1847 . 1785. ( Nord ) . 1812 . ( Meurthe ) . 12 oct . Tours 9 janv . 500 Civray 22 nov . 1846 . 1786. ( Indre - et - Loire ) . 1812 . g nov . 1817 ...
... ( Haute - Marne ) . 1802 . ( Haute - Marne ) . Lille 24 avril 500 Lunéville 5 mars 1847 . 1785. ( Nord ) . 1812 . ( Meurthe ) . 12 oct . Tours 9 janv . 500 Civray 22 nov . 1846 . 1786. ( Indre - et - Loire ) . 1812 . g nov . 1817 ...
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... ( Haute - Marne ) , pour l'exercice 1847 , et par anticipation , d'une partie de la coupe portant le n ° 17 , et de la coupe no 18 des bois de cette ville . Pendant trois années consécutives , à partir de 1847 , il sera fait , sur la ...
... ( Haute - Marne ) , pour l'exercice 1847 , et par anticipation , d'une partie de la coupe portant le n ° 17 , et de la coupe no 18 des bois de cette ville . Pendant trois années consécutives , à partir de 1847 , il sera fait , sur la ...
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... ( Haute - Marne ) ; 12o Le sieur Guilleminot , à ajouter un second feu d'affinerie à la forge de la Cude , communes de Bay et de Rouelles ( Haute - Marne ) ; 13o Le sieur Fabry , à maintenir en activité l'usine à fer qu'il possède dans la ...
... ( Haute - Marne ) ; 12o Le sieur Guilleminot , à ajouter un second feu d'affinerie à la forge de la Cude , communes de Bay et de Rouelles ( Haute - Marne ) ; 13o Le sieur Fabry , à maintenir en activité l'usine à fer qu'il possède dans la ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne