From inside the book
Results 1-3 of 28
Page 220
... ( Haute - Saône ) . 23o Le sieur Fouffroy ( Pierre - Philippe - Hypolite ) , demeurant à Pesmes , à construire une maisonnette en pierres couverte en tuiles , avec écurie , sur la chaussée de l'étang du Grosbois , à vingt mètres des bois ...
... ( Haute - Saône ) . 23o Le sieur Fouffroy ( Pierre - Philippe - Hypolite ) , demeurant à Pesmes , à construire une maisonnette en pierres couverte en tuiles , avec écurie , sur la chaussée de l'étang du Grosbois , à vingt mètres des bois ...
Page 401
... ( Haute - Saône ) , aura lieu en deux années , à partir de 1847 . 4 ° L'administration forestière est autorisée à faire la délivrance à la com- mune de Bucey - les - Gy ( Haute - Saône ) , pour l'exercice 1847 , du quatrième coupon de ...
... ( Haute - Saône ) , aura lieu en deux années , à partir de 1847 . 4 ° L'administration forestière est autorisée à faire la délivrance à la com- mune de Bucey - les - Gy ( Haute - Saône ) , pour l'exercice 1847 , du quatrième coupon de ...
Page 462
... ( Haute - Saône ) ; 2 ° La dame Catherine Schwindimann , épouse du sieur Christian Wantzenried , née le 16 décembre 1781 à Kirchdorf , canton de Berne , en Suisse , résidant à Clans , arrondissement de Vesoul ( Haute - Saône ) ; 3o Le ...
... ( Haute - Saône ) ; 2 ° La dame Catherine Schwindimann , épouse du sieur Christian Wantzenried , née le 16 décembre 1781 à Kirchdorf , canton de Berne , en Suisse , résidant à Clans , arrondissement de Vesoul ( Haute - Saône ) ; 3o Le ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
55 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne