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... ( Morbihan ) . Agde ( Hérault ) . Lorient ( Morbihan ) . Rochefort Directeur des 43 11 12 68 550 subsistances de 1re Maître ajusteur 3057 1 31 à 1,800 fr . Premier maître 3535 9 91445 mécanicien à 1,500 . Maître charpentier 45 22 à 1,500 ...
... ( Morbihan ) . Agde ( Hérault ) . Lorient ( Morbihan ) . Rochefort Directeur des 43 11 12 68 550 subsistances de 1re Maître ajusteur 3057 1 31 à 1,800 fr . Premier maître 3535 9 91445 mécanicien à 1,500 . Maître charpentier 45 22 à 1,500 ...
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... ( Morbihan ) . 1847 . Idem . Idem . 258 Idem . Belle - Ile - en - Mer Idem . 16 juin ( Morbihan ) . ( a ) 1847 . Idem . Caporal . 253 9 , 10 et 11 . Tours Idem . ( a ) ( Indre - et - Loire ) . 17 juin 1847 . Idem . Lieutenant . ( Ayant ...
... ( Morbihan ) . 1847 . Idem . Idem . 258 Idem . Belle - Ile - en - Mer Idem . 16 juin ( Morbihan ) . ( a ) 1847 . Idem . Caporal . 253 9 , 10 et 11 . Tours Idem . ( a ) ( Indre - et - Loire ) . 17 juin 1847 . Idem . Lieutenant . ( Ayant ...
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... ( Morbihan ) . Ploërmel ( Morbihan ) . 21 sept . 1846 . ( Marie - Rose - Caro- 22 mars Cauro M. ABBATI ............ 100 1829 . ( Corse ) . Cauro ( Corse ) . 14 mai 1846 . TOTAL ... 2,900 N ° 22,231 . - ORDONNANCE DU Ror qui accorde des ...
... ( Morbihan ) . Ploërmel ( Morbihan ) . 21 sept . 1846 . ( Marie - Rose - Caro- 22 mars Cauro M. ABBATI ............ 100 1829 . ( Corse ) . Cauro ( Corse ) . 14 mai 1846 . TOTAL ... 2,900 N ° 22,231 . - ORDONNANCE DU Ror qui accorde des ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
55 other sections not shown
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne