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... NOMS des SITUATION coupes extraordinaires . communes et établisse- Noms des cantons Étendue des ments où publics propriétaires à exploiter coupes à exploiter désigna- en Nombre d'arbres Quantité de stères sans CONDITIONS sous lesquelles ...
... NOMS des SITUATION coupes extraordinaires . communes et établisse- Noms des cantons Étendue des ments où publics propriétaires à exploiter coupes à exploiter désigna- en Nombre d'arbres Quantité de stères sans CONDITIONS sous lesquelles ...
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France. DES ARTICLES . NOMS des SITUATION et nature des coupes extraordinaires . communes Etendue et Noms des cantons des établisse- coupes Nombre d'arbres à exploiter Quantité de stères sans ments publics propriétaires de bois . désigna ...
France. DES ARTICLES . NOMS des SITUATION et nature des coupes extraordinaires . communes Etendue et Noms des cantons des établisse- coupes Nombre d'arbres à exploiter Quantité de stères sans ments publics propriétaires de bois . désigna ...
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... NOMS des communes et Noms des cantons établisse- inents Étendue des coupes Quantité No bre d'arbres de stères sans où publics à exploiter propriétaires par conte- nance . en tion du de bois . les coupes seront assises . 1 Noyers ...
... NOMS des communes et Noms des cantons établisse- inents Étendue des coupes Quantité No bre d'arbres de stères sans où publics à exploiter propriétaires par conte- nance . en tion du de bois . les coupes seront assises . 1 Noyers ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses les cent kilogrammes 2º 50º | 4 |
Août | 8 |
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur actionnaires actions agents forestiers Aisne août approuvés ares arrondissement articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ avril Idem Ayant 12 ans Bas-Rhin bois communaux Brest Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général construire contre-signée Côte-d'Or d'état au département déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'assurance l'octroi l'ordonnance royale ladite legs LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle moulin du sieur Neuilly NOMS ET PRÉNOMS ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud section Seine-et-Marne sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne