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... NUMÉROS DES ARTICLES. NUMÉROS DES ARTICLES . NOMS des communes et Noms des cantons Étendue des établisse- ments où publics à exploiter coupes à exploiter désigna- Nombre d'arbres Quantité de stères sans CONDITIONS sous lesquelles les en ...
... NUMÉROS DES ARTICLES. NUMÉROS DES ARTICLES . NOMS des communes et Noms des cantons Étendue des établisse- ments où publics à exploiter coupes à exploiter désigna- Nombre d'arbres Quantité de stères sans CONDITIONS sous lesquelles les en ...
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... Numéros des états Numéro Numéro Dates des envois d'ordre ou des Bulletins des lois d'ordre de de l'insertion ou chaque où sont insérées ordonnances . or . les pensions . donnance . de chaque ordonnance au Bulletin des lois . NATURE DES ...
... Numéros des états Numéro Numéro Dates des envois d'ordre ou des Bulletins des lois d'ordre de de l'insertion ou chaque où sont insérées ordonnances . or . les pensions . donnance . de chaque ordonnance au Bulletin des lois . NATURE DES ...
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... Numéros des états Numéro Numéro d'ordre Dates des envois d'ordre ou des de NATURE DES PENSIONS À INSCRIRE . de l'insertion Bulletins des lois ou chaque où sont insérées or- ordonnances . les pensious . donnance . de chaque ordonnance au ...
... Numéros des états Numéro Numéro d'ordre Dates des envois d'ordre ou des de NATURE DES PENSIONS À INSCRIRE . de l'insertion Bulletins des lois ou chaque où sont insérées or- ordonnances . les pensious . donnance . de chaque ordonnance au ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses les cent kilogrammes 2º 50º | 4 |
Août | 8 |
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur actionnaires actions agents forestiers Aisne août approuvés ares arrondissement articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ avril Idem Ayant 12 ans Bas-Rhin bois communaux Brest Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général construire contre-signée Côte-d'Or d'état au département déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'assurance l'octroi l'ordonnance royale ladite legs LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle moulin du sieur Neuilly NOMS ET PRÉNOMS ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud section Seine-et-Marne sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne