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... ares . Pour la troisième décennie . Produits principaux , à quatre cent douze stères ; Produits intermédiaires , à cinq hectares vingt ares . Pour la quatrième décennie . Produits principaux , à neuf cent trente - huit stères ...
... ares . Pour la troisième décennie . Produits principaux , à quatre cent douze stères ; Produits intermédiaires , à cinq hectares vingt ares . Pour la quatrième décennie . Produits principaux , à neuf cent trente - huit stères ...
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... ares , seront vendues . La deuxième série , d'une étendue d'environ deux cent soixante et treize hectares cinquante et un ares , comprenant les cantons de Plagnole , Labete , l'Aubagne - de - la - Courbe , Souleille et Oubac - de ...
... ares , seront vendues . La deuxième série , d'une étendue d'environ deux cent soixante et treize hectares cinquante et un ares , comprenant les cantons de Plagnole , Labete , l'Aubagne - de - la - Courbe , Souleille et Oubac - de ...
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... ares ; 3o A la section de Laty , annexe de la commune de Sagat , trois hectares quarante - six ares ; 4 ° A la section d'Égales , annexe de la commune de Volvic , deux hectares trois ares . ( La Ferté - Vidame , 2 Octobre 1847. ) N ...
... ares ; 3o A la section de Laty , annexe de la commune de Sagat , trois hectares quarante - six ares ; 4 ° A la section d'Égales , annexe de la commune de Volvic , deux hectares trois ares . ( La Ferté - Vidame , 2 Octobre 1847. ) N ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
55 other sections not shown
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne