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... aura lieu sous condition que les coupes des exercices 1849 et 1850 seront réduites chacune de cent trente - quatre stères . La vente aura lieu en deux années consécutives . La vente aura lieu sous condition que les délivran- ces ...
... aura lieu sous condition que les coupes des exercices 1849 et 1850 seront réduites chacune de cent trente - quatre stères . La vente aura lieu en deux années consécutives . La vente aura lieu sous condition que les délivran- ces ...
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... lieu . h . ar . Kirschwaldlen .. 5 Gildwiller ... Illenfus et Steinacher .. o 64 " 1 " 0 51 " " 5 Hecken . Berg ... aura lieu par économie , et les pro- duits façonnés seront ven- dus sur place . L'exploitation aura lieu par entreprise ...
... lieu . h . ar . Kirschwaldlen .. 5 Gildwiller ... Illenfus et Steinacher .. o 64 " 1 " 0 51 " " 5 Hecken . Berg ... aura lieu par économie , et les pro- duits façonnés seront ven- dus sur place . L'exploitation aura lieu par entreprise ...
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... lieu , de bois . les coupes seront assises . Mignaffans .. Réserve . 2 Pont- Idem sur - l'Ognon . 3 Secenans ... aura lieu en trois années consécutives et par portions égales . Idem . La vente aura lieu en deux années consécutives et par ...
... lieu , de bois . les coupes seront assises . Mignaffans .. Réserve . 2 Pont- Idem sur - l'Ognon . 3 Secenans ... aura lieu en trois années consécutives et par portions égales . Idem . La vente aura lieu en deux années consécutives et par ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses les cent kilogrammes 2º 50º | 4 |
Août | 8 |
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur actionnaires actions agents forestiers Aisne août approuvés ares arrondissement articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ avril Idem Ayant 12 ans Bas-Rhin bois communaux Brest Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général construire contre-signée Côte-d'Or d'état au département déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'assurance l'octroi l'ordonnance royale ladite legs LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle moulin du sieur Neuilly NOMS ET PRÉNOMS ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud section Seine-et-Marne sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne