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... désignées ci - après : NOMS DES SECTIONS propriétaires . Saint - Georges . Saint - Jory .. Les Baumes - Hautes . Les Baumes - Basses La Croze Le Mas - Roueh . Le Maz - Buisson . Les Palhers Les Fonts .... Soulages ... Rondet et la ...
... désignées ci - après : NOMS DES SECTIONS propriétaires . Saint - Georges . Saint - Jory .. Les Baumes - Hautes . Les Baumes - Basses La Croze Le Mas - Roueh . Le Maz - Buisson . Les Palhers Les Fonts .... Soulages ... Rondet et la ...
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... désignées , savoir : NOMS des et nature des SITUATION coupes extraordinaires . CONDITIONS Nombre d'arbres Quantité de steres sous lesquelles sans les communes et établisse- Étendue Noms des cantons ments publics propriétaires de bois ...
... désignées , savoir : NOMS des et nature des SITUATION coupes extraordinaires . CONDITIONS Nombre d'arbres Quantité de steres sous lesquelles sans les communes et établisse- Étendue Noms des cantons ments publics propriétaires de bois ...
Page 213
... ( excepté en ce qui concerne ceux qui seront amenés aux foires et marchés ) , les sommes ci - après désignées seront consignées ou cau- tionnées , savoir : Par tête de bœuf et taureau . de vache et B. n ° 915 . ( 213 )
... ( excepté en ce qui concerne ceux qui seront amenés aux foires et marchés ) , les sommes ci - après désignées seront consignées ou cau- tionnées , savoir : Par tête de bœuf et taureau . de vache et B. n ° 915 . ( 213 )
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses les cent kilogrammes 2º 50º | 4 |
Août | 8 |
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur actionnaires actions agents forestiers Aisne août approuvés ares arrondissement articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ avril Idem Ayant 12 ans Bas-Rhin bois communaux Brest Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général construire contre-signée Côte-d'Or d'état au département déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'assurance l'octroi l'ordonnance royale ladite legs LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle moulin du sieur Neuilly NOMS ET PRÉNOMS ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud section Seine-et-Marne sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne