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... juillet Plus de 2 ans . 1826 . 100 Le Mans 8 mars 1847 . ( Sarthe ) . oct . Blamont 31 oct . Idem . 100 796. ( Meurthe ) . 1827 . Lunéville ( Meurthe ) . 25 fév . 1847 . oct . Ay 772. ( Marne ) . 27 juin 1797- Idem . 100 Servon 29 juin ...
... juillet Plus de 2 ans . 1826 . 100 Le Mans 8 mars 1847 . ( Sarthe ) . oct . Blamont 31 oct . Idem . 100 796. ( Meurthe ) . 1827 . Lunéville ( Meurthe ) . 25 fév . 1847 . oct . Ay 772. ( Marne ) . 27 juin 1797- Idem . 100 Servon 29 juin ...
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... juillet 1782 , maître platineur à la manufacture d'armes de Châtellerault ( Vienne ) , demeurant en ladite ville de Châtellerault . ( Paris , 19 Juillet 1847. ) N ° 22,290 . - ORDONNANCES DU Rot ( contre - signées par le garde des ...
... juillet 1782 , maître platineur à la manufacture d'armes de Châtellerault ( Vienne ) , demeurant en ladite ville de Châtellerault . ( Paris , 19 Juillet 1847. ) N ° 22,290 . - ORDONNANCES DU Rot ( contre - signées par le garde des ...
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... Juillet 1847. ) : N ° 22,380.- ORDONNANCE DU ROI ( contre - signée par le ministre des travaux ** publics ) qui réunit en association syndicale les propriétaires pro inte intéressés à l'exécution des travaux nécessaires pour l ...
... Juillet 1847. ) : N ° 22,380.- ORDONNANCE DU ROI ( contre - signée par le ministre des travaux ** publics ) qui réunit en association syndicale les propriétaires pro inte intéressés à l'exécution des travaux nécessaires pour l ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne