From inside the book
Results 1-3 of 86
Page 180
... de la cessation de l'activité . du des veuves . du décès . décès . 1 DOUMERC ( Jean- Lieutenant 31 déc . 29 mars Pierre ) . Était titulaire ROUSSEAU ( Anne ) 2 LEBRUN DE LA HOUS- général . Idem . 1832 . 1847 . d'une pension de retraite ...
... de la cessation de l'activité . du des veuves . du décès . décès . 1 DOUMERC ( Jean- Lieutenant 31 déc . 29 mars Pierre ) . Était titulaire ROUSSEAU ( Anne ) 2 LEBRUN DE LA HOUS- général . Idem . 1832 . 1847 . d'une pension de retraite ...
Page 246
France. de la cessation de l'activité . du 23 avril 1833 . DATE mariage . 18 mars 1833 . 4 avril ( A ) 26 fév ... de son décès . 1847 . Capitaine , titulaire d'une pension de retraite . 29 ROBELOT ( Jean - Jac- Idem .. 18 juin ...
France. de la cessation de l'activité . du 23 avril 1833 . DATE mariage . 18 mars 1833 . 4 avril ( A ) 26 fév ... de son décès . 1847 . Capitaine , titulaire d'une pension de retraite . 29 ROBELOT ( Jean - Jac- Idem .. 18 juin ...
Page 351
France. BASE des droits à la pension de retraite . GRADE sur lequel la QUOTITÉ de la pension est réglée . pension . ARTIGLES de la loi du 11 avril 1831 applicables POSITION DOMICILE actuelle des titulaires . des titulaires . à cette ...
France. BASE des droits à la pension de retraite . GRADE sur lequel la QUOTITÉ de la pension est réglée . pension . ARTIGLES de la loi du 11 avril 1831 applicables POSITION DOMICILE actuelle des titulaires . des titulaires . à cette ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
55 other sections not shown
Other editions - View all
Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne