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... régime forestier le canton boisé dit les Ménodières , con- tenant quarante - six hectares vingt - quatre ares , et appartenant à la section de Chauseix , annexe de la commune de Saint - Augustin ( Corrèze ) . ( Neuilly , re 20 Juin 1847 ...
... régime forestier le canton boisé dit les Ménodières , con- tenant quarante - six hectares vingt - quatre ares , et appartenant à la section de Chauseix , annexe de la commune de Saint - Augustin ( Corrèze ) . ( Neuilly , re 20 Juin 1847 ...
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... régime forestier les cantons boisés dits les Costes et le Bassi , contenant ensemble quatre - vingt - quatorze hectares quatre - vingt - six ares quatre - vingts centiares , et appartenant à la commune de Lapanouse ( Aveyron ) . ( Saint ...
... régime forestier les cantons boisés dits les Costes et le Bassi , contenant ensemble quatre - vingt - quatorze hectares quatre - vingt - six ares quatre - vingts centiares , et appartenant à la commune de Lapanouse ( Aveyron ) . ( Saint ...
Page 492
... régime forestier , pour une contenance de cent cinq hec- tares quarante - cinq ares vingt et un centiares , les bois appartenant au ha- meau du Crouzet , annexe de la commune de Mezilhac ( Ardèche ) , et qui se composent des cantons ...
... régime forestier , pour une contenance de cent cinq hec- tares quarante - cinq ares vingt et un centiares , les bois appartenant au ha- meau du Crouzet , annexe de la commune de Mezilhac ( Ardèche ) , et qui se composent des cantons ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
55 other sections not shown
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne