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... seront assises . nance . h . ar . 15 Riespach .... Stecken - Kerfur " 100 ou par éclaircie . tion du nombre d'arbres ... seront réduites chacune de cent trente - quatre stères . La vente aura lieu en deux années consécutives . La ...
... seront assises . nance . h . ar . 15 Riespach .... Stecken - Kerfur " 100 ou par éclaircie . tion du nombre d'arbres ... seront réduites chacune de cent trente - quatre stères . La vente aura lieu en deux années consécutives . La ...
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... seront assises . conte- nance . ou par éclaircie . Étendue Nombre Quantité de stères des d'arbres sans coupes à exploiter désigna- tion du nombre CONDITIONS sous lesquelles les d'arbres . h . ar , 28 Chaux ... Vaivre ...
... seront assises . conte- nance . ou par éclaircie . Étendue Nombre Quantité de stères des d'arbres sans coupes à exploiter désigna- tion du nombre CONDITIONS sous lesquelles les d'arbres . h . ar , 28 Chaux ... Vaivre ...
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... seront « établies aux cinq portes de la ville , dans le voisinage de chacun des bureaux « d'octroi désignés à l ... seront introduits , sur passe - debout , conformément à l'article 2 de l'ordonnance précitée du 24 dé- « cembre ...
... seront « établies aux cinq portes de la ville , dans le voisinage de chacun des bureaux « d'octroi désignés à l ... seront introduits , sur passe - debout , conformément à l'article 2 de l'ordonnance précitée du 24 dé- « cembre ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
55 other sections not shown
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne