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... stères ; 16 hectares . 915 stères ; 16 hectares . 914 stères ; 16 hectares . 4 ° A partir de l'exercice 1847 , le volume des coupes annuelles de la forêt domaniale de la Joux ( Jura ) sera fixé à trente - cinq mille stères de bois ...
... stères ; 16 hectares . 915 stères ; 16 hectares . 914 stères ; 16 hectares . 4 ° A partir de l'exercice 1847 , le volume des coupes annuelles de la forêt domaniale de la Joux ( Jura ) sera fixé à trente - cinq mille stères de bois ...
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... stères ; Produits intermédiaires , à six hectares cinquante - sept ares . Pour la troisième décennie . Produits principaux , à quatre cent douze stères ; Produits intermédiaires , à cinq hectares vingt ares . Pour la quatrième ...
... stères ; Produits intermédiaires , à six hectares cinquante - sept ares . Pour la troisième décennie . Produits principaux , à quatre cent douze stères ; Produits intermédiaires , à cinq hectares vingt ares . Pour la quatrième ...
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... stères , à prendre dans les cantons dits Goetzenberg et Blasenberg , dépendants de ses bois . 6o Retschwiller ( même département ) , de deux cents stères , à prendre , sous forme de coupe à blanc étoc , dans le canton dit Berg de la ...
... stères , à prendre dans les cantons dits Goetzenberg et Blasenberg , dépendants de ses bois . 6o Retschwiller ( même département ) , de deux cents stères , à prendre , sous forme de coupe à blanc étoc , dans le canton dit Berg de la ...
Contents
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses lės cent kilogrammes 250 | 4 |
ordonnances | 5 |
55 other sections not shown
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Common terms and phrases
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur 20 juin actionnaires actions agents forestiers août ares articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ Ayant 12 ans Bas-Rhin Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général contre-signée Côte-d'Or coupes extraordinaires d'état au département d'état des finances déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Ille-et-Vilaine Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'octroi ladite legs loi du 11 LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle Neuilly NOMS ET PRÉNOMS NUMÉROS D'ORDRE ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire société sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne