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par le sieur Rossignol (Louis-Ernest), pour une disposition de tentes pour quai aux fleurs et autres usages.

685° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Charente-Inférieure, par le sieur Serton (André), pour des brancards à ressort pour voiture.

686° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Charente-Inférieure, par le sieur Serton (André), pour des ressorts de voiture.

687° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Charente-Inférieure, par le sieur Serton (André), pour un frein spontané applicable à toute espèce de voiture.

688° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 juillet 1816, au secrétariat de la préfecture du département de la Charente-Inférieure, par le sieur Serton (André), pour des canons et des fusils se chargeant par la culasse.

689° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 21 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Charente-Inférieure, par le sieur Serton (André), pour des trottoirs-balcons.

690° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le " août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Allier ( Thomas-Victor), pour un système d'appareils propres à

, à la cuisine, dit cuisinière.

691° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 31 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Burkinyoung (Frédéric-Handell), pour des perfectionnements dans la construction des piano-forte, perfectionnements pour lesquels il a obtenu, en Angleterre, le 16 juin 1846, une patente de quatorze ans, qui espirera le 16 juin 1860.

690° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, lc 1" août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par

le sieur Busson (Claude-Antoine), pour une machine propre au défilage des tissus.

693° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Cairol (Barthélemy-Pierre-Simon), pour un système d'appareils propres à empêcher le déraillement des voitures sur les chemins de fer.

694° Le brevet d'invention dont la demande a été déposée, le 30 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Calvert ( Frédéric-Crace), pour le nettoyage et le blanchiment d'une matière filamonteuse portant dans le commerce le nom de jute, procédés pour lesquels il a obtenu, en Angleterre, le 11 mars 1846, une palente de quatorze ans, qui expirera le 11 mars 1860.

695° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 juillet 1846, au secrétariat de la présecture du département de la Seine, par le sieur Chabre, dit l'Eclair (François-Victor), pour un appareil de sauvetage dans le cas de naufrage, dit berceau marin.

6960°Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 4 août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine,

Oise, par

par la demoiselle Cheradame ( Pauline ), pour un genre de bouquet dit bouquet-éventail.

697° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 2" août 1846, au secrétariat de la préfecture du département des Bouchesdu-Rhône, par le sieur Cousinery (Marie-Jean-Baptiste-Tbimothée), pour la construction d'un instrument aratoire dit semoir-laboureur.

698° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1er août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de Maineet-Loire, par les sieurs Depiau (Pierre) et Turpault-Baumont, pour une machine destinée au battage des grains.

699° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1" août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Drouot de Charlieu (André), pour des perfectionnements dans les appareils de combustion du gaz pour l'éclairage.

700° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 août 1846, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Dupré (Charles), pour une mécanique à imprimer les tissus de coton et foulards.

701° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de Seine-et

le sicur Dutreib (François-Idoipbe), pour un appareil servant au filtrage et à l'allaitement artificiel.

702° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1" août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Fouillet (François ), pour un mouvement moleur sans fin.

703° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1" août 1846, au secrétariat de la préfecture du ciépartement de la Seine, par les sieurs Gaudray-Loisiel (Pierre-Vincent) et Morin (César-Auguste), pour des dispositions mécaniques appliquées aux métiers à tisser, qui permettent de les faire fonctionner avec une jacquart, pour obtenir des étoffes façonnées, brochées, etc. à l'aide d'un moteur quelconque.

704° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 25 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Moselle, par le sieur Giraud (Pierre-Louis), pour l'emploi du schiste bitumineux à tous les chauffages en général et à la fabrication du fer.

705° Le brevet d'invention de dix ans, dont la demande a été déposée, le 3 août 1816, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Grimardias (François-Joseph), pour un instrument de pesage de tous les objets suspendus aux grues à chariots des chemins de fer.

706° Le brevet d'invention, dont la demaude a été déposée, le 30 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par

le sieur Haucock (Charles), pour des perfectionnements apportés à la fabrication du gutta-perka , ainsi que dans ses applications, isolé ou combiné avec d'autres substances, perfectionnements pour lesquels il a obtenu, en Angleterre, le 12 janvier 1846, une patente de quatorze ans, qui espirera le 12 janvier 1860.

707° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le i " 'août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur comte Jablonowski (Venceslas), pour une machine hydraulique.

Seine,

708" Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 juillet 1816, au secrétariat de la préfecture du département de la

par le sieur Joanne (Benigne), pour une voiture. 7090 Le brevet d invention de dix ans, dont la demande a été déposée, le 25 juillet 18.6, au secrétariat de la pré:ecture du départenent du BasRbin, par le sieur Keller (Jacques), pour une machine à fendre et à planer les pierres de taille.

710° Le brei et d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 juillet 1846, au secrétariat de la prefecture du département de la Seine, par le sieur Masson (Paul-Benoît), pour un clavier d'orgues barmonique et transpositeur.

711° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 juillet 18.6, au secré!ariai de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Mazeron (Marie Gabriel-Sauveur), pour un tissu spongieux pour catap'asmes.

713° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le á août 1816, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sicur Merle (Juseplı), pour des perfectionnements dans la fabrication des tuiles.

713° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 31 juillet 1816, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Meurs (François), pour des perfectionnements apportés dans la construction des calorifères à eau chaudc.

714° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 29 juillet 1816, au secrétariat de la présecture du département de l'Oise, par les sieurs Moriceau (Prudent) et Bellegueulle (Jules-Emmanuel), pour un lissu propre à la chaussure.

715° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 juillet 1816, au secrétariat de la préfecture du département de la

par

le sieur Oudinot Lutel (César-Luc-Louis), pour un tissu de cria élastique et son application à divers objets d habillement. 1716° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 1" août 1816, au secrétariat de la préfecture du département du Phone, par les sieurs Pacthod (Victor) et Perrin (Gabriel), pour la fabrication de l'acier fondu.

727° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 7 août 1816, au secrétariat de la pré ecture du département da Doubs, par le sieur Constant Peugeot et compagnie, pour un système de platesbaudes à inclinaisons variables pour metiers à filer.

718° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 3 août 1816, au secrétariat de la prélecture du département de la Seine, par le sieur Power (James), pour une machine hydraulique ou pompe à incendie.

719° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, to “ août 1846, au secrétariat de la préf'cture du département du Var, par le sicur Rauglet (Louis), pour un brunissoir dit brunissoir-Ruuglet, destiné à la fabrication du carton.

720° Le brevet dinvention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 30 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la

par les sieurs Saintard (Nicolas ) ei Ménage (Thomas-Martin), pour

Seine,

Seine,

divers perfectionnements apportés aux chemins de fer et aux essieur de voitures.

721° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 août 1816, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Steverlynck, pour une chaine de sûreté propre à empêcher les déraillcments sur les chemins de ser.

722° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demande a été déposée, le 5 août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la SeineInférieure,

par

le sicur Valin aîné (François-Pasca!), pour un système de fabrication du gaz hydrogène servant à l'éclairage.

723° Le brevet d'invention de quinze ans, dont la demar.de a été déposée, le 6 août 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Loire, par

le sieur Valla (Jean), pour un grand harmonium transpositeur supprimant les dièzes et les bémols.

724° Le brevet d'invention de dix ans, dont la demande a été déposée, le 31 juillet 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Charente-inférieure, par le sieur Walch (llenri), pour la fabrication de la bière à la vapeur.

725° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 18 mai 1840, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par les sicurs Bessas-Lamégie (Auguste) et Henry (Louis-Ambroise), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'ils ont pris, le 11 décembre 1845, pour

des supports en foste avec entretoises en fer, destinés à remplacer les traverses en bois dans les chemins de fer.

726° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 4 juin 1840, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Bignault (Toussaint-lomain), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 7 juin 1845, pour une étoffe dite broderie ombrée.

727° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 3 juin 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Scine, par le sieur de la Bouglise (Henry-Alfred), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans pris, le 27 novembre 1814, par le sieur Haut , dont il est cessionnaire, pour un four à coke.

728° Le certificat d'addit:on dont la demande a été déposée, le 26 mai 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Cabanes (Pierre-Bruno-Joseph-Elie), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 29 mai 1845, pour des persectionnements apportés au nouvel appareil accélérateur applicable à tous les moulins à blé.

729° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 19 mai 1846, au secrétariat de la préfecture du département de l'Eure, par

le sieur comte de Cabre, et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 13 janvier 1846, pour un système de niveau d'eau'servant à la fois de niveau horizontal et de niveau de pente.

730° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 9 juin 1846, au secrétariat de la préfecture du département du Rhône, par

le sieur Collet (Guillaume), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 7 juin 1845, pour un battant régulateur.

731° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, te 1 "juin 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Douhet (Guillaume-Ferdinand, comte de), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 3 février 1846, pour des procédés de fabrication de phosphates ammoniacaox magnésiens au moyen des urines.

732° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 8 juin 2816, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Évrard (Augustin), et se raitachant au brevei d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 27 septembre 1845, pour des traitements des eaux savonneuses, des produits qu'elles peuvent fournir, et des matières grasses en général.

733° Le certificat d'addition dout la demande a été déposée, le 30 mai 2846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Fastier (Louis-Amédée), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 8 mai 1815, pour des moyens et machines propres à la locomotion atmosphérique sur les chemins de fer.

734° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 13 mai 1846, au secrétariat de la présecture du département de la Gironde, par le sieur Fourché (Guillaume-Jules), et se ratiachant au brevet d'invection de quinze ans qu'il a pris, le 16 janvier 1845, pour un goulot à moulure applicable aux vases de verre et autres de toutes formes, destinés aux conserves de fruits secs et autres. Ladiie addition consiste dans l'application audit goulot d'un bouchon en verre à l'émeri perfectionné.

735° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 4 juin 2846, au secrétariat de la présecture du département de la Seine, par la société Gast et Spetz, et se rattacbant au brevet d'iovention de quinze ans qu'elle a pris, le 31 mars 1865, pour un régulateur à pendule applicable à tout moteur inanimé.

736° Le certificat d'addition dont la demande a été dépn-ée, le ai mai 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Vienne, par le sieur Gorrin (Jacques), et se rattachant au brevet d'invention de cinq ans qu'il a pris, le 26 novembre 1811, pour un procédé propre à extraire les graines de trèse et de luzeroc, pour la lacération de leur enveloppe et pour séparer les balles des grains de blé qui en sont couverts.

737° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 8 juin 1816, au secrétariat de la préfecture du département du Nord, par le sieur Hartmann (Jean-François), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 7 mai 1845, pour une machine plinthopiestique, pour ·la fabrication mobile des briques, briquettes et carreaux.

738° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le 30 mai 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Jaubert (Marcel-Joseph-Marseille), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris, le 23 mai 1816, pour un mode de propulsion des bateaux et navires à vapeur.

739° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée, le j" juia 1846, au secrétariat de la préfecture du département de la Seine, par le sieur Jourdant (Gabriel), et se rattachant au brevet d'invention de quinze ans quil a pris, le 18 octobre 1815, pour un système de suspension des voitures de vant remplacer les moteurs. Ladite addition consiste dans un nouveau moyen de suspension.

740° Le certificat d'addition dont la demande a été déposée , le 5 juin 1846, au secrétariat de la préfecture du département du Tarn, par le sieur Lebrun (Jean-Auguste), et se rattachant au brevet d'invention de quinze

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