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" Janvier 1792, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie et de... "
Saint-Domingue: Étude et solution nouvelle de la question haītienne - Page 320
by R. Lepelletier de Saint-Remy - 1846 - 554 pages
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1815 - 1208 pages
...établissemens de tout genre que la France possédait au 1er Janvier 1792 dans les mers et sur les coutinens de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception...et de ses dépendances, nommément Rodrigue et les Sechellcs, lesquelles SM très-chrétienne cède en toute propriété et souvciaiuelé à SM Britannique...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François ..., Volume 9

Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...établissemens de tout genre que la France possédoit au Ier janvier 1792 , dans les mers et sur les continens de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie , à l'exception...et de ses dépendances, nommément Rodrigue et les Séchelles , lesquelles ft. M. Très-Chrétienne cède en toute propriété et souveraineté à SM...
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Bulletin des lois

France - Law - 1814 - 474 pages
...établissemens de tout genre que la France possédait au i." janvier 1792, dans les mers et sur les continens de l'Amérique , de l'Afrique et de l'Asie , à l'exception toutefois des îles de Tabago et de Sainte- Lucie, et de l'île de France et de ses dépendances , nommément Rodrigue et les Séchelles...
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 45

Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...et établissements de tout genre que la France possédait au 1 Janvier 1792 dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des îles de Tobago et de Sainte Lucie, et de l'île de France et de ses dépendances, nommément Rodrigue et les...
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Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ...

Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...établissemens de tout genre que la France possédait au \." janvier 1792, dans les mers et sur les continens de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception...toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie, et de l'Ile de France et de ses dépendances, nommément Rodrigue et les Séchelles, lesquelles SM Très-Chrétienne...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 734 pages
...l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie, à l'exception toutefois des ilei de Tabago et de SaiuteLucie, et de l'île de France et de ses dépendances, nommément Rodrigue et les Sechelles, lesquelles S. M . très-chrétienne cède en toute propriété et souveraineté à SM Britannique...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 10

Christophe Guillaume Koch - 1818 - 588 pages
...les établissemens qu'elle possédoit au i.er janvier i792, àTexception de Tabago, de Sainte-Lucie, de l'île de France et de ses dépendances , nommément Rodrigue et les SécKelles , qui sont cédées à la GrandeBretagne, et de la partie de Saint-Domingue qui avoit anciennement...
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Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

France - 1818 - 568 pages
...établissemens de tout genre que la France possédait au i ." janvier 1 792 , dans les mers et sur les continens de l'Amérique , de l'Afrique et de l'Asie , à l'exception...toutefois des îles de Tabago et de Sainte-Lucie, et de l'Ile de France et de ses dépendances, nommément Rodrigue et les Séchelles , lesquelles SM très...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 10

Christophe Koch - Europe - 1818 - 612 pages
...établissemens qu'elle possédoit au i. er janvier 1792, àl'exception de Tabago, de Sainte-Lucie, de l'île de France et de ses dépendances, nommément Rodrigue et les Séchelles, qui sont cédées à la GrandeBretagne, et de la partie de Saint-Domingue qui avoit anciennement...
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Revue chronologique de l'histoire de France depuis la première convocation ...

abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - France - 1820 - 864 pages
...et établissement s de tout genre, qu'elle possédait au ier janvier 1791, dans les mers et sur les continents de l'Amérique, de l'Afrique et de l'Asie,...de Tabago et de Sainte-Lucie et de l'île de France avec ses dépendances , nommément Rodrigue et les Sé"chelles, lesquelles SM très -chrétienne cède...
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