 | France - Law - 1913 - 1994 pages
...parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux , -ponts et viaducs à construire à la reiirontn; des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers...d'exception qui pourront être admis par l'administration. Voie«. 19. Les voies seront établies d'âne manière soude et avec des matériaux de bonne qualité.... | |
 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à Construire à la rencontre 3es divers cou es e pourraient être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide et... | |
 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau et des chemins...publics ou particuliers seront en maçonnerie ou en 1er, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...ou en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être admis par l'administration préfectorale. 18. Les voies seront établies d'une manière solide et...des matériaux de bonne qualité. Les rails seront des rails du système Vignole, éclissés, du poids de 34 à 35 kilogrammes chacun par mètre courant.... | |
 | France - Law - 1858 - 1478 pages
...les aqueducs, pnnceaui, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours d'eau etdcs chemins publics ou particuliers, seront en maçonnerie...en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être adniii par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide, avec des matériaux... | |
 | Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, poncoaux, ponts et viaducs à construire a la rencontre des divers cours d'eau et des chemins...d'exception qui pourront être admis par l'administration. An. 19. Les voies seront établies d'une manière solide et avec des matériaux de tonne qualité.... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...des souîerraiûs sera entourée d'une margelle en maçon ponceanx, ponts et viaducs a construire a la rencontre des divers cours d'eau et des chemins...particuliers, seront en maçonnerie ou en fer, sauf lei, eus d'exception qui pourront être admis par l'administration. 49. Les voies seront établies... | |
 | Mineral industries - 1860 - 1074 pages
...Tous les aqueducs, ponceaux, ponts et viaducs à construire à la rencontre des divers cours rt'cau et des chemins publics ou particuliers, seront en...manière solide et avec des matériaux de bonne qualité. L'administration fixera le poids des rails, sur la proposition de la compagnie. An. 20. Le chemin de... | |
 | France - Law - 1860 - 1106 pages
...parfaitement solide. Tous les aqueducs , ponceaux , ponts et viaducs à construire a la rencontre des di* vers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers,...d'exception qui pourront être admis par l'administration. 19. Les voies seront établies d'une manière solide et avec des matériaux de bonne qualité. L'administration... | |
 | France - 1860 - 726 pages
...construction parfnitement solide. Tous lea aqueducs, ponceaui, ponts et viaducs k construire £ la r«ncontre des divers cours d'eau et des chemins publics ou particuliers...en fer, sauf les cas d'exception qui pourront être ,j .• i«_ •_••_.__, prïation, soit pour l'extraction, le transport elle dép6t des terres,... | |
| |
La compagnie n'emploiera, dans l'exécution des ouvrages, que des matériaux de bonne qualité; elle sera tenue de se conformer à toutes les règles de l'art, de manière à obtenir une construction parfaitement solide. Tous les aqueducs, ponceaux, ponts... 
