D. N'avez-vous pas en connaissance de la protestation insérée dans quelques journaux le 27? R. Je l'ai appris par res papiers publics.

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D. N'avez-vous pas donné l'ordre de faire arrêter les auteurs et les signataires de cette protestation? R. Non.

D. N'avez-vous pas su que cet ordre avait été donné par d'autres ministres, et en a-t-il été question au Conseil? R. Nou.

D. N'est-ce pas par votre ordre qu'ont eu lieu les premiers mouvemens de troupes, opérés par la gendarmerie et la garde royale ? R. Nou; une des principales charges de l'accusation qui pèse sur moi, c'est le reproche qu'on me fait de n'avoir pas coucouru de tous mes moyens pour arrêter l'effusion du saug, et c'est de tous les reproches celui qui

me touche le plus vivement. J'espère qu'il ressortira de ce débat que j'ai fait tout ce que j'ai pu pour faire retirer les ordoncances, dont, plus que persouse, j'ai déploré les conséquences malbenreuses. Je crois répondre ainsi à ce reproche que je repousse.

D. N'avez-vous pas donné ou fait donner aux troupes l'ordre de dissiper les rassembiemens qui se présenteraieut devant elles? R. Je répète que je n'ai douué aucun ordre à cet égard. Ces moyens d'exécution regardaieut le maréchal commandant la division.

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D. Mais dans les instructions que vous avez sans doute données à la force publique, avez-vous recommandé que dans les cas prévus par la loi de 1791, l'usage des armes fût précédé des sommations voulues par cette loi? - R. Ces sommations ont dû être faites par les commissaires de police; quant à ce qui concerne la force armée, j'ai entendu M. le maréchal donner des ordres pour ne tirer sur les rassemblemens que si on faisait feu sur la troupe.

D. D'après les sentimens que vous exprimez et les regrets que vous manifestez, ne serait-ce pas vous qui auriez sigue l'ordre pour que la garde royale essayât cinquante coups de fusil avaut de tirer. R. Je n'ai pu donner aucun ordre de ce genre: tous les pouvoirs étaient alors concentrés dans les mains du maréchal; on ne pouvait obeir qu'à lui,

D. Vous repoussez donc toute participation aux ordres militaires qui auraient été donnés ? Vous repoussez saus doute aussi un autre ordre donné au " bataillon du régiment de la garde royale, et qui portait ces mots : Tue: partout où vous voudrez et où vous pourrez?-R. De même que je n'ai pu donner aucun ordre rigoureux, de même je n'en ai pas donné qui ne le fût pas.

D. Vous a-t-on rendu compte des premiers engagemens qui ont eu lieu aux environs du Palais-Royal? - R. Oni, dans la journée du mardi; mais ce n'ésait pas un compte officiel. Plusieurs personnes venaient à chaque instant me donner des détails, mais aucun officier ne pouvait correspondre officiellement avec moi.

D. A quelle époque l'attaque a-t elle commencé? Avez vous connu le nombre des personnes tuées? —R. Non.

D. Avez-vous su que ce jour-là plasieurs boutiques d'armuriers avaient été

D. N'avez-vous pas en connaissance de la protestation rédigée, en leur nom, par MM. Dupin, Guizot et Villemain ? - R. Je n'en ai eu connaissance que le lendemain.

D. Avez-vous rendu compte an Roi des événemens de la journée du mardi? - R. Je rédigeai un compte exact de tout ce que j'appris, et je l'envoyai au̟ Roi le mardi soir.

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D. N'avez-vous pas en des conférences avec le maréchal? R. Qu, et il m'a dit qu'il verrait le Roi dans la journée.

D. N'est-ce pas vous qui avez provoqué la réunion qui a eu lieu le soir à votre hôtel? R. Oui.

D. La, par qui a été proposée la mise en état de siége de la ville de Paris? R. Je ne puis le dire,

D. Cette mesure n'a-t-elle pas été l'obR. Elle a jet d'une longue discussion?.

été discutée en Conseil.

R. Elle a été

D. Quels sont les membres du Conseil qui s'y sont opposés? adoptée.

D. Quelles raisons l'ont fait adopter? - R. Mon défenseur entrera dans ces explications.

D. A-t-il été question, dans ce Conseil, de l'établissement de conseils de guerre, comme couséquence de l'état de siége? R. Non.

D. La résolution de la mise en état de siége avait-elle été definitive le mardi, ou provisoire, c'est-à-dire subordonuée a ia continuation des troubles du lendemain? - R. Elle u'était pas définitive,

D. A quelle heure vous êtes-vous rendu R. A ciuq le mercredi a Saint-Cloud? heures.

D. Vous aviez saus doute reçu, avant d'y aller, de nouvelles informations sur l'état de Paris: rendites-vous compte au Roi de ces renseignemeus avaqt de lui proposer de signer l'ordonnance de mise en état de siége? — R. Oui.'

D. Avez vous informé sur le-champ de Ja mise en état de siége? - R. Qui.

D. Les autorités civiles en ont-elle été

D. A quelle époque et dans quel lieu lui avez-vous demande ces renseignemens? R. Le mercredi matin, à Saint-Cloud. Je me suis trompé en disant, dans mon interrogatoire, que je ne l'avais pas vu. D. A quelie heure, le mercredi, avezvous quitté l'hôtel des affaires étrangères? - R. A deux heures de l'après-midi. D. Quels motifs vous ont déterminé à R. Les rassemquitter votre hôtel?, blemeus étaient fort nombreux, et la défense de l'hôtel était très difficile,

D. Avez-vous fait connaître cette dé termination aux autres ministres? Ils n'ont pas tardé à en être iustruits.

R,

D. A quelle heure les autres ministres sout ils arrivés à l'état-major ?—R. Après moi.

D. Avez-vous été informé exactement des mouvemens militaires qui s'exécu taient, et du progrès de la résistance de Paris? Une fois placé a l'état-major de la place, ces informations vous sont-elles parvenues directement?-R. Elles ne me sont pas parvenues directement.

D. N'avez-vous pas ten le Roi au courant de ce qui se passait à cet égard? · R. Non. Je n'écrivis an Roi qu'à onze heures, et jusque-là je n'avais connais sance d'aucun fait positif.

D. Avez vous couféré dans le jour avec les autres ministres sur les évéuemeus qui se passaieut? R. Quand nous nous trouvions ensemble, nous causions, mais

nous n'étions pas réunis en Conseil. J'ai déjà dit qu'il y avait des ministres, mais plus de ministère.

D. Par qui avez-vous appris que des députés étaient venus chez le maréchal? - R. Par lui-même.

D. Vous a-t-il rendu un compte exact et détaillé de l'objet de leur démarche ? -R. Je dois entrer dans quelques détails à cet égard. Aussitôt que j'eus appris que ces messieurs étaient allés chez le maréchal, désiraut leur parler, j'expédiai un officier d'état-major pour les retenir. Je fis alors demander le maréchal, il vint me dire quel était le but de la visite des députés et leurs conditions, qui étaient, le retrait immédiat des ordonnances et la démission du Conseil. Je répondis que je ne pouvais pas prendre sur moi de retirer des ordonnances; mais que j'en réfèrerais au Roi. Ces messieurs désiraient ne voir; comme je n'avais pas d'autre réponse à leur faire, et qu'il m'eût été assez désagréable de la leur donner moimême, je ne les vis pas. Ils sortirent et rencontrerent l'officier qui avait reçu l'ordre de les faire attendre un moment. Cet officier remplit son message; il les pria d'attendre, et vint me prévenir. Je conférai quelques iustaus avec le maréchal. Voyant que je n'avais rien à ajouter, je fis prier MM. les députés de ne pas attendre plus long-temps. Qu a mal'interprété cette circonstance: on a dit que j'avais refusé de les voir; la chose n'est pas exacte; j'ai, au contraire, désiré de les voir; mais, comme je l'ai dit, l'embarras me prit, et c'est le seul motif de ce prétendu refus.

D. Ainsi, c'est par snite de l'embarras où vous vous trouviez pour le retrait des ordonnances, que vous vous êtes déterminé à ne pas recevoir ces députés? N'avez-vous pas, d'autre part, employé tous vos efforts pour faire retirer ces ordonnances, et obtenu leur retrait aussitôt que cela vous a été possible? La Cour voudrait connaître quelle est plus particulièrement la nature des efforts que Vous avez tentés pour arriver à ce résultat. R. Le mercredi à sept heures du matin, deux pairs sont venus chez M. le maréchal. Au souvenir de ce qui 'était passé la veille et à la vue des événemens du moment, je pris sur-le-champ la résolution d'aller à Saint-Cloud recevoir les ordres du Roi. A mon arrivée, j'entrai chez le Roi, accompagné de M. de Peyrouuet. Là, je rapportai à S. M. tout ce que j'avais appris et en lui

offrant la démission du ministère, je lui proposai de rapporter les ordonnances. MM. de Semouville et d'Argout étaient aussi allés à Saint-Cloud pour fortifier le Roi dans les intentions que nous avions cherché à éveiller en lui. Je dois dire que le retrait des ordonnances et le change. ment du ministère étaient déjà une chose arrêtée dans l'esprit du Roi. Je préparai S. M. à la visite des deux nobles pairs. Une heure après la démarche de ces messieurs, démarche qui rendit plus certaine et plus prompte encore la résolution royale, les ordonnances étaient rapportées et la démission du ministère était accéptée.

D. N'avez-vous pas cru devoir informer plus particulièrement vos collègues de cette démarche, de ce que vous aviez cru devoir dire au Roi et de la réponse de S. M.? Le Conseil n'a-t-il pas délibéré dans ces instaus critiques sur ce qu'il avait à faire?-R. Le Conseil ne put délibérer, puisque nous étions séparés les uns des autres.

D. Le soir du mercredi le Conseil ne délibéra-t-il pas sur les mesures à prendre pour arrêter l'effusion du sang, et après les démarches faites auprès de vous par des députés et des pairs, ne pensates vous pas qu'il serait à propos de composer un nouveau ministère? R. Le maréchal ne m'a jamais parlé que du rapport des ordonnances.

-

D. Vous avez dit, daus votre interrogatoire du 25 novembre, que, quiaze jours avant la signature des ordonnances, Vous aviez exprimé an roi Charles X le désir de vous retirer des affaires. N'auriez-vous pas alors exprimé ce désir plus vivement, lorsque la nature de la demande faite par les députés vous prouva jusqu'à quel point vous vous étiez trompé sur leur compte, ainsi que sur celni d'un grand nombre d'excellens citoyens qu'on représentait sans cesse comme youlant renverser la Charte et la dynastie? R. Je n'ambitionnais nullement d'être ministre ; j'ai plusieurs fois offert ma démission au Roi, il ne jugea pas à propos de l'accepter. J'en parlai encore à S. M. quinze jours avant la signature des ordonnances. Pour vous dire precise ment qu'il me soit venu daus l'idée de donuer ma démission, je ne le pourrais,

D. N'est-ce pas vous qui avez deugd l'ordre d'arrêter un certain nombre de personues? R. L'ordre fat douue parle maréchal. Il y avait sur la liste qu'il en avait dressée des noms que je ne cons

D. Avez-vous écrit an Roi, oy envoyé quelqu'un pour lui porter ces détails? R. Oui, j'ai envoye ces détails au Roi,

D). Avez vous reçu une réponse dn Roi?-R Des sentimens d'honneur et de respect m'empêchent de repondre.

D Vous pouviez cependant assembler vos collegues en conseil et deliberer après la journée du mercredi sur les évéDemens graves qui avaient lieu et sur les informations plus ou moins exactes qui Vous arrivaient de tous côtés?

-

D Après avoir entendu MM. de Semouville et d'Argout, ne vous ret râtes, vous pas avec vos collegues en votre Conseil, suivant l'expression dont vons voudrez vous servir, pour en déliberer et qu Is firent les avis exprimés dans cette reunion?—R. Il n'y a pas eu de Conseil, Je suis arrivé le premier a l'etat major. J'ai vu le premte- M. de Semouville. Mes colle,nes sont venus presque immédiatement après. Qu nd nors avous connu ce qui s'était passé la umit et la ville, nous nous sommes dit sår- e-champ qu'it fallait aller a Saint-Cloud pour éclairer le Roi.

D'Quand vous fûtes arrivé à SaintCond, fites-vous connaître au Roi tout ce qui s'était passé ? — R. Aussitô' que j'arrivai a Saint-Cloud, je déclaɔai au Roi que je ne pouvais rester a la tête des a'faires, et que le retrait des ordou

D. Le soir du mercredi avez-vous vu le maréchal et ne vous êtes-vons pas coucertés sur les moyens les plus propres a R. Nous ne arrêter l'effusion dn sang? connaissious pas exactement toute la gravité des circonsta⋅ ces et nous ne savions quel parti prendre. Nous espérions toujours que tout se calmerait.

Ď. Avez-vous en quelques cominunications avec Saint-Clond daus la unit du mercredi aɑ jeudi? — R. Le soir, a onze heures, nue personne partit pour SalatCloud et nous la charg âmes de fa re part au Roi des informations dont nous etious en possessio 1.

D. Fûtes-vous juformé de bonne heure de ce qui se passait le jeudi, et de l'impossibilité d'arrêter le mouvement?

R. En allaut chez le marechal, j'appris ce qui se passait.

Ann. histor.

Le Roi parut avoir deja arrêté dans sa pensée le rapport des ordonnances et notre démission, ce qui n'empêcha pas, j'en suis sûr, que M. de Semogville ne le fortifiåt davantage dans cette résolution.

D. N'avez-vous pas eu à Saint-( lond, au Trocadero, une entrevue avec M. de Semonville, auquel vous auriez demaudé si ou ne pourrait pas disposer de la Chambre des páis? Expliquez - Vous : quels étaient vos projets sur la Chambre des pairs? que vonliez - vous eu faire,t en obtenir ? R. Je ne peux pas avoir

dit cela.

D. N'y a-t-il eu avenue opposition au retrait des ordonnances, de votre part et de celle de vos collègnes? — R. Il en fut délibéré dans le cabinet du Roi,

D. Ne fut-il pas distribué, les 28 et 29, de l'argent aux trorpes pour les engager a soutenir la lutte? N'est - ĉe pas par les ordres du Roi que cette distribu tion d'argeut a eu lieu. — Reilu'y a pas en distribution 'd argent le 28. Le 2y au

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matin je sais qu'il a été distribué aux troupes qui se trouvaient dans le Carrousel, une somme de 4 ou 500 mille francs. J'ignore qui l'a donnée, et qui l'a reçue pour la distribuer, et si cet argent a été tiré du Trésor.

D. Cependant c'est M de Montbel qui a signé l'ordonnance Comment expliquer que cette ordonnance relative à des dépenses de la guerre, n'ait pas été autorisée par vous, qui remplissiez de miR. nistère de la guerre par interim.. Je n'ai pas donné d'ordre a cet égard; si cet ordre m'eût été demandé, j'aurais refusé.

D. N'a-t-il pas été donné ordre aux tranpes des camps de Saint-Omer et de Lunéville de se diriger sur Paris? Quel était votre but? — R. J'ai reçu l'ordre de dissoudre les deux camps le jeudi de

midi à une heure.

DEPOSITION faite par M. LAFFITTE, président du Conseil, à l'audience de la Cour des pairs 17 decembre.

M. le président. Vous faisiez partie de la députation qui a été envoyée par la réunion des députés, le mercredi a l'etat major de la place. La Cour desire que vous lui readiez compte de ce qui s'est passé.

M. Laffite. Le mercredi matin, je me suis rendu à nue réunion de députés qui avait lieu chez M Andry-de-Puyravean. La, il fut décidé qu'on nommerait une commission de cinq membres, qui irait trouver M. le maréchal dur de Ra guse, afin de voir s'il n'y aurait pas quelque moyen d'arrêter l'eftnsion 'du sang. Cette commission était corposée de MM. Casimir Périer, général Gérard, comte de Loban, Mauguin et moi. Comine président de la commission, je fus chargé de porter la parole. Arrivés à l'état-major, uous fanies introduits avec beaucoup d'empressement et traités avec les plus grands égards. Nous entrâmes daus l'appartement de M. le duc de Raguse; il était seul.

Je peignis en termes énergiques l'état affreux de la capitale, les dangers qui en résultaient pour la tranquillité du pays, et même pour la sûreté du trône. M. le dne de Raguse m'éconta avec un seutiment ben prononcé de bienveillance, et aussi avec un sentiment non moins prononcé de ce qu'il regardait comme son devoir d'obéir aux ordres qu'il avait

reens. Il s'établit entre lui et moi uné discussion à ce sujet. M. le due de Ra guse nous dit que les ordres qu'il avait reens étaient positifs, l'honneur l'oque bligeait à les exécuter. Il crut que le seul moyen de s'entendre et d'arréter l'effusion du sang, etait d'obtenir d'abord de la population de París obéissance à l'autorité. Je lui dis que lorsque tous les droits du pays avaient été violés, il ne fallait pas s'attendre à cette obéissance; que nous ne pouvions exercer quelque in fluence sur les masses qu'en annonçant, pour première condition, le changement du miuistère et le retrait des ordon

Dances.

M. le duc de Raguse moutra des sentimeus fort houorables, en nous parlant de la difficulté de sa position, de ce qu'il regardait comme une fatalité de sa vie; il nous dit qu'il partageait n s sentimens, mais qu'il était enchaîné par le devoir. Je for demandai s'il n'avait pas un moyen certain et prompt de faire connaitre au Roi l'état des choses et la démarche que nous avions faite. M. le duc de Raguse nous répondit qu'il s'en chargeait avec empressement, qu'il en désirait le succès de tout son cœur. Mais il ne nons dissimula pas qu'il n'espérait rieu de la démarche qu'il allait faire; il ajouta qu'il adresserait la réponse chez moi aussitôt qu'il l'aurait reçue.

Je dois dire que les cing membres de la commission ne e seraient pas rappelé également cette circonstance. Je déclare "que deux de nos collègues et moi, nous l'avons entendue de cette manière.

Pendant cette conversation, un offi. cier est entré dans l'appartement; il remit un billet à M. le duc de Ragus, et lui parla à l'oreille. C'est alors qu'il nous demauda si nous aurions de la répu gnauce à voir M. de Polignac. Nous rés poudimes que nou. M. le duc de Raguse nous quitta pour passer daus nu appartement voisin; il revint quelques minutes après, et nous dit qu'il avait fait part à M. le prince de Polignac des moyens que nous avions proposés, qu'il lui avait rapporté fidèlement notre conversation, et que M. de Polignac lui avait dit qu'il était inutile de le voir. En conséquence, nous nous retirames. Nous traver âmes les appartemens, où se trouvait une foule d'officiers. Je dois dire que lors de notre entrée, leurs figures paraissaient pleines d'espérances, et qu'a notre départ, elles exprimaient un vif sentiment d'in quiétude, M. de La Rochejacquelein nous